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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Alligny-en-Morvan, entretien d'un chemin vicinal, carrière de pierre, demande d'ouverture.

Date

1923

Cote

8 S 6883

Résultat n°2

Rivière d'Yonne, construction du pont de Pannecière, extraction de pierres dans la propriété d'un particulier, indemnités pour dommages.

Date

1807-1809

Cote

8 S 6994

Résultat n°3

Bouhy, carrière communale, acquisition de terrain.

Date

1913-1930

Cote

8 S 6752

Résultat n°4

Bitry, accidenté du travail, enquête : correspondance.

Date

1891

Cote

8 S 11144

Résultat n°5

Ouverture, location.

Date

1866-1867

Cote

8 S 6208

Résultat n°6

Château-Chinon, Les Blandins, quai de déchargement, occupation de terrain, réclamation : correspondance, rapport.

Date

1930

Cote

8 S 10104

Résultat n°7

Pierres à bâtir, carrières, déclarations.

Date

1880-1902

Cote

8 S 6834

Résultat n°8

Carrière à pierre dure, exploitation, adjudication.

Date

1840-1883

Cote

8 S 6154

Résultat n°9

Bazoches, entretien des chemins.

Date

1899-1910

Cote

8 S 6205

Résultat n°10

Forêt d'Aron, carrière du Coutas, matériaux d'empierrement.

Date

1911-1912

Cote

8 S 6206

Résultat n°11

Montreuillon, bois situé sur le bord de la rignole d'Yonne, ouverture d'une carrière.

Date

1879

Cote

8 S 6873

Résultat n°12

Sardy-les-Epiry, carrière de Surpaillis, matériaux d'empierrement pour la réfection générale et l'entretien des routes nationales, extraction.

Date

1920-1924

Cote

8 S 4312

Résultat n°13

Saint-Vérain, carrière à ciel ouvert de pierres (destinées à l'entretien des chemins communaux), demande de renseignements du maire concernant la réglementation : correspondance.

Date

1938

Cote

8 S 11252

Résultat n°14

Forêt domaniale des Minimes, ouverture.

Date

1881

Cote

8 S 6202

Résultat n°15

Brèves, carrière communale, concession d'extraction.

Date

1935

Cote

8 S 6743

Résultat n°16

Armes, location.

Date

1885-1890

Cote

8 S 6207

Résultat n°17

Biches, carrière des Terreaux, exploitation, réglementation : délibérations municipales, corresponcance.

Date

1854-1855

Cote

8 S 11154