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7 résultats

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Résultat n°1

Rouy, carrière à ciel ouvert (exploitation d'un filon de granit pétrosiliceux), investison aux abords d'un chemin, demande de réduction : correspondance, rapports de l'ingénieur des mines, de l'ingénieur subdivisionnaire.

Date

1938

Cote

8 S 11248

Résultat n°2

Arleuf, Chaumot, Dornecy, Fleury-sur-Loire, Luzy, Marigny-sur-Yonne, Montreuillon, Moulins-Engilbert, Saint-Eloi, Saint-Honoré-les-Bains, Surgy, carrières à ciel ouvert, affaires diverses.

Date

1906-1919

Cote

8 S 6833

Résultat n°3

Carrières à ciel ouvert, visites du Contrôleur des Mines : procès-verbaux.

Date

1895-1897

Cote

8 S 6837

Résultat n°4

Carrière d'arène à ciel ouvert, contentieux entre la commune et le propriétaire.

Date

1908-1909

Cote

8 S 8207

Résultat n°5

Saint-Vérain, carrière à ciel ouvert de pierres (destinées à l'entretien des chemins communaux), demande de renseignements du maire concernant la réglementation : correspondance.

Date

1938

Cote

8 S 11252

Résultat n°6

Carrière d'arène à ciel ouvert, plainte du Conseil municipal : délibération, avis, correspondance.

Date

1908

Cote

8 S 9096

Résultat n°7

Carrières à ciel ouvert.

Date

1896-1908

Cote

8 S 8193