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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 S 10789
Date
an XIII-1806
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Arrêté, Acte, Jugement
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • DROIT DE PÊCHE
  • Cantonnement, délimitation, estimation : correspondance,...