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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Canal d'irrigation, détournement en faveur d'un propriétaire riverain, demande d'autorisation

    Date

    1874-1877

    Cote

    7 S 6918

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 10 - Objets divers
    • Canal d'irrigation, détournement en faveur d'un propriétaire...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).