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Multimédias
  • 7

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
7 S 9034
Date
1926
Lieu
Settons (Les)
Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • PRODUITS DIVERS
  • Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétition,...
Résultat n°2
Cote
7 S 9123
Date
1922-1927
Lieu
Aron (L')
Type de document
Pétition, Rapport
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • ARON (L')
  • Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétitions,...
Résultat n°3
Cote
7 S 9202
Date
1930-1934
Lieu
Settons (Les)
Type de document
Rapport, Petition, Arrêté
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • SAB LE, CAILLOUX, GRAVIERS
  • Extractions de sables et de cailloux, autorisations...
Résultat n°4
Cote
7 S 9252
Date
1926-1927
Lieu
Settons (Les)
Type de document
Rapport, Pétition, Arrêté
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • SAB LE, CAILLOUX, GRAVIERS
  • Sables et cailloux, extractions, demandes d'autorisation...
Résultat n°5
Cote
7 S 9194
Date
1932-1934
Lieu
Aron (L')
Type de document
Rapport, Pétition, Arrêté
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • ARON (L')
  • Sables et cailloux, extraction, autorisations, : pétitions,...
Résultat n°6
Cote
7 S 9063
Date
1907-1928
Lieu
Settons (Les)
Type de document
Rapport, Pétition, Arrêté
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • SAB LE, CAILLOUX, GRAVIERS
  • Francs-bords, sables, cailloux, pierres, extraction,...
Résultat n°7
Cote
7 S 9124
Date
1923-1932
Lieu
Settons (Les)
Type de document
Rapport, Pétition
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • SAB LE, CAILLOUX, GRAVIERS
  • Sables et cailloux, extraction, autorisations : pétitions,...