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7 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétition, rapports, arrêtés ; bateaux, stationnement, autorisation : pétitions, rapports, arrêtés.

Date

1926

Cote

7 S 9034

Résultat n°2

Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétitions, rapports, accords.

Date

1922-1927

Cote

7 S 9123

Résultat n°3

Extractions de sables et de cailloux, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1930-1934

Cote

7 S 9202

Résultat n°4

Sables et cailloux, extractions, demandes d'autorisation : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1926-1927

Cote

7 S 9252

Résultat n°5

Sables et cailloux, extraction, autorisations, : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1932-1934

Cote

7 S 9194

Résultat n°6

Francs-bords, sables, cailloux, pierres, extraction, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés.

Date

1907-1928

Cote

7 S 9063

Résultat n°7

Sables et cailloux, extraction, autorisations : pétitions, rapports, accords.

Date

1923-1932

Cote

7 S 9124