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  1. Résultat n°1

    Digues, plantations d'arbres, adjudication : avis, procès-verbal, soumission, plan (extrait de carte), détail estimatif des travaux, bordereau des prix, avant-métré, devis, cahier des charges.

    Date

    1888-1893

    Cote

    3 S 10820

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 6 - Digues - Levées
    • Digues, plantations d'arbres, adjudication : avis,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche et de chasse, baux, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, rapports et avis...

    Date

    1929-1934

    Cote

    3 S 9023

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers indivis, partage : instructions (An IV) ; - Cuncy-lès-Varzy, pétition d'un habitant : (An VII) ; - Moulin de la Grille, pré, location : procès-verbal d'adjudication (An VIII) ; - Bois communaux, exploitation, vente : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, mandats, correspondance, délibérations (An IV-An VIII) - Communauté de Menou, bois : plan.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 92

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 92 - Patrimoine public
    • Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers...
  4. Résultat n°4

    Adjudications : rapports, arrêtés, cahier des charges, correspondance, affiche.

    Date

    1820-1862

    Cote

    3 S 8496

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 11 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • DROIT DE PÊCHE
    • Adjudications : rapports, arrêtés, cahier des charges,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Adjudications : procès-verbaux d'adjudication, rapports, tableau des cantonnements, cahier des charges, correspondance, affiche.

    Date

    1868-1878

    Cote

    3 S 8431

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 2 - Droit de pêche
    • Adjudications : procès-verbaux d'adjudication, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Adjudications, baux : procès-verbaux, correspondance, cahiers des charges, affiches ; baux, cessions : arrêtés, correspondance, rapports.

    Date

    1904-1921

    Cote

    3 S 9240

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 17 - Pêche - chasse
    • 1 - Pêche
    • 1 - Droits de pêche
    • Adjudications, baux : procès-verbaux, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Pêche, réglementation, baux, adjudication : cahier des charges.

    Date

    1877-1884

    Cote

    7 S 8450

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • BAYE (Etang de)
    • Pêche, réglementation, baux, adjudication : cahier...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  8. Résultat n°8

    Plantations, ventes : rapports, arrêtés, cahiers des charges.

    Date

    1903

    Cote

    3 S 10941

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 1 - Arbres
    • Plantations, ventes : rapports, arrêtés, cahiers des...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Droit de pêche, adjudications : procès-verbaux, résiliation de bail, rapports des ingénieurs, cahier des charges, correspondance.

    Date

    1869-1876

    Cote

    3 S 8426

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 17 - Pêche - chasse
    • 1 - Pêche
    • 1 - Droits de pêche
    • Droit de pêche, adjudications : procès-verbaux, résiliation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    Location de la pêche : procès-verbaux d'adjudication, tableau de cantonnement, cahier des charges, rapports des ingénieurs, correspondance, affiche.

    Date

    1871-1884

    Cote

    3 S 8428

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 15 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • 1 - Droit de pêche
    • ADJUDICATIONS
    • Location de la pêche : procès-verbaux d'adjudication,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Loire et Allier, canal de dérivation de la Nièvre, produit des francs-bords et des terrains, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, plan, rapports, correspondance.

    Date

    1920-1924

    Cote

    3 S 9272

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 3 - LOIRE ET ALLIER
    • 2 - Objets divers
    • Loire et Allier, canal de dérivation de la Nièvre,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Bief de partage, étangs (Baye, Chassy), droit de pêche, adjudications : cahiers des charges, procès-verbal, correspondance, affiches (1925).

    Date

    1924-1929

    Cote

    3 S 9339

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 17 - Pêche - chasse
    • 1 - Pêche
    • 1 - Droits de pêche
    • Bief de partage, étangs (Baye, Chassy), droit de pêche,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    6 portes d'écluses en fer, construction : devis, cahier des charges, dessins (1888-1894) ; 8 portes d'écluses métalliques, construction : dessins, avant-métré, devis, cahier des charges, notes (1911-1912).

    Date

    1888-1912

    Cote

    3 S 2184

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 5 - Ecluses
    • 2 - Portes
    • 6 portes d'écluses en fer, construction : devis, cahier...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    Droit de pêche, adjudication : procès-verbal d'adjudication, rapports de l'ingénieur ordinaire, cahier des charges, correspondance, affiche.

    Date

    1886-1895

    Cote

    3 S 8416

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 10 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • Droit de pêche, adjudication : procès-verbal d'adjudication,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15

    Pêche, digues et francs-bords, produits, fermages : correspondance, état indicatif, affiches, cahiers des charges.

    Date

    1840-1842

    Cote

    3 S 10027

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 17 - Pêche - chasse
    • 1 - Pêche
    • 3 - Pêche, affaires générales
    • Pêche, digues et francs-bords, produits, fermages :...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Produits de l'élagage, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux, rapports, correspondance, affiche.

    Date

    1850

    Cote

    3 S 8582

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 1 - Arbres
    • Produits de l'élagage, adjudications : cahiers des...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  17. Résultat n°17

    Renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 et 1862-1868 : cahiers des charges, tarifs ; établissement d'une traille ou corde servant à diriger le bac de Thareau : correspondance, rapport, procès-verbal de récolement, arrêté (1856).

    Date

    1855-1868

    Cote

    3 S 11047

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • SAINT-HILAIRE-FONTAINE Bac de Tarreau
    • Renouvellement des baux, adjudication des droits à...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  18. Résultat n°18

    Portion de terrain provenant de la démolition de la maison JACQ et de ses dépendances, vente par adjudication (aux enchères publiques) à Louis PERROT, chef de musique : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication (mairie d'Arquian le 15 janvier 1909).

    Cote

    1 J 494/23

    • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

    • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
    • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1 - FAMILLE PERROT
    • 1 - Louis PERROT, sabotier puis cafetier demeurant...
    • 1 J 494/20-23 VENTES IMMOBILIERES A LOUIS PERROT.
    • Portion de terrain provenant de la démolition de la...

    Producteur :

    Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.

  19. Résultat n°19

    Adduction d'eau potable, projet de captage : carte d'état major, devis estimatif récapitulatif, rapport géologique (1935), mémoire justificatif (1936) ; plan général, plan de détail des ouvrages, devis descriptif, cahier des charges, avant-métré, bordereau des prix, devis estimatif (1935) ; projet complémentaire : mémoire explicatif, rapport de l'ingénieur, projet technique, dossier de révision des prix, devis-programme, bordereau des prix, devis estimatif, plan des abords du captage au Moulin de la Chautte, shéma du captage, plan des canalisations, profils en long de la canalisation (1937) ; subvention : correspondance, délibérations, rapport de l'ingénieur, affiche (1936).

    Date

    1935-1937

    Cote

    7 S 11213

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 1 - Syndicats d'adduction d'eau
    • SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LUZY-LAROCHEMILLAY
    • Adduction d'eau potable, projet de captage : carte...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  20. Résultat n°20

    Loire, Canal de dérivation de la Nièvre, rivière d'Allier, terrains et francs-bords, adjudications : correspondance, cahiers des charges, états de frais, procès-verbaux.

    Date

    1925-1929

    Cote

    3 S 9342

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • Loire, Canal de dérivation de la Nièvre, rivière d'Allier,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  21. Résultat n°21

    Baux, renouvellement, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 : cahier des charges, tarifs ; nouveau fermier : correspondance (1855) ; suppression : correspondance (1857) ; établissement : correspondance, rapport (1862).

    Date

    1855-1862

    Cote

    3 S 7024

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • CHARRIN Bac de la Crevée
    • Baux, renouvellement, adjudication des droits à percevoir...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  22. Résultat n°22

    Adjudication : cahier des charges, correspondance, affiche (1825).

    Date

    1824-1825

    Cote

    3 S 9337

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 11 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • DROIT DE PÊCHE
    • Adjudication : cahier des charges, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  23. Résultat n°23

    Alluvion, amodiation : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, rapport, plan.

    Date

    1911-1919

    Cote

    3 S 9474

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
    • 3 - Affaires générales
    • Alluvion, amodiation : procès-verbal d'adjudication,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  24. Résultat n°24

    Ecluses de l'Huilerie, de l'Abron, bajoyers, reconstruction : procès-verbaux d'adjudication, devis, cahier des charges, détail estimatif, correspondance, plan.

    Date

    1897

    Cote

    3 S 8644

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 4 - Ecluses
    • 3 - Affaires diverses
    • Ecluses de l'Huilerie, de l'Abron, bajoyers, reconstruction...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  25. Résultat n°25

    Renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 et 1862-1868 : cahier des charges, tarif, récepissé de versement.

    Date

    1855-1861

    Cote

    3 S 11045

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • SAINT-OUEN Port-des-Bois
    • Renouvellement des baux, adjudication des droits à...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  26. Résultat n°26

    Adjudication : cahier des charges, affiches ; réglementation : correspondance, arrêtés, affiches.

    Date

    1896-1904

    Cote

    3 S 8586

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 2 - Droit de pêche
    • Adjudication : cahier des charges, affiches ; réglementation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  27. Résultat n°27

    Baux : devis, cahiers des charges, affiche d'adjudication.

    Date

    1905-1909

    Cote

    3 S 8652

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 3 - Travaux divers
    • 1 - Entretien - Réparations
    • ADJUDICATIONS
    • Baux : devis, cahiers des charges, affiche d'adjudication.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  28. Résultat n°28

    Droit de pêche, droit de chasse, adjudication : cahier des charges, procès-verbal, affiche, correspondance.

    Date

    1910-1924

    Cote

    3 S 9167

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 10 - Pêche-Chasse
    • Droit de pêche, droit de chasse, adjudication : cahier...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  29. Résultat n°29

    Baux, renouvellement : rapports, correspondance, arrêtés, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication.

    Date

    1903-1911

    Cote

    3 S 10174

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 15 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • Baux, renouvellement : rapports, correspondance, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  30. Résultat n°30

    Pêcheurs à la ligne, sociétés, amodiations : cahiers des charges, rapports, instructions, correspondance, affiches.

    Date

    1902-1903

    Cote

    3 S 9165

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 15 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • Pêcheurs à la ligne, sociétés, amodiations : cahiers...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  31. Résultat n°31

    Rectification entre Varzy et Clamecy par les vallées des ruisseaux de Sainte Eugénie et de Sauzay : profils, plans, devis, cahier des charges, avant-métré, détail estimatif, procès-verbal de réception définitive, analyse des prix, plan de ponts et ponceaux, aqueducs, rapports, correspondance, pièces de comptabilité, pièces d'enquête.

    Date

    1844-1852

    Cote

    2 S 759

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Rectification entre Varzy et Clamecy par les vallées...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  32. Résultat n°32

    Rivière d'Aron, étangs du bief de partage du canal du Nivernais, droit de chasse, adjudication : procès-verbal, cahier des charges, affiche, correspondance

    Date

    1908-1914

    Cote

    7 S 9203

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 10 - Objets divers
    • Rivière d'Aron, étangs du bief de partage du canal...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  33. Résultat n°33

    Chevenon, domaine public de l'Etat situé aux abords du pont de l'Atelier, vente de deux parcelles de terrain : correspondance, rapport, arrêté, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, plan, affiche.

    Date

    1905

    Cote

    3 S 11138

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 4 - Ventes - cessions - aliénations
    • Chevenon, domaine public de l'Etat situé aux abords...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  34. Résultat n°34

    Lignes de Nevers à Corbigny, de Saint-Révérien à Brinon-sur-Beuvron, de Saint-Saulge à Tamnay, de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand-en-Puisaye, terrains acquis pour l'établissement de ces lignes, vente des exédents, adjudication : correspondance, avis (affiche 1907), tableau, procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges.

    Cote

    5 S 10959

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 5 - Objets divers
    • LIGNES DIVERSES
    • Lignes de Nevers à Corbigny, de Saint-Révérien à Brinon-sur-Beuvron,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  35. Résultat n°35

    Routes, travaux : correspondance, cahier des charges ; ouvrages à exécuter : état indicatif.

    Date

    an XI-1811

    Cote

    2 S 4320

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
    • Routes, travaux : correspondance, cahier des charges...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  36. Résultat n°36

    Procès-verbaux , cahiers des charges, rapports, arrêtés.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3 S 8499

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 15 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • 1 - Droit de pêche
    • ADJUDICATIONS
    • Procès-verbaux , cahiers des charges, rapports, arrêtés.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  37. Résultat n°37

    Port, pont à bascule, installation, autorisation : correspondance, rapport, cahier des charges, arrêtés, plan, décret ministériel.

    Date

    1919-1920

    Cote

    3 S 9469

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 9 - Ponts
    • NEVERS
    • Port, pont à bascule, installation, autorisation :...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  38. Résultat n°38

    Immeuble domanial appelé "Maison des Agents", location : cahier des charges, rapports, arrêté, correspondance

    Date

    1913-1922

    Cote

    7 S 9207

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 10 - Objets divers
    • Immeuble domanial appelé "Maison des Agents", location...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  39. Résultat n°39

    Montsauche, produits des francs-bords, amodiation : procès-verbaux d'adjudications, cahiers des charges, affiches, correspondance.

    Date

    1925-1931

    Cote

    7 S 9121

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
    • PRODUITS DIVERS
    • Montsauche, produits des francs-bords, amodiation :...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  40. Résultat n°40

    Larochemillay, Villapourçon, pyrite de fer, manganèse, recherches minières, pensions de retraite d'un chef des travaux miniers, enquête sur les concessions concernées : correspondance, rapports de l'ingénieur des mines, avis de demande en concession , arrêté (affiche 1892), décrets, cahier des charges, certificat d'affichage et de publication ; concession "du Prabis, bornage : instructions, correspondance, procès-verbal de bornage, rapport de l'ingénieur des mines, plan (1893), autres plans (1897) ; rapport de l'ingénieur ordinaire ; travaux souterrains : plan d'ensemble ; délibérations municipales.

    Date

    1892-1947

    Cote

    8 S 11272

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
    • 1 - Ouvriers mineurs
    • 2 - Retraites
    • Larochemillay, Villapourçon, pyrite de fer, manganèse,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  41. Résultat n°41

    Droit de pêche, adjudications ; produit de la pêche, amodiation : correspondance, rapports, états de soumission, cahier des charges.

    Date

    1857-1873

    Cote

    3 S 8426

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 17 - Pêche - chasse
    • 1 - Pêche
    • 1 - Droits de pêche
    • Droit de pêche, adjudications ; produit de la pêche,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  42. Résultat n°42

    Ligne de Corbigny à Saulieu : cahier des charges (1881) ; rapport de l'ingénieur en chef : (1889) ; Lettre au Président du Conseil Général : (1889) ; documentation : pièces diverses.

    Date

    1881-1890

    Cote

    5 S 7926

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 4 - Objets divers
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Ligne de Corbigny à Saulieu : cahier des charges (1881)...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  43. Résultat n°43

    Francs-bords, produits naturels, amodiations, ventes, adjudications : rapports, procès-verbaux d'adjudiation, cahiers des charges, plans (1908), affiches (1908-1911).

    Date

    1908-1935

    Cote

    3 S 9489

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 5 - Francs-bords
    • 3 - Francs-bords divers
    • Francs-bords, produits naturels, amodiations, ventes,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  44. Résultat n°44

    Convention, cahier des charges.

    Date

    1904-1914

    Cote

    5 S 8273

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
    • 2 - Section de Tamnay-en-Bazois à Moulins-Engilbert
    • 4 - Objets divers
    • Convention, cahier des charges.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  45. Résultat n°45

    Bief de partage, étangs, droit de chasse, adjudication : cahier des charges, rapport, affiche.

    Date

    1896-1904

    Cote

    3 S 8589

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 17 - Pêche - chasse
    • Bief de partage, étangs, droit de chasse, adjudication...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  46. Résultat n°46

    Tracé, modification : correspondance, délibérations, pétitions diverses, rapports, arrêtés (affiches), cahier des charges, convention, certificat de publication.

    Date

    1900-1907

    Cote

    5 S 10507

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 4 - Objets divers
    • EMBRANCHEMENT DE SAINT-REVERIEN A BRINON-SUR-BEUVRON
    • Tracé, modification : correspondance, délibérations,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  47. Résultat n°47

    De la gare de Vandenesse à la station thermale de Saint-Honoré-les-Bains, avant-projet : rapport, affiches, cahier des charges, cartes, plans.

    Date

    1904-1906

    Cote

    5 S 4382

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 12 - TRAMWAYS
    • 2 - Lignes diverses
    • 1 - Tramways (traction vapeur)
    • De la gare de Vandenesse à la station thermale de Saint-Honoré-les-Bains,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  48. Résultat n°48

    Ligne de Corbigny à Saulieu, convention et cahier des charges, interprétation.

    Date

    1899

    Cote

    5 S 8329

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 4 - Objets divers
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Ligne de Corbigny à Saulieu, convention et cahier des...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  49. Résultat n°49

    Convention interdépartementale et concession à la Société des chemins de fer économiques : convention, traité de concessions, cahier des charges, série des prix, concession.

    Date

    1911-1913

    Cote

    5 S 10646

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
    • Convention interdépartementale et concession à la Société...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  50. Résultat n°50

    Route nationale n° 77 bis, pont, reconstruction, grosses réparations, adjudication des travaux : rapports, correspondance, devis, cahier des charges, analyse des prix, plans, dessins, profils, approbations, détails, avant-métré, décomptes, comptabilité.

    Date

    1842-1848

    Cote

    3 S 11286

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 2 - Ponts
    • CHITRY-LES-MINES
    • Route nationale n° 77 bis, pont, reconstruction, grosses...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  51. Résultat n°51

    Ouvrages, entretien, baux, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, arrêtés, rapports, correspondance, affiches, devis, cahier des charges.

    Date

    1890-1903

    Cote

    3 S 8721

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 2 - Travaux divers
    • 1 - Entretien
    • Ouvrages, entretien, baux, adjudications : procès-verbaux...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  52. Résultat n°52

    Baux, renouvellement : procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, correspondance, affiches.

    Date

    1911-1914

    Cote

    3 S 9168

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 15 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • 1 - Droit de pêche
    • ADJUDICATIONS
    • Baux, renouvellement : procès-verbaux d'adjudication,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  53. Résultat n°53

    Lots, adjudications : cahier des charges , rapportss, correspondance.

    Date

    1869-1877

    Cote

    3 S 8484

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 2 - Autres
    • 2 - Produits divers
    • Lots, adjudications : cahier des charges , rapportss,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  54. Résultat n°54

    Entretien, travaux, cylindrage à vapeur : correspondance, rapports, cahiers des charges, arrêtés, certificats pour restitution de cautionnement, procès-verbal d'adjudication des travaux, affiche (1894), soumission.

    Date

    1894-1903

    Cote

    2 S 10692

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 11 - GENERALITES
    • 3 - Entretien-réparations
    • ENTRETIEN
    • Entretien, travaux, cylindrage à vapeur : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  55. Résultat n°55

    Iles, ilôts, affermages ; francs-bords, produits, ventes : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbaux d'adjudication, affiches, plans, cahiers des charges.

    Date

    1907-1930

    Cote

    3 S 9495

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 2 - Iles - Ilots
    • Iles, ilôts, affermages ; francs-bords, produits, ventes...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  56. Résultat n°56

    Ouvrages d'art, enquêtes parcellaires et d'utilité publique : instructions, correspondance, rapports, affiches, articles de presse ; traverse de Moulins-sur-Allier : plan (1911), avant-projet, registre d'enquête, délibérations, calculs et diagrammes de subvention, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, convention, cahier des charges.

    Date

    1911-1914

    Cote

    5 S 10508

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
    • EMBRANCHEMENT DE SAINT-ENNEMOND A DORNES
    • Ouvrages d'art, enquêtes parcellaires et d'utilité...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  57. Résultat n°57

    Electrification, compagnies : cahiers des charges, plans.

    Date

    1919

    Cote

    8 S 2126

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 2 - Compagnies d'électrification
    • 7 - Diverses autres compagnies
    • Electrification, compagnies : cahiers des charges,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  58. Résultat n°58

    Adjudications : rapports des ingénieurs, cahier des charges, correspondance, affiche (1858).

    Date

    1858-1875

    Cote

    3 S 8429

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 11 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • DROIT DE PÊCHE
    • Adjudications : rapports des ingénieurs, cahier des...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  59. Résultat n°59

    Ligne de Nevers à Corbigny, ligne de Saint-Saulge à Tamnay-en-Bazois, ligne de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand-en-Puisaye, marchés : convention de concession, cahier des charges.

    Date

    1900-1905

    Cote

    5 S 8270

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 5 - Objets divers
    • LIGNES DIVERSES
    • Ligne de Nevers à Corbigny, ligne de Saint-Saulge à...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  60. Résultat n°60

    Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche et de chasse, baux, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, rapports et avis...

    Date

    1929-1934

    Cote

    3 S 9023

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • CANAL DU NIVERNAIS, RIVIERES D'YONNE ET D'ARON et étangs...
    • Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  61. Résultat n°61

    Quai de Loire, droit au bail, cession : correspondance, acte de cession, cahier des charges, délibérations du Conseil municipal ; demande d'acquisition : correspondance, délibérations, rapport.

    Date

    1898-1900

    Cote

    3 S 10884

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 2 - Ports - Gares
    • 1 - Quais
    • POUILLY-SUR-LOIRE
    • Quai de Loire, droit au bail, cession : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  62. Résultat n°62

    Terrains dépendant de l'usine, amodiations : cahier des charges, rapports, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, plan.

    Date

    1839-1841

    Cote

    3 S 8814

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 11 - Usine de Forge-Neuve à Avril-sur-Loire
    • Terrains dépendant de l'usine, amodiations : cahier...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  63. Résultat n°63

    Emprunt : rapport de l'ingénieur (1930), arrêté d'autorisation (1932), imprimés de participation (1932), tableau de garantie (1934), arrêtés (1934), tableau d'amortissement avenant au cahier des charges (1934), cahier des charges, arrêté de nomination du secrétaire ; convention avec la coopérative agricole de Cizely et le Syndicat Intercommunal d'Electricité de la Nièvre (SIEN) (1953), shéma de réseau ARCHER (1953), devis descriptif ; bail entre le syndicat et la coopérative agricole de Cizely : délibérations du syndicat, tarifs, procès-verbal de réunion, correspondance.

    Date

    1930-1956

    Cote

    8 S 11219

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 21 - Syndicat intercommunal de Saint-Benin-d'Azy
    • COMPTABILITE-EMPRUNTS
    • Emprunt : rapport de l'ingénieur (1930), arrêté d'autorisation...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  64. Résultat n°64

    Transports automobiles pour voyageurs, service public, lignes diverses, établissement : cahiers des charges, rapports, conventions, délibérations des conseils municipaux concernés, correspondance.

    Date

    1922-1931

    Cote

    2 S 9986

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 3 - TRANSPORTS ROUTIERS
    • 1 - Transports en commun
    • Transports automobiles pour voyageurs, service public,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  65. Résultat n°65

    Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche, baux, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, affiche (1925).

    Date

    1925-1929

    Cote

    3 S 9338

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • CANAL DU NIVERNAIS, RIVIERES D'YONNE ET D'ARON et étangs...
    • Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  66. Résultat n°66

    Bateau de manoeuvre, remplacement : instructions ministérielles, devis et cahier des charges, soumission, correspondance, plans, rapport.

    Date

    1900

    Cote

    3 S 10841

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 5 - Barrages
    • DECIZE
    • Bateau de manoeuvre, remplacement : instructions ministérielles,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  67. Résultat n°67

    Droit de pêche, baux, adjudications : cahiers des charges.

    Date

    1896-1904

    Cote

    3 S 9343

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • CANAL DU NIVERNAIS, RIVIERES D'YONNE ET D'ARON et étangs...
    • Droit de pêche, baux, adjudications : cahiers des charges.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  68. Résultat n°68

    Droit de pêche, adjudications : instructions, procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, rapports, correspondance, affiches.

    Date

    1886-1895

    Cote

    3 S 8444

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 17 - Pêche - chasse
    • 1 - Pêche
    • 1 - Droits de pêche
    • Droit de pêche, adjudications : instructions, procès-verbaux...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  69. Résultat n°69

    Lots, adjudications : cahier des charges , états de frais, procès-verbaux d'adudication.

    Date

    1924-1929

    Cote

    3 S 9350

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 2 - Autres
    • 2 - Produits divers
    • Lots, adjudications : cahier des charges , états de...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  70. Résultat n°70

    Instructions, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, rapports, correspondance, affiches.

    Date

    1884-1893

    Cote

    3 S 8445

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 15 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • 1 - Droit de pêche
    • ADJUDICATIONS
    • Instructions, procès-verbal d'adjudication, cahier...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  71. Résultat n°71

    Tarifs : (1854), décret impérial : (1854) ; renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 : cahier des charges, tarifs, procès-verbal d'adjudication.

    Date

    1854-1861

    Cote

    3 S 7018

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • IMPHY
    • Tarifs : (1854), décret impérial : (1854) ; renouvellement...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  72. Résultat n°72

    Droit de pêche, adjudications ; produit des francs-bords, amodiations : procès-verbaux, cahiers des charges, correspondance.

    Date

    1858-1873

    Cote

    3 S 8503

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 15 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • 2 - Pêche et francs-bords
    • Droit de pêche, adjudications ; produit des francs-bords,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  73. Résultat n°73

    Glux-en-Glenne, Saint-Prix (en Saône-et-Loire), mine de fer et de manganèse, demande en concession : correspondance, certificat d'affichage et de publication, cahier des charges, décret, plan (1921) ; avis de demande en concession : arrêté (affiche 1919), cahier des charges type (1918).

    Date

    1918-1923

    Cote

    8 S 11271

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 1 - Mines de fer
    • Glux-en-Glenne, Saint-Prix (en Saône-et-Loire), mine...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  74. Résultat n°74

    Tracy-sur-Loire, propriété communale des Gravelins, affermage, autorisation : rapport, cahier des charges, clauses et conditions, délibérations du Conseil municipal.

    Date

    1929-1930

    Cote

    3 S 9391

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • Tracy-sur-Loire, propriété communale des Gravelins,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  75. Résultat n°75

    Chemin de fer de Dijon à Chalons et de Versailles à Chartres, coussinets en fonte, fourniture : cahier des charges, modèle de soumission.

    Date

    1845-1848

    Cote

    5 S 7692

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 8 - Objets divers
    • 3 - Matériels
    • Chemin de fer de Dijon à Chalons et de Versailles à...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  76. Résultat n°76

    Renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 : cahiers des charges, tarifs, correspondance.

    Cote

    3 S 11049/1

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • POUILLY-SUR-LOIRE ET CHARENTON
    • Renouvellement des baux, adjudication des droits à...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  77. Résultat n°77

    Baux, adjudications de lots : cahier des charges , rapports.

    Date

    1930-1934

    Cote

    3 S 9025

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 2 - Autres
    • 2 - Produits divers
    • Baux, adjudications de lots : cahier des charges ,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  78. Résultat n°78

    Curages : corresponcance, rapports, arrêtés, procès-verbal de récolement, devis et cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudications, plans, délibérations du Conseil municipal.

    Date

    1888-1909

    Cote

    7 S 10484

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • NIEVRE (La)
    • Curages : corresponcance, rapports, arrêtés, procès-verbal...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  79. Résultat n°79

    Bois nationaux : adjudication, cahier des charges (16 frimaire An VII) ; Correspondance : (2 vendémiaire An VIII-2 floréal An VIII) - Administration centrale ; - Commissaire du Directoire ; - Préfet. (voir aussi 3 L 12).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    11 L 12

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 9-12 - CANTON DE CHATEAU-CHINON
    • Bois nationaux : adjudication, cahier des charges (16...
  80. Résultat n°80

    Produits, amodiation, adjudication : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, correspondance.

    Date

    1914-1919

    Cote

    3 S 9473

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
    • 2 - Francs-bords
    • Produits, amodiation, adjudication : procès-verbaux...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).