Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 1
Période
  • 1
    • 1
Lieux
  • 1
  • 1
Sujets
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
  • 1
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 1

  • sur 1
1 résultat

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

(1792). A noter : - Affaire J. F. CRETIN, prêtre, procédure ; - Eglise des Minimes, émeute, procédure.
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Nevers (Justice de Paix de), Minimes (Eglise des)
 Type de document
Minute, Jugement, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 64 L - JUSTICE DE PAIX DE NEVERS (intra muros)
  • 64 L 3-10 SECTIONS DU LEVANT ET DU COUCHANT, AUDIENCES (Jugements,...
  • (1792). A noter : - Affaire J. F. CRETIN, prêtre, procédure...