Somme due à la Direction générale de l'Enregistrement des Domaines et du Timbre, contrainte de paiement par Honorine Césarine COQUILLAT épouse Victor Constant MOUTON, propriétaire à Cours, suite à la succession de Jean COQUILLAT, son père décédé le 2 décembre 1891 à Cours : enregistré par le receveur de l'Enregistrement des Domaines et du Timbre du bureau de Cosne-sur-Loire (20 décembre 1894).
Cote
1 J 589/66
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Contexte : Fonds Firmin Coquillat
- 1 - FAMILLE COQUILLAT
- 4 - Honorine COQUILLAT (Soeur de Firmin COQUILLAT)
- Somme due à la Direction générale de l'Enregistrement...
Producteur :
Familles COQUILLAT, TISSIER, JARREAU