• sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Somme due à la Direction générale de l'Enregistrement des Domaines et du Timbre, contrainte de paiement par Honorine Césarine COQUILLAT épouse Victor Constant MOUTON, propriétaire à Cours, suite à la succession de Jean COQUILLAT, son père décédé le 2 décembre 1891 à Cours : enregistré par le receveur de l'Enregistrement des Domaines et du Timbre du bureau de Cosne-sur-Loire (20 décembre 1894).

    Cote

    1 J 589/66

    • Contexte : Fonds Firmin Coquillat
    • 1 - FAMILLE COQUILLAT
    • 4 - Honorine COQUILLAT (Soeur de Firmin COQUILLAT)
    • Somme due à la Direction générale de l'Enregistrement...

    Producteur :

    Familles COQUILLAT, TISSIER, JARREAU

  2. Résultat n°2

    Donation de divers immeubles, à titre de partage anticipé par Madame BROUTOT Victorine, propriétaire, veuve de Jean COQUILLAT, demeurant à Villeprevoir, commune de Cours, reçu par Firmin COQUILLAT à Victor Constant MOUTON, époux de Césarine Honorine COQUILLAT : acte notarié, étude de Maître PIETRESSON DE SAINT-AUBIN, notaire à Cosne-sur-Loire (29 janvier 1920) et enregistré à Cosne-sur-Loire (3 février 1920).

    Cote

    1 J 589/28

    • Contexte : Fonds Firmin Coquillat
    • 1 - FAMILLE COQUILLAT
    • 1 - Firmin COQUILLAT
    • 1 - Archives familiales
    • 4 - Firmin COQUILLAT, propriétaire
    • Donation de divers immeubles, à titre de partage anticipé...

    Producteur :

    Familles COQUILLAT, TISSIER, JARREAU

  3. Résultat n°3

    Vente de terre par Victor Constant MOUTON, propriétaire demeurant à Villeprevoir, commune de Cours et Honorine Césarine COQUILLAT son épouse à Firmin COQUILLAT, charron demeurant à Villeprevoir : acte notarié, étude de Maître CHOLLET, notaire à Cosne-sur-Loire (11 juin 1926).

    Cote

    1 J 589/29

    • Contexte : Fonds Firmin Coquillat
    • 1 - FAMILLE COQUILLAT
    • 1 - Firmin COQUILLAT
    • 1 - Archives familiales
    • 4 - Firmin COQUILLAT, propriétaire
    • Vente de terre par Victor Constant MOUTON, propriétaire...

    Producteur :

    Familles COQUILLAT, TISSIER, JARREAU

  4. Résultat n°4

    Certificat de non-inscription sur transcription concernant Honorine Césarine COQUILLAT épouse Victor Constant MOUTON, propriétaire domiciliés à Villeprevoir, commune de Cours, sur l'immeuble vendu à Firmin COQUILLAT, suivant acte reçu par Maître Constant CHOLLET, notaire à Cosne-sur-Loire (11 juin 1926), transcrit à la Conservation des Hypothèques de Cosne (26 juillet 1926).

    Cote

    1 J 589/67

    • Contexte : Fonds Firmin Coquillat
    • 1 - FAMILLE COQUILLAT
    • 4 - Honorine COQUILLAT (Soeur de Firmin COQUILLAT)
    • Certificat de non-inscription sur transcription concernant...

    Producteur :

    Familles COQUILLAT, TISSIER, JARREAU