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3 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Partage du droit de pêche dans l'étang du moulin de Goulnot à Saint-Saulge entre Jean Baptiste Grizard et Jean Baptiste Labussière (1790-An 4)

    Date

    1790-1795

    Cote

    1 J 697/36

    • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 7 ARCHIVES FAMILIALES DIVERSES
    • Partage du droit de pêche dans l'étang du moulin de...
  2. Résultat n°2

    Corps des Conseillers des tribunaux administratifs, intégration

    Date

    1959-1961

    Cote

    1 J 607/69

    • Contexte : Fonds Roger Bluzat

    • 3 - CARRIERE PROFESSIONNELLE
    • 2) CONSEILLER PUIS PRESIDENT DE TRIBUNAL ADMINISTRATIF
    • Corps des Conseillers des tribunaux administratifs,...
  3. Résultat n°3

    A CLERMONT-FERRAND

    Date

    1983-1985 et s.d.

    Cote

    1 J 607/72

    • Contexte : Fonds Roger Bluzat

    • 3 - CARRIERE PROFESSIONNELLE
    • 2) CONSEILLER PUIS PRESIDENT DE TRIBUNAL ADMINISTRATIF
    • A CLERMONT-FERRAND