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3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Partage du droit de pêche dans l'étang du moulin de Goulnot à Saint-Saulge entre Jean Baptiste Grizard et Jean Baptiste Labussière (1790-An 4)
Cote
1 J 697/36
 Date
1790-1795
 Lieu
Saint-Saulge (Nièvre), Goulnot
 Type de document
Jugement

  • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 7 ARCHIVES FAMILIALES DIVERSES
  • Partage du droit de pêche dans l'étang du moulin de...
Résultat n°2

Corps des Conseillers des tribunaux administratifs, intégration
Cote
1 J 607/69
 Date
1959-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds Roger Bluzat

  • 3 - CARRIERE PROFESSIONNELLE
  • 2) CONSEILLER PUIS PRESIDENT DE TRIBUNAL ADMINISTRATIF
  • Corps des Conseillers des tribunaux administratifs,...
Résultat n°3

A CLERMONT-FERRAND
Cote
1 J 607/72
 Date
1983-1985 et s.d.
 Lieu
CLERMONT-FERRAND
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Roger Bluzat

  • 3 - CARRIERE PROFESSIONNELLE
  • 2) CONSEILLER PUIS PRESIDENT DE TRIBUNAL ADMINISTRATIF
  • A CLERMONT-FERRAND