Côte-d'Or (Département de la)

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Différend avec la Côte d'Or : rapport de l'agent-voyer en chef, délibérations.	Cote 5 S 8394	Date 1900-1901	Lieu Côte-d'Or (Département de la)	Type de document Rapport, Procès-verbal de délibération
	Contexte : Chemins de fer 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU 2 - Section de Corbigny à Saulieu 4 - Objets divers Différend avec la Côte d'Or : rapport de l'agent-voyer...
Résultat n°2	Voies ferrées, cessations, déclassements, rachats : délibérations du Conseil général, correspondance du Directeur de la Société Générale des Chemins de Fer Economiques, correspondance de l'ingénieur en chef de Côte-d'Or, décret (1940), rapports (1937-1940), avenants à la convention du 15 janvier 1937, correspondance.	Cote 5 S 11222	Date 1937-1940	Lieu Côte-d'Or (Département de la)	Type de document Délibération, Rapport, Avenant, Décret
	Contexte : Chemins de fer 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL 11 - AFFAIRES GENERALES 5 - Objets divers Voies ferrées, cessations, déclassements, rachats :...
Résultat n°3	Différend avec la Côte d'Or : correspondance, rapports.	Cote 5 S 9969	Date 1899-1902	Lieu Côte-d'Or (Département de la)	Type de document Rapport
	Contexte : Chemins de fer 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU 2 - Section de Corbigny à Saulieu 4 - Objets divers Différend avec la Côte d'Or : correspondance, rapports.
Résultat n°4	Préfecture de la Côte-d'Or.	Cote 1 S 11558	Date 1916	Lieu Côte-d'Or (Département de la)	Type de document Affiche
	Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES 5 - RAPPORTS AVEC LES AUTRES ADMINISTRATIONS AFFICHES ENVOYEES PAR D'AUTRES DEPARTEMENTS (à titre... Préfecture de la Côte-d'Or.

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Différend avec la Côte d'Or : rapport de l'agent-voyer en chef, délibérations.

Contexte : Chemins de fer

Contexte : Chemins de fer

Différend avec la Côte d'Or : correspondance, rapports.

Contexte : Chemins de fer

Préfecture de la Côte-d'Or.

Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées