Saint-Martin-sur-Nohain, constitution du syndicat : procès-verbaux d'enquête, bulletins d'adhésion.
Date
1932
Cote
7 S 5038
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Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 8 - Assainissement - Drainage
- 1 - Syndicats intercommunaux
- SYNDICAT DE LA VALLEE DU NOHAIN
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Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).