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24 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Terrains, expropriations, paiement d'indemnités : correspondance ; Cours, terrains à vendre : extrait du tableau.
Cote
5 S 10654
 Date
1902-1903
 Lieu
Cours
 Type de document
Bulletin de cession, Arrêté, Traité

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Terrains, expropriations, paiement d'indemnités : correspondance...
Résultat n°2

Acquisitions, indemnités : quittances, bulletins de cession, jugement sur requête.
Cote
5 S 11235
 Date
1872-1875
 Lieu - Type de document
Quittance, Bulletin de cession, Jugement

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
  • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
  • 5 - Section de Clamecy à Nevers
  • TERRAINS
  • Acquisitions, indemnités : quittances, bulletins de...
Résultat n°3

Terrains, emprises supplémentaires : rapports, traités, mémoires, tableaux des parcelles, bulletins de cession, plans, correspondance.
Cote
5 S 10659
 Date
1903-1907
 Lieu - Type de document
Bulletin de cession, Plan, Tableau, Rapport, Traité, Mémoire

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 1 - Terrains
  • Terrains, emprises supplémentaires : rapports, traités,...
Résultat n°4

Terrains, acquisitions : bulletins de cession ; commission départementale, séances des délibérations : extraits, correspondance.
Cote
5 S 10656
 Date
1911-1912
 Lieu - Type de document
Bulletin de cession, Délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 2 - Section de Tamnay-en-Bazois à Moulins-Engilbert
  • 1 - Terrains
  • Terrains, acquisitions : bulletins de cession ; commission...
Résultat n°5

Terrains, acquisitions, expropriations : traités, tableaux des parcelles acquises, bulletins de cession, arrêtés de mise en demeure ; avis d'expropriation : affiche ; jugements d'expropriation, rapports ; commission départementale, délibérations : extraits ; correspondance.
Cote
5 S 10658
 Date
1907-1910
 Lieu - Type de document
Traité, Tableau, Bulletin de cession, Arrêté, Affiche, Jugement, Rapport, Délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 2 - Section de Tamnay-en-Bazois à Moulins-Engilbert
  • 1 - Terrains
  • Terrains, acquisitions, expropriations : traités, tableaux...
Résultat n°6

Neuilly, Saint-Révérien, terrains, emprises supplémentaires : bulletins de cession, arrêté de cessibilité.
Cote
5 S 10661
 Date
1903-1907
 Lieu
Saint-Révérien, Neuilly
 Type de document
Bulletin de cession, Arrêté

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 10 - LIGNES DIVERSES
  • LIGNE DE SAINT-REVERIEN A BRINON-SUR-BEUVRON
  • Neuilly, Saint-Révérien, terrains, emprises supplémentaires...
Résultat n°7

Terrains, emprises supplémentaires : bulletins de cession, arrêtés de mise en demeure, arrêtés de cessibilité.
Cote
5 S 10660
 Date
1907-1908
 Lieu
Saint-Saulge
 Type de document
Arrêté, Bulletin de cession

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - Section de Saint-Saulge à Tamnay-en-Bazois
  • SAINT-SAULGE
  • Terrains, emprises supplémentaires : bulletins de cession,...
Résultat n°8

Bona, Crux-la-Ville, Montigny-aux-Amognes, Nevers, Saxi-Bourdon, Saint-Benin-d'Azy, Saint-Eloi, Saint-Firmin, Saint-Saulge, terrains, acquisitions : bulletins de cession.
Cote
5 S 10647
 Date
1902
 Lieu
Nevers, Bona, Crux-la-Ville, Montigny-aux-Amognes, Nevers, Saxi-Bourdon, Saint-Benin-d'Azy, Saint-Eloi, Saint-Firmin, Saint-Saulge
 Type de document
Bulletin de cession

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 1 - Terrains
  • ACQUISITIONS
  • Bona, Crux-la-Ville, Montigny-aux-Amognes, Nevers,...
Résultat n°9

Crux-la-Ville, Bona, Saxy-Bourdon, terrains, expropriations : bulletins de cessions, tableaux ; mises en demeure : arrêtés, certificats, correspondance.
Cote
5 S 10651
 Date
1902-1903
 Lieu
Crux-la-Ville, Bona, Saxi-Bourdon
 Type de document
Bulletin de cession, Arrêté, Certificat

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Crux-la-Ville, Bona, Saxy-Bourdon, terrains, expropriations...
Résultat n°10

Terrains, acquisitions, expropriations, mises en demeure : certificats, arrêtés ; jugements d'expropriation ; indemnités : décisions du jury ; cessions : états, bulletins, correspondance ; honoraires dûs par le département de la Nièvre : états.
Cote
5 S 10517
 Date
1902-1905
 Lieu - Type de document
Arrêté, Certificat, Jugement, Décision, Bulletin de cession, Mise en demeure

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 4 - Objets divers
  • EMBRANCHEMENT DE SAINT-REVERIEN A BRINON-SUR-BEUVRON
  • Terrains, acquisitions, expropriations, mises en demeure...
Résultat n°11

Chitry-les-Mines, Pazy, Neuilly, Brinon-sur-Beuvron, Dampierre-sous-Bouhy, Guipy, Chaumot, Héry, Saint-Révérien, Vitry-Lâché, terrains à acquérir pour l'établissement de cette ligne : bulletins de cession, correspondance, arrêtés de mise en demeure d'expropriation, traités amiables pour consignation d'indemnités, notification du jugement et des offres.
Cote
5 S 10964
 Date
1900-1913
 Lieu
Saint-Révérien, Vitry-Lâché, Chitry-les-Mines, Pazy, Neuilly, Brinon-sur-Beuvron, Dampierre-sous-Bouhy, Guipy, Chaumot, Héry
 Type de document
Bulletin de cession, Arrêté, Traité, Notification, Jugement

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Chitry-les-Mines, Pazy, Neuilly, Brinon-sur-Beuvron,...
Résultat n°12

Terrains, acquisitions : bulletins de cession, jugement d'expropriation, correspondance ; réquisition hypothécaire : états sur transcription.
Cote
5 S 10966
 Date
1903-1904
 Lieu - Type de document
Bulletin de cession, Jugement, État

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Terrains, acquisitions : bulletins de cession, jugement...
Résultat n°13

Terrains, acquisitions, emprises supplémentaires : bulletins de cession, correspondance, arrêtés de mise en demeure, arrêtés de cessibilité, traités, engagements ; réquisition hypothécaire, transcription.
Cote
5 S 10663
 Date
1900-1904
 Lieu - Type de document
Bulletin de cession, Arrêté, Traité

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • ACQUISITIONS.
  • Terrains, acquisitions, emprises supplémentaires :...
Résultat n°14

Châtillon-en-Bazois, Ougny, Tamnay-en-Bazois, Montapas, Saint-Maurice, Saint-Saulge, terrains, expropriations : tableau des propriétés à acquérir, jugement de désignation des membres du jury, procès-verbaux des opérations du jury, traités, arrêtés de mise en demeure, bulletins de cession, correspondance.
Cote
5 S 10655
 Date
1904-1905
 Lieu
Châtillon-en-Bazois, Ougny, Bona, Tamnay-en-Bazois, Montapas, Saint-Maurice, Saint-Saulge
 Type de document
Arrêté, Bulletin de cession, Tableau, Jugement, Traité

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - Section de Saint-Saulge à Tamnay-en-Bazois
  • Châtillon-en-Bazois, Ougny, Tamnay-en-Bazois, Montapas,...
Résultat n°15

Terrains, acquisition, indemnités : bulletins de cession, correspondance, actes de vente.
Cote
5 S 10664
 Date
1898-1909
 Lieu - Type de document
Bulletin de cession, Acte

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • ACQUISITIONS
  • Terrains, acquisition, indemnités : bulletins de cession,...
Résultat n°16

Bona, Saint-Maurice, Saint-Saulge, Montapas, terrains, acquisitions, expropriations : traités, bulletins de cession, arrêtés de mise en demeure, correspondance, jugement de désignation des membres du jury spécial, procès-verbal des opérations du jury, notifications d'arrêtés.
Cote
5 S 10657
 Date
1904-1905
 Lieu
Saint-Saulge, Bona, Saint-Maurice, Montapas
 Type de document
Arrêté, Bulletin de cession, Traité, Jugement, Notification

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - Section de Saint-Saulge à Tamnay-en-Bazois
  • Bona, Saint-Maurice, Saint-Saulge, Montapas, terrains,...
Résultat n°17

Terrains, acquisitions : correspondance, rapports, arrêtés, bulletins de cession, jugement d'expropriation.
Cote
5 S 9561
 Date
1911-1925
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Bulletin de cession, Jugement

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
  • 1 - Terrains
  • Terrains, acquisitions : correspondance, rapports,...
Résultat n°18

Lormes, Razou, gares, agrandissement : correspondance, arrêtés, registre d'enquête, mémoire descriptif ; terrains : bulletins de cession, bulletins d'échange, état parcellaire estimatif, plans.
Cote
5 S 10672
 Date
1908-1912
 Lieu
Lormes, Razou
 Type de document
Arrêté, Registre d'enquête, Mémoire, Bulletin de cession, État, Plan

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 2 - Gare-Stations
  • Lormes, Razou, gares, agrandissement : correspondance,...
Résultat n°19

Terrains, expropriations : mises en demeure, bulletins de cession, correspondance ; indemnités : arrêtés.
Cote
5 S 10513
 Date
1902-1904
 Lieu - Type de document
Arrêté, Mise en demeure, Bulletin de cession

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Terrains, expropriations : mises en demeure, bulletins...
Résultat n°20

Cours, terrains, acquisitions : bulletins de cession (tableaux des parcelles).
Cote
5 S 10956
 Date
1903-1904
 Lieu
Cours
 Type de document
Bulletin de cession, Tableau

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
  • 1 - Terrains
  • Cours, terrains, acquisitions : bulletins de cession...