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5 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre Moulin-Rochereau et Moulin des Cabets, constitution de l'association : sous-dossiers en vue des formalités administratives, pièces transmises aux maires de Sully et Donzy, arrêté de nomination de l'administrateur provisoire, rapport des ingénieurs du Service hydraulique ; arrêté reconnaissant l'utilité publique des travaux, enquête d'utilité publique : mémoire explicatif, avis et certificats du préfet, arrêté d'ouverture de l'enquête, registre et avis du commissaire enquêteur, procès-verbal de délibération, bulletins portant adhésion, délibérations de l'assemblée générale des intéressés, procès-verbaux de notification individuelle, projet de décret mis à l'enquête, estimation des dépenses, avant-métré, tableau des débits prévus, cahier des profils et travers, profils et travers types, profils en long, état des propriétaires de chaque parcelle, plan des terrains intéressés.
Cote
7 S 11199
 Date
1938
 Lieu
Nohain (Vallée du), Suilly-la-Tour, Donzy, Rochereau (Moulin), Cabets (Moulin des)
 Type de document
Arrêté, Rapport, Mémoire, Procès-verbal de délibération, Bulletin d'adhésion, Avant-métré, Tableau, Profil, Plan, Etat

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE LA VALLEE DU NOHAIN
  • Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre...
Résultat n°2

Saint-Quentin-sur-Nohain, constitution du syndicat : procès-verbaux d'enquête, bulletins d'adhésion.
Cote
7 S 5039
 Date
1932
 Lieu
Saint-Quentin-sur-Nohain
 Type de document
Procès-verbal d'enquête, Bulletin d'adhésion

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE LA VALLEE DU NOHAIN
  • Saint-Quentin-sur-Nohain, constitution du syndicat...
Résultat n°3

Association syndicale libre de drainage : statuts, bulletins d'adhésion, acte d'association : extrait, plans parcellaires, état parcellaire (1935) ; transformation de l'association syndicale libre en association syndicale autorisee : arrêté (1935), travaux, subvention : rapport de l'ingénieur, délibérations de l'assemblée générale, procès-verbal de l'assemblée générale.
Cote
7 S 11210
 Date
1935-1941
 Lieu
Germigny-sur-Loire
 Type de document
Arrêté, Rapport, Statut, Bulletin d'adhésion, Plan, Etat parcellaire, Délibération, Procès-verbal

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE GERMIGNY-SUR-LOIRE
  • Association syndicale libre de drainage : statuts,...
Résultat n°4

CAMOSINE : - Adhésion : carte de membre au nom de Jean-Claude RENAUD (1977) ; - Correspondance faisant suite à son adhésion : (1977) ; - Sorties organisées par la CAMOSINE : bulletins d'inscription vierges (1977-1978) ; - Assemblée générale, invitations : programmes (1977-1978) ; -"Programme des manifestations CAMOSINE - 1978" ; - Enveloppe à entête au nom de l'association, envoyée à Jean-Claude RENAUD : (1979) ; - Non renouvellement de son adhésion : correspondance adressée à Mr. RENAUD (1979) ; - Exposition du 7 au 15 juin 1980 "50 ans de restauration du patrimoine nivernais", invitation : (1980) ; - Départ de de Christian LEROY, Préfet de la Nièvre et Président de la CAMOSINE : correspondance adressée aux membres de l'association (s. d.) ; - Auto-collant au nom de l'association : (s. d.) ; - Bulletins d'adhésion vierge : (s. d.) ; - "CAMOSINE - Liaison actualité" : programme et tarifs des publications (s. d.) ; - Château de Rosemont : carte postale illustrée par Charles BOSSU (2 exemplaires, s. d.) ; - Château de Chandioux, "Chandioux... Et d'autres... N'attendent que vous" : carte postale illustrée par Charles BOSSU (2 exemplaires, s. d.).
Cote
92 J 91
 Date
1977-1980
 Lieu
Luthenay-Uxeloup, Rosemont (Château de), Chandioux (Château de)
 Type de document
Carte de membre, Correspondance, Bulletin d'inscription, Programme, Enveloppe, Auto-collant, Bulletin d'adhésion, Carte postale

  • Contexte : Fonds RENAUD

  • 1 - DOCUMENTATION
  • 1 - LE NIVERNAIS ET LE DEPARTEMENT DE LA NIEVRE
  • 19 - La CAMOSINE
  • CAMOSINE : - Adhésion : carte de membre au nom de Jean-Claude...
Résultat n°5

Chantenay-Saint-Imbert, Saint-Pierre-le-Moutier, Livry, association syndicale libre de drainage, constitution, travaux projetés, transformation en association syndicale autorisée : arrêtés, rapports de l'ingénieur, états parcellaires, plan parcellaire, bulletins d'adhésion, correspondance.
Cote
7 S 11207
 Date
1932-1942
 Lieu
Chantenay-Saint-Imbert, Saint-Pierre-le-Moutier, Livry
 Type de document
Plan parcellaire, Etat parcellaire, Arrêté, Rapport, Bulletin d'adhésion

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE CHANTENAY-SAINT-IMBERT
  • Chantenay-Saint-Imbert, Saint-Pierre-le-Moutier, Livry,...