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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Budgets vicinaux.

    Date

    1935

    Cote

    1 S 4202

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • COMPTABILITE CONCERNANT EXCLUSIVEMENT LA VOIRIE
    • Budgets vicinaux.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  2. Résultat n°2

    Budgets, projets.

    Date

    1850-1876

    Cote

    3 S 4777

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 3 - Financement - Comptabilité
    • Budgets, projets.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Exercice 1822, budget, envoi : correspondance, budget.

    Cote

    1 S 11307

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • BUDGET
    • Exercice 1822, budget, envoi : correspondance, budget.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  4. Résultat n°4

    Entretien, budgets, dépenses diverses.

    Date

    1849-1874

    Cote

    3 S 7401

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 6 - Travaux
    • 2 - Travaux divers
    • 1 - Entretien
    • Entretien, budgets, dépenses diverses.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Canaux, rivières, entretien ; service hydraulique agricole ; routes nationales : correspondance.

    Date

    1895-1921

    Cote

    1 S 2682

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • Canaux, rivières, entretien ; service hydraulique agricole...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  6. Résultat n°6

    Nevers (Arrondissement de) : budget (exercice 1932).

    Cote

    1 S 2706

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • COMPTABILITE CONCERNANT EXCLUSIVEMENT LA VOIRIE
    • Nevers (Arrondissement de) : budget (exercice 1932).

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  7. Résultat n°7

    Affaires diverses, emprunt, pièces budgétaires

    Date

    1925-1932

    Cote

    8 S 2010

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 3 - Syndicat intercommunal de Brinon-sur-Beuvron
    • Affaires diverses, emprunt, pièces budgétaires

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  8. Résultat n°8

    Formation des budgets, pièces diverses : (1847-1853, 1892-1895).

    Date

    1847-1895

    Cote

    5 S 7883

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 5 - Comptabilité
    • Formation des budgets, pièces diverses : (1847-1853,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  9. Résultat n°9

    Budgets : correspondance, rapports.

    Date

    1846-1861

    Cote

    3 S 6888

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 10 - Affaires générales
    • Budgets : correspondance, rapports.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    Travaux sur les routes, répartition des fonds, mesures générales.

    Date

    1820-1829

    Cote

    1 S 4077

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • COMPTABILITE CONCERNANT EXCLUSIVEMENT LA VOIRIE
    • Travaux sur les routes, répartition des fonds, mesures...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  11. Résultat n°11

    Budgets vicinaux.

    Date

    1934

    Cote

    1 S 4203

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • COMPTABILITE CONCERNANT EXCLUSIVEMENT LA VOIRIE
    • Budgets vicinaux.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  12. Résultat n°12

    Somme (Département de la), "Budget supplémentaire des recettes et des dépenses départementales : décision modificative n° 2" (exercice 1927).

    Cote

    1 S 10574

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 2 - ORGANISATION DU SERVICE - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Documentation
    • Somme (Département de la), "Budget supplémentaire des...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  13. Résultat n°13

    Pièces budgétaires, affaires diverses.

    Date

    1927-1946

    Cote

    8 S 2135

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 6 - Syndicat intercommunal de Champlemy-Varzy
    • COMPTABILITE
    • Pièces budgétaires, affaires diverses.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  14. Résultat n°14

    Affaires diverses, pièces budgétaires.

    Date

    1930-1947

    Cote

    8 S 2136

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 19 - Syndicat intercommunal de Neuvy-sur-Loire
    • Affaires diverses, pièces budgétaires.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  15. Résultat n°15

    Routes, ponts, navigation..., budgets.

    Date

    1830-1839

    Cote

    1 S 6500

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • COMPTABILITE CONCERNANT EXCLUSIVEMENT LA VOIRIE
    • Routes, ponts, navigation..., budgets.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  16. Résultat n°16

    Pont, reconstruction : correspondance, budgets et délibérations des Conseils municipaux des communes concernées, ordonnance du Roi, avis du Sous-Préfet de Clamecy, détail estimatif, métré, projet, devis : (1816-1821)PLANS - très beau plan aquarellé [1816] - pont en ruine de Chitry, pont en ruine de Montceau : plan (1819)- détail du pont passerelle projeté pour Montceau : plan (1819)- plan et élévation : (1819).

    Date

    1816-1821

    Cote

    3 S 10730

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 2 - Ponts
    • MONTCEAUX-LE-COMTE
    • Pont, reconstruction : correspondance, budgets et délibérations...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  17. Résultat n°17

    Affaires diverses, pièces budgétaires.

    Date

    1929-1943

    Cote

    8 S 2130

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 21 - Syndicat intercommunal de Saint-Benin-d'Azy
    • COMPTABILITE-EMPRUNTS
    • Affaires diverses, pièces budgétaires.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  18. Résultat n°18

    Affaires diverses, marchés, travaux, subventions, servitudes, budgets, permissions de voirie, Anlezy : (1913-1933) ; Arleuf : (1922-1944).

    Date

    1913-1944

    Cote

    8 S 2337

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 26 - Syndicats intercommunaux divers
    • Affaires diverses, marchés, travaux, subventions, servitudes,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  19. Résultat n°19

    "Livre auxiliaire des dépenses des Ponts et Chaussées au développement par chapître du budget de ce service, des mandats délivrés par le Préfet et portés aux comptes ouverts de la 2ème section du budget du Ministère de l'Intérieur".

    Date

    1828

    Cote

    1 S 4084

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • DEPENSES : AFFAIRES DIVERSES
    • "Livre auxiliaire des dépenses des Ponts et Chaussées...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  20. Résultat n°20

    Police, budgets : correspondance.

    Date

    1892-1894

    Cote

    3 S 8571

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 5 - Finances
    • Police, budgets : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  21. Résultat n°21

    Budget, Conseil local : correspondance.

    Date

    1857-1862

    Cote

    1 S 4060

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • BUDGET
    • Budget, Conseil local : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  22. Résultat n°22

    Budget de 1907, prévisions.

    Date

    1906

    Cote

    5 S 8185

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 2 - Administration
    • Budget de 1907, prévisions.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  23. Résultat n°23

    Pièces budgétaires, affaires diverses.

    Date

    1926-1947

    Cote

    8 S 2131

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 20 - Syndicat intercommunal de Saint-Amand-en-Puisaye
    • COMPTABILITE-EMPRUNTS
    • Pièces budgétaires, affaires diverses.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  24. Résultat n°24

    Affaires diverses, pièces budgétaires.

    Date

    1926-1947

    Cote

    8 S 2127

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 12 - Syndicat intercommunal de Dornes
    • COMPTABILITE-EMPRUNTS
    • Affaires diverses, pièces budgétaires.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  25. Résultat n°25

    Budgets : (1858-1859) ; pièces de dépense, approbation : (1874-1876).

    Date

    1858-1876

    Cote

    3 S 6646

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • Budgets : (1858-1859) ; pièces de dépense, approbation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  26. Résultat n°26

    Budgets : (1847-1856, 1862).

    Date

    1847-1862

    Cote

    1 S 4025

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • BUDGET
    • Budgets : (1847-1856, 1862).

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  27. Résultat n°27

    Château-Chinon (Arrondissement de) : budget (exercice 1932).

    Cote

    1 S 2708

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • COMPTABILITE CONCERNANT EXCLUSIVEMENT LA VOIRIE
    • Château-Chinon (Arrondissement de) : budget (exercice...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  28. Résultat n°28

    Rectification de la Cure en aval du réservoir des Settons, reprise d'une somme, budget de 1867.

    Cote

    7 S 6928

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • CURE (La)
    • Rectification de la Cure en aval du réservoir des Settons,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  29. Résultat n°29

    Budget, fonds et crédits, répartition : budgets, correspondance (1827).

    Date

    an XIII-1827

    Cote

    1 S 9546

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • BUDGET
    • Budget, fonds et crédits, répartition : budgets, correspondance...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  30. Résultat n°30

    Budgets (1844-1851) : correspondance, annonces de crédits.

    Date

    1844-1851

    Cote

    3 S 11039

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • SERVICE DE LA LOIRE
    • Budgets (1844-1851) : correspondance, annonces de crédits.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  31. Résultat n°31

    Recettes, services hors budget, dépenses.

    Date

    1931-1933

    Cote

    8 S 2542

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 24 - Syndicat intercommunal de la Vallée du Nohain
    • COMPTABILITE-EMPRUNTS
    • Recettes, services hors budget, dépenses.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  32. Résultat n°32

    Conseil local : arrêtés, budgets, correspondance.

    Date

    1895-1899

    Cote

    1 S 2680

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 2 - ORGANISATION DU SERVICE - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - Généralités
    • Conseil local : arrêtés, budgets, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  33. Résultat n°33

    Budgets, sous-répartition : annonces de crédits, correspondance.

    Date

    1838-1849

    Cote

    3 S 8900

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • BUDGET
    • Budgets, sous-répartition : annonces de crédits, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  34. Résultat n°34

    Routes nationales n° 171, 8 et 97, construction et travaux, projets de budget : projets, correspondance.

    Date

    1823

    Cote

    1 S 3088

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • COMPTABILITE CONCERNANT EXCLUSIVEMENT LA VOIRIE
    • Routes nationales n° 171, 8 et 97, construction et...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  35. Résultat n°35

    Police de la pêche, dépenses, préparation des budgets : rapports de l'ingénieur ordinaire, correspondance.

    Date

    1884-1888

    Cote

    3 S 8452

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 5 - Finances
    • Police de la pêche, dépenses, préparation des budgets...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  36. Résultat n°36

    Budgets, préparation : instructions, correspondance.

    Date

    1874-1883

    Cote

    3 S 8438

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 5 - Finances
    • Budgets, préparation : instructions, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  37. Résultat n°37

    Budgets, exercices 1850-1855, 1863, 1868, 1873 : correspondance.

    Date

    1849-1873

    Cote

    7 S 10481

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 9 - Irrigation
    • 2 - Drainage
    • Budgets, exercices 1850-1855, 1863, 1868, 1873 : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  38. Résultat n°38

    Pièces budgétaires, affaires diverses.

    Date

    1926-1945

    Cote

    8 S 2129

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 8 - Syndicat intercommunal de la région de Corbigny
    • Pièces budgétaires, affaires diverses.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  39. Résultat n°39

    Dépenses, crédits : états, pièces diverses.

    Date

    1886-1888

    Cote

    5 S 7876

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 5 - Comptabilité
    • Dépenses, crédits : états, pièces diverses.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  40. Résultat n°40

    Loire et Canal latéral, navigation intérieure, budgets, annonces de crédits, soumission pour approbation de frais de déplacements et de tournées, envois des projets de budgets, avis d'annulation d'ordonnance, reprises de sommes, réception des états de situation définitive : correspondance.

    Date

    1850-1885

    Cote

    3 S 11054

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • Loire et Canal latéral, navigation intérieure, budgets,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).