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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Contributions directes, répartition, demande de dégrèvement et recouvrement : instructions, procès-verbaux, pétitions, déclarations, délibérations (An IV-An VIII) ; -Canton de Brinon-les-Allemands, commune de Chevannes-Changy, contributions directes, versements en grains : registre (An IV).
Cote
11 L 93
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de), Brinon-les-Allemands (Canton de), Chevannes-Changy
 Type de document
Instruction, Procès-verbal, Pétition, Délibération, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 93-97 - Affaires financières et fiscales
  • - Contributions directes, répartition, demande de dégrèvement...