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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Brevet français n° 1 152 396 du 18 juin 1956 et brevets étranges équivalents (perfectionnements aux balayeuses-ramasseuses) (1952-1963). Brevet français n° 1 160 891 du 23 novembre 1956 et équivalents étrangers (dispositif pour empêcher la formation de buée) (1958-1961). Brevet français n°1 164 799 du 17 janvier 1957 et certificats d'addition n° 71 724 et n° 72 850 et brevet italien équivalent (perfectionnements aux appareils de déneigement par projection de la neige) (1957-1959). Brevet français n° 1 172 483 du 25 avril 1957 et brevet allemand équivalent (dispositif de régulation de la vitesse d'avancement d'un véhicule portant un engin de déneigement) (1957-1958). Brevet français n° 1 180 846 du 6 août 1957 (perfectionnements aux chasse-neige) (1959). Brevet français n° 1 180 847 du 6 août 1957 (perfectionnements aux chasse-neige rotatifs) (1957-1964). Brevet français n° 1 237 186 du 15 juin 1959 (limiteur de couple à friction) (1959-1960). Brevet français n° 1 271 628 du 2 août 1960 (voiture balayeuse) (1960-1961). Brevet français n° 1 285 360 du 11 janvier 1961 (dispositif de sécurité pour chasse-neige à roue de projection) (1960-1964). Brevet français n° 1 444 083 du 17 mai 1965 et équivalents étrangers (montage des balais latéraux d'une voiture balayeuse).

Date

1952-1978

Cote

91 J 3

Résultat n°2

Benne BSP. - Brevets étrangers équivalents au brevet français n° 82-12876 du 23 juillet 1982 (dispositif pour la charge avec compression de solides dans un réceptacle) (1983-1988). Contestation de droits par Sargent- brevet français n° 82-12876 (dispositif pour la charge avec compression de solides dans un réceptacle) (1985-1987).

Date

1983-1988

Cote

91 J 37

Résultat n°3

Brevet 100000.- Brevet français n°72-08189 du 9 mars 1972 et équivalents étrangers (trémis à refouloir pour capacité de collecte de déchets) (1972-1974). Benne SITAMATIC. - Brevet français n° 75-04163 du 11 février 1975 (perfectionnement aux véhicules pour réception, transport et décharge de matières solides) (1975-1982).

Date

1972-1982

Cote

91 J 33

Résultat n°4

Type Buffalo. - Brevet français n° 86-12211 du 29 août 1986 et équivalents étrangers (véhicule automobile à au moins quatre roues à faible rayon de braquage) (1987-1989). Brevet français n° 86-15540 et équivalents étrangers (dispositif de fermeture d'une porte de vidange sur benne basculante montée sur véhicule routier) (1986-1988). Demande de brevet français n° 86-15725 du 13 novembre 1986 (véhicule de voirie et d'entretien à affichage incorporé) (1986-1987). Brevet français n° 86-15924 du 17 novembre 1986 (groupe de pompage avec turbine entraînée pour moteur hydraulique et dispositif de refroidissement d'huile) (1986-1987). Brevet français n° 86-15925 du 17 novembre 1986 (buse d'aspiration pour dispositif de nettoyage par aspiration) (1986-1989). Brevets français n° 87-03443 du 13 mars 1987, équivalents étrangers et brevet français n° 87-03444 du 13 mars 1987 (balai pour engin de nettoyage de la voirie. Cas A et B) (1987-1989).

Date

1986-1989

Cote

91 J 8

Résultat n°5

Dépôts de dessins et modèles : enveloppes Soleau, correspondance (1986-1991). Relations avec l'office Blétry. - Paiement des annuités, contentieux avec d'autres entreprises et affaires diverses : courrier, notes, documentation, liste des brevets, pièces comptables (1987-1991). Relations avec l'office Kohn. - Affaires diverses (1988-1991). Affaire Champenois et Schmidt : brevets, courrier (1985-1988). Brevets opposables relatifs au balai rotatif pour balayeuse : copies de brevets, notes (1983). Revendications et demandes de copies de brevets : brevets, copies, correspondance, documentation (1953-1987).

Date

1953-1991

Cote

91 J 9

Résultat n°6

Brevet français n° 1 503 861 du 17 octobre 1966 et équivalents étrangers (perfectionnement aux balais circulaires) (1967-1977). Brevet français n° 1 530 548 du 16 mai 1967 et équivalents étrangers (commande pour véhicule actionné hydrauliquement par une pompe à débit variable) (1968-1980). Brevet français n° 1 578 809 du 11 mars 1968 et brevets étrangers équivalents (guide de direction pneumatique) (1968-1976). Brevet français n° 69-21484 du 26 juin 1969 et brevets étrangers équivalents (perfectionnements aux balayeuses-ramasseuses par aspiration) (1969-1973). Brevet français n° 70-40181 du 9 novembre 1970 et équivalents étrangers (montage d'une buse d'arrosage pour engin de nettoiement) (1972-1988). Brevets anglais et italien équivalents au brevet français n° 71-08695 du 12 mars 1971 (dispositif de guidage d'un véhicule automobile le long d'une paroi verticale) (1973). Brevet français n° 73-00229 du 4 janvier 1972 et équivalents étrangers (système d'aspiration pour engin de nettoiement) (1976-1978). Modèle TR 4.- Brevet français n° 74-22052 du 25 juin 1974 (perfectionnement aux véhicules pour l'épandage d'un liquide) (1974-1975). Modèle T 75.- Brevet français n° 75-00322 du 7 janvier 1975 et brevets étrangers équivalents (véhicule de nettoyage pour la voirie) (1975). Brevet français n° 75-28475 du 17 septembre 1975 (procédé et engin pour nettoyer des grandes surfaces notamment des pistes d'aviation) (1975-1978).

Date

1967-1988

Cote

91 J 4

Résultat n°7

Brevet français n° 1 007 574 du 4 janvier 1950, certificat d'addition n° 61 226 et équivalents étrangers (dispositif de suspension et d'entraînement à travail constant d'un balai rotatif) (1950-1956). Brevet français n° 1 008 999 du 23 janvier 1950 et brevets étrangers équivalents (balai pivotant) (1950-1955). Brevet français n° 1 021 082 du 28 juin 1950 et équivalents étrangers (perfectionnements aux balais, principalement les balais rotatifs de balayeuses) (1951-1955). Litige avec les Etablissements Mathieu (1962-1964). Brevet français n° 1 026 269 du 19 octobre 1950 (balai-rouleau à regarnissage mécanique sans emploi d'ingrédient adhésif) (1950-1957). Brevet français n° 1 081 512 du 22 juillet 1953 et brevets étrangers équivalents (chasse-neige) (1956-1958). Brevet français n° 1 101 420 du 28 mai 1954 (perfectionnements aux balais de balayeuse) (1954-1957). Brevet français n° 1 113 476 du 3 novembre 1954 (fil pour le garnissage des balais) (1954-1955). Brevet français n° 1 125 573 du 3 mai 1955 (vérin hydraulique de construction simplifiée) (1956). Brevet français n° 1 138 596 du 15 décembre 1955 et brevets étrangers équivalents (garniture de balais) (1955-1959).Brevet français n° 1 146 387 du 3 avril 1956 (perfectionnements aux balayeuses-ramasseuses) (1953-1955).

Date

1950-1964

Cote

91 J 2

Résultat n°8

Brevets divers. - Brevet français n° 1 050 380 du 16 octobre 1951 (commande d'appareils hydrauliques) (1950-1967). Brevet français n° 1 338 449 du 1er aout 1962 (perfectionnement aux bennes d'enlèvements des ordures ménagères, volets à griffes) (1962-1965) Brevet français n° 1 379 039 du 9 octobre 1963 (dispositif de chargement et de compression de matières en vrac, adaptable, en particulier aux ordures ménagères). Recherche d'antériorité concernant le déversement mécanique dans les bennes de transport (1937-1965). Brevet français n° 1 384 817 du 28 novembre 1963 (valve de hydraulique) (1963-1967). Brevet français n° 1 389 588 du 8 janvier 1964 (perfectionnement aux bennes de collecte des ordures ménagères) (1963-1981). Articulation de vérin de levage : notes et plans (1963). Brevet français n° 1 390 434 du 17 janvier 1964 (silencieux pour échappement d'air) (1964-1967). Brevet français n° 1 087 367 du 27 juillet 1953 dit brevet Loriot (procédé et dispositif facilitant le vidage de récipients quelconques et particulièrement des récipients à ordures) (1953-1967). Brevets Rey (sur le chargement des bennes à ordures en vase clos) (1933-1970). Affaire Budkovic. (sur le chargement des bennes à ordures) (1963). Brevets divers (sur le chargement des bennes à ordures) (1939-1963). Avant-projet Lorig (étude d'une benne à chargement mécanique-refouloir rotatif) : note dactylographiée, plans (1940) Renseignements juridiques : correspondance (1956-1968). Agents de brevets : notes (1963, s. d.). Charge en parallèle des batteries d'accumulateurs : texte d'une conférence de Laverne (1942). Brevets de la société Autolava Oy (1978).

Date

1933-1981

Cote

91 J 31

Résultat n°9

Benne 6000 à gouvernail. - Brevet français n° 1 352 180 du 5 décembre 1962 (dispositif de chargement perfectionné pour bennes à ordures ménagères). Brevets étrangers équivalents (1962-1966). Affaire SITA/PACTO : correspondance : brevets, notes, photographies. (1970-1972). Affaire SITA-FAUN/Georg au sujet du brevet allemand n° 1 196 122 du 5 décembre 1963 (dispositif de chargement perfectionné pour bennes à ordures ménagères) brevets, correspondance, notes, documentation, photographies (1963-1978).

Date

1962-1978

Cote

91 J 30

Résultat n°10

Brevets divers. - Brevet français n° 88-08117 (pince à portées élastiques déformables pour manutention de conteneurs). Brevet français n° 88-15813 (benne à ordures à chargement frontal).

Date

1988-1989

Cote

91 J 38

Résultat n°11

Type T 80 ou Mini. - Brevet français n° 77-31897 du 24 octobre 1977 et équivalents étrangers (balayeuse-ramasseuse). Brevet français n° 81-20936 (balayeuse-ramasseuse automotrice).

Date

1977-1991

Cote

91 J 5

Résultat n°12

Basculeur de conteneur LCM. - Brevets français demandés par la CTIA n° 78-26669 du 18 septembre 1978 (perfectionnement aux système de tassement de charges solides dans un réceptacle) et n° 81-03759 du 25 février 1981 (dispositif pour soulever et faire basculer des récipients, tels que des poubelles) (1978-1981). Benne " Compact ". - Brevets déposés par la Société CTIA (Chaudronnerie tôlerie industrielle d'Angerville) et autres brevets s'y rattachant (1978-1985).

Date

1978-1985

Cote

91 J 34

Résultat n°13

Type L 77 (ou Lady). - Brevet français n° 80-08972 du 22 avril 1980 (dispositif de support orientable pour rampe d'arrosage d'un véhicule de nettoyage de la voirie) (1980-1984). Balayeuses-ramasseuses à convoyeur-élévateur, dont modèles BR 60, BR 15 ou Maya. - Brevets français n° 81-05939 du 25 mars 1981 et certificat additif n° 82-14762 du 30 août 1982 et équivalents étrangers (balayeuse-ramasseuse à convoyeur-élévateur avec dispositif répartiteur des souillures dans la benne collectrice BR 60). Brevet français n° 83-19388 et équivalents étrangers (balayeuse-ramasseuse avec convoyeur-élévateur réglable en hauteur/sol). Brevet français n° 84-06673 (balayeuse-ramasseuse avec balai latéral rétractable pour le nettoyage des caniveaux) (1982-1989).

Date

1980-1989

Cote

91 J 6

Résultat n°14

Benne BSP. - Brevet français n° 82-12876 du 23 juillet 1982 et équivalent européen (dispositif pour la charge avec compression de solides dans un réceptacle).

Date

1983-1988

Cote

91 J 36

Résultat n°15

Basculeur de conteneur LCP. - Brevet français n° 79-18705 du 19 juillet 1979 (dispositif de basculement pour conteneurs).

Date

1979-1980

Cote

91 J 35

Résultat n°16

Brevets de système de bascule et de levage de conteneur pour bennes à ordures (autres que SITA) : copies.

Date

1956-1977

Cote

91 J 32

Résultat n°17

Type LC 78 (laveuse de caniveau). - Brevet français n° 83-10847 du 30 juin 1983 et équivalents étrangers (véhicule pour le nettoyage de la voirie avec rampes d'arrosage) (1983-1991). Type BR 15 ou Maya. - Brevet français n° 83-20540 du 22 décembre 1983 (balayeuse-ramasseuse avec balai latéral rétractable et dispositif indicateur de la position du balai) (1983-1989). Type Lido 25.- Brevet français n° 84-15528 et équivalents étrangers et certificat d'addition n° 87-02143 (véhicule pour le transport de produits liquides) (1984-1988). Brevet français n° 85-10711 (véhicule pour nettoyage voirie dont parois tunnels, passage souterrains et similaires) (1984-1990).

Date

1983-1991

Cote

91 J 7