Millay, curage : pétition, correspondance, procès-verbal de visite des lieux, rapport.
Date
1874-1875
Cote
7 S 10257
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Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 8 - Assainissement - Drainage
- 2 - Curages et faucardements
- 1 - Curages par cours d'eau
- BREUX (Ruisseau des)
- Millay, curage : pétition, correspondance, procès-verbal...
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).