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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Perfectionnement dans les machines à battre, prise de brevet : calque de la batteuse Breloux, description, calque, brevet (62).

    Date

    1882

    Cote

    81 J 228

    • Contexte : Fonds des établissements Pécard (1854 - 1947)

    • 7 - Services techniques
    • 1 - Brevets
    • Perfectionnement dans les machines à battre, prise...

    Producteur :

    Etablissements L. PECARD (Louis) (période 1918-1940). PECARD L. et A. Frères (Louis et Lazare Augustin) (période 1886-1917). Etablissements PECARD (Louise) (période 1940-1948). A. PECARD (François Augustin) (période 1854-1886)

  2. Résultat n°2

    Amouroux (s. d., ca 1926 ?). Barret (1926). Breloux (1911-1941).

    Date

    1911-1941

    Cote

    81 J 96

    • Contexte : Fonds des établissements Pécard (1854 - 1947)

    • 5 - Approvisionnements et fabrications
    • 2 - Achat de machines et pièces
    • 1 - Batteuses et machines associées
    • Machines et pièces, achat : catalogues, tarifs, prospectus,...
    • Amouroux (s. d., ca 1926 ?). Barret (1926). Breloux...

    Producteur :

    Etablissements L. PECARD (Louis) (période 1918-1940). PECARD L. et A. Frères (Louis et Lazare Augustin) (période 1886-1917). Etablissements PECARD (Louise) (période 1940-1948). A. PECARD (François Augustin) (période 1854-1886)

  3. Résultat n°3

    Breloux contre Pécard et Camus, contrefaçon d'une pièce de batteuse (80) : assignations, rapports d'experts avec plans, dire pour Pécard, note pour Breloux, mémoire pour perfectionnement de brevet, procès-verbal de saisie, jugement civil, correspondance ; appel : dire pour Breloux. (81).

    Date

    1881-1883

    Cote

    81 J 340

    • Contexte : Fonds des établissements Pécard (1854 - 1947)

    • 10 - Contentieux
    • 1 - Brevets
    • Breloux contre Pécard et Camus, contrefaçon d'une pièce...

    Producteur :

    Etablissements L. PECARD (Louis) (période 1918-1940). PECARD L. et A. Frères (Louis et Lazare Augustin) (période 1886-1917). Etablissements PECARD (Louise) (période 1940-1948). A. PECARD (François Augustin) (période 1854-1886)