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3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Perfectionnement dans les machines à battre, prise de brevet : calque de la batteuse Breloux, description, calque, brevet (62).
Cote
81 J 228
 Date
1882
 Lieu
Nevers, Carcassonne, Varennes-les-Nevers, France, Algérie
 Type de document
Plans de machines

  • Contexte : Fonds des établissements Pécard (1854 - 1947)

  • 7 - Services techniques
  • 1 - Brevets
  • Perfectionnement dans les machines à battre, prise...
Résultat n°2

Amouroux (s. d., ca 1926 ?). Barret (1926). Breloux (1911-1941).
Cote
81 J 96
 Date
1911-1941
 Lieu
Nevers, Carcassonne, Varennes-les-Nevers, France, Algérie
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Fonds des établissements Pécard (1854 - 1947)

  • 5 - Approvisionnements et fabrications
  • 2 - Achat de machines et pièces
  • 1 - Batteuses et machines associées
  • Machines et pièces, achat : catalogues, tarifs, prospectus,...
  • Amouroux (s. d., ca 1926 ?). Barret (1926). Breloux...
Résultat n°3

Breloux contre Pécard et Camus, contrefaçon d'une pièce de batteuse (80) : assignations, rapports d'experts avec plans, dire pour Pécard, note pour Breloux, mémoire pour perfectionnement de brevet, procès-verbal de saisie, jugement civil, correspondance ; appel : dire pour Breloux. (81).
Cote
81 J 340
 Date
1881-1883
 Lieu
Nevers, Carcassonne, Varennes-les-Nevers, France, Algérie
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Fonds des établissements Pécard (1854 - 1947)

  • 10 - Contentieux
  • 1 - Brevets
  • Breloux contre Pécard et Camus, contrefaçon d'une pièce...