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Résultat n°1

Perfectionnement dans les machines à battre, prise de brevet : calque de la batteuse Breloux, description, calque, brevet (62).

Date

1882

Cote

81 J 228

Résultat n°2

Amouroux (s. d., ca 1926 ?). Barret (1926). Breloux (1911-1941).

Date

1911-1941

Cote

81 J 96

Résultat n°3

Breloux contre Pécard et Camus, contrefaçon d'une pièce de batteuse (80) : assignations, rapports d'experts avec plans, dire pour Pécard, note pour Breloux, mémoire pour perfectionnement de brevet, procès-verbal de saisie, jugement civil, correspondance ; appel : dire pour Breloux. (81).

Date

1881-1883

Cote

81 J 340