Brassy (Justice de Paix de) - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		(An IV, An V, An VII).	Cote 29 L 1	Date an VII-an VIII	Lieu Brassy (Justice de Paix de)	Type de document Minute
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 34 L - JUSTICE DE PAIX DE BRASSY 34 L 3-9 MINUTES. (An IV, An V, An VII).
Résultat n°2		(1793).	Cote 29 L 1	Date an VII-an VIII	Lieu Brassy (Justice de Paix de)	Type de document Minute
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 34 L - JUSTICE DE PAIX DE BRASSY 34 L 3-9 MINUTES. (1793).
Résultat n°3		(1792).	Cote 29 L 1	Date an VII-an VIII	Lieu Brassy (Justice de Paix de)	Type de document Minute
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 34 L - JUSTICE DE PAIX DE BRASSY 34 L 3-9 MINUTES. (1792).
Résultat n°4		(An II).	Cote 29 L 1	Date an VII-an VIII	Lieu Brassy (Justice de Paix de)	Type de document Minute
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 34 L - JUSTICE DE PAIX DE BRASSY 34 L 3-9 MINUTES. (An II).
Résultat n°5		Registres et minutes : (An VIII-An X).	Cote 29 L 1	Date an VII-an VIII	Lieu Brassy (Justice de Paix de)	Type de document Minute
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 34 L - JUSTICE DE PAIX DE BRASSY 34 L 3-9 MINUTES. Registres et minutes : (An VIII-An X).
Résultat n°6		Jugements : registres- (29 frimaire An II-8 prairial An II) ; - (29 messidor An IV-22 frimaire An VI).	Cote 29 L 1	Date an VII-an VIII	Lieu Brassy (Justice de Paix de)	Type de document Registre
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 34 L - JUSTICE DE PAIX DE BRASSY Jugements : registres- (29 frimaire An II-8 prairial...
Résultat n°7		(An III).	Cote 29 L 1	Date an VII-an VIII	Lieu Brassy (Justice de Paix de)	Type de document Minute
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 34 L - JUSTICE DE PAIX DE BRASSY 34 L 3-9 MINUTES. (An III).
Résultat n°8		(1791).	Cote 29 L 1	Date an VII-an VIII	Lieu Brassy (Justice de Paix de)	Type de document Minute
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 34 L - JUSTICE DE PAIX DE BRASSY 34 L 3-9 MINUTES. (1791).
Résultat n°9		Jugements : registre (12 pluviôse An VI-22 ventôse An VII) ; Conciliations : registre (11 floréal An V-11 brumaire An VI) ; Tribunal de Police : registres [21 floréal An V-11 frimaire An VI ( ? ) ] ; Minutes : 3 répertoires (An II-An VI).	Cote 29 L 1	Date an VII-an VIII	Lieu Brassy (Justice de Paix de)	Type de document Registre, Répertoire, Minute
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 34 L - JUSTICE DE PAIX DE BRASSY Jugements : registre (12 pluviôse An VI-22 ventôse...

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