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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Anlezy - Arleuf - Arquian - Asnan - Asnois - Aunay - Azy- Bazoches- Bazolles- Beaulieu- Beaumont-la-Ferrière- Blismes- Bouhy- Billy-Chevannes- Brinon-les-Allemands- Brassy-Lormes- Brèves.
Cote
82 L 1
 Date
1790-an VII
 Lieu
Anlezy, Arleuf, Arquian, Asnan, Asnois, Aunay, Azy, Bazolles, Beaulieu, Beaumont-la-Ferrière, Blismes, Bouhy, Billy-Chevannes, Brinon-les-Allemands, Brassy, Lormes, Brèves, Bazoches
 Type de document
Répertoire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 82 L - REPERTOIRES DES NOTAIRES (classement à la commune...
  • - Anlezy - Arleuf - Arquian - Asnan - Asnois - Aunay...
Résultat n°2

Brassy, Saint-Martin-du-Puy, Marigny-l'Eglise, Saint-André-en-Morvan, Chutes de la Cure, aménagement, projets d'arrêtés de cessibilité et des servitudes.
Cote
8 S 5013
 Date
1931
 Lieu
Cure (Rivière de), Brassy, Saint-Martin-du-Puy, Marigny-l'Eglise, Saint-André-en-Morvan
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 2 - Compagnies d'électrification
  • 2 - Société d' Etudes des Chutes de la Cure : concessions...
  • Brassy, Saint-Martin-du-Puy, Marigny-l'Eglise, Saint-André-en-Morvan,...
Résultat n°3

Municipalités : (1790-1793) Noms, changement : (1793) ; Etat : correspondance (An II) ; Limites ; Commissaires : correspondance. - Assarts- Bazoches- Beaulieu- Brassy- Chalaux- Chaumont- Corbigny- Dirol- Dun-les-Places- Germenay- Hubans (Clamecy) - Marré et Coux- Marigny- Mhère- Michaugues- Moissy-Moulinot- Montreuillon (Château-Chinon) - Moraches- Moussy- Neuffontaines- Neuilly- Pazy- Quarré-les-Tombes (Yonne) - Ruages- Saint-Aubin- Saint-André-en-Morvan- Saint-Martin- Saint-Révérien- Vauclaix.
Cote
5 L 69
 Date
1790-an II
 Lieu
Corbigny (District de), Assarts, Bazoches, Beaulieu, Brassy, Chalaux, Chaumont, Corbigny, Dirol, Dun-les-Places, Germenay, Huban, Marré, Coux, Marigny, Mhère, Michaugues, Moissy-Moulinot, Montreuillon, Moraches, Moussy, Neuffontaines, Neuilly, Quarré-les-Tombes, Ruages, Saint-Aubin-des-Chaumes, Saint-André-en-Morvan, Saint-Révérien, Vauclaix
 Type de document
Correspondance, Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 2 - MUNICIPALITES
  • Municipalités : (1790-1793) Noms, changement : (1793)...
Résultat n°4

BRASSY, CHAUMOT, CHITRY-LES-MINES, EPIRY, CORBIGNY, alignements, plantations, ventes d'arbres, affaires générales et diverses (droit de stationnement), travaux divers (goudronnage), concessions de terrains.
Cote
2 S 655
 Date
1897-1908
 Lieu
Brassy, Chitry-les-Mines, Epiry, Corbigny, Chaumot
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • BRASSY, CHAUMOT, CHITRY-LES-MINES, EPIRY, CORBIGNY,...
Résultat n°5

BRASSY, ruisseau de Saint-Marc, irrigation d'un pré, prise d'eau.
Cote
7 S 4131
 Date
1848-1849
 Lieu
Brassy, Saint-Marc (Ruisseau de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 4 - Barrages
  • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
  • 1 - Par cours d'eau
  • BRASSY
  • BRASSY, ruisseau de Saint-Marc, irrigation d'un pré,...
Résultat n°6

Brassy, cessibilité, projet d'arrêté : états, plan.
Cote
8 S 5014
 Date
1930
 Lieu
Cure (Rivière de), Brassy, Chaumeçon (Réservoir du Bois de)
 Type de document
Plan, Etat

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 2 - Compagnies d'électrification
  • 3 - Compagnie hydro-électrique de la Cure
  • RESERVOIR DU BOIS DE CHAUMECON :
  • Brassy, cessibilité, projet d'arrêté : états, plan.
Résultat n°7

Brassy, Cervon, Corbigny, Gacôgne, Lormes, terrains, expropriations : état parcellaire ; décision du jury : extrait ; idemnité, consignations : arrêté ; jurés, convocation ; correspondance, état d'inscription, mises en demeure : arrêtés ; tableau récapitulatif des offres et des demandes ; opérations du jury : procès-verbal ; offres légales, tableau : certificat de publication et d'affichage, articles de presse.
Cote
5 S 10564
 Date
1899-1900
 Lieu
Corbigny, Chitry-les-Mines, Brassy, Cervon, Corbigny, Gacôgne, Lormes
 Type de document
Arrêté, Article, Certificat, Etat

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Brassy, Cervon, Corbigny, Gacôgne, Lormes, terrains,...
Résultat n°8

Brassy, terrains, acquisitions, expropriations, traités amiables, consignation de l'indemnité : arrêtés, bulletins de cession, correspondance, état des actes de cession sous seing privé.
Cote
5 S 10559
 Date
1898-1901
 Lieu
Brassy
 Type de document
Arrêté, Bulletin, État

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Brassy, terrains, acquisitions, expropriations, traités...
Résultat n°9

Brassy, voies de communication, rétablissement.
Cote
8 S 5008
 Date
1933
 Lieu
Cure (Rivière de), Brassy, Chaumeçon (Réservoir du Bois de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 2 - Compagnies d'électrification
  • 3 - Compagnie hydro-électrique de la Cure
  • RESERVOIR DU BOIS DE CHAUMECON :
  • Brassy, voies de communication, rétablissement.
Résultat n°10

BRASSY, CERVON, CHITRY-LES-MINES, CHAUMARD, CORBIGNY, terrains, acquisitions, indemnités.
Cote
2 S 654
 Date
1838-1851
 Lieu
Brassy, Cervon, Chitry-les-Mines, Chaumard, Corbigny
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • BRASSY, CERVON, CHITRY-LES-MINES, CHAUMARD, CORBIGNY,...
Résultat n°11

Moux, Planchez, Gouloux, Montsauche, Dun-les-Places, Brassy, Marigny-l'Eglise, Saint-André-en-Morvan, Saint-Martin-du-Puy, Chalaux, distribution d'énergie électrique aux services publics, demande de concession par l'Etat : enquête.
Cote
8 S 6175
 Date
1932
 Lieu
Moux, Planchez-en-Morvan, Gouloux, Montsauche, Dun-les-Places, Brassy, Marigny-l'Eglise, Saint-André-en-Morvan, Saint-Martin-du-Puy, Chalaux
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 3 - Electrification - Objets divers
  • Moux, Planchez, Gouloux, Montsauche, Dun-les-Places,...
Résultat n°12

- Brassy 1ère réquisition : états signalétiques par canton (An II). - Chitry - Lormes- Monceaux.
Cote
5 L 39
 Date
an II
 Lieu
Corbigny (District de), Brassy, Chitry-les-Mines, Lormes, Monceaux-le-Comte
 Type de document
Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 7 - AFFAIRES MILITAIRES
  • 1 - Recrutement
  • - Brassy 1ère réquisition : états signalétiques par...
Résultat n°13

Ouroux, gare, aménagement d'un terrain : (1904) ; Brassy, Alligny, stations, voies d'évitement, construction : (1903) ; Moux, gare, établissement : (1892-1904) : correspondance, rapports, plans.
Cote
5 S 9865
 Date
1892-1904
 Lieu
Ouroux-en-Morvan, Brassy, Alligny-en-Morvan, Moux
 Type de document
Rapport, Plan

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 2 - Gare-Stations
  • Ouroux, gare, aménagement d'un terrain : (1904) ; Brassy,...
Résultat n°14

BRASSY, BRINON-SUR-BEUVRON, CERVON, CORBIGNY, DORNECY, ENTRAINS-SUR-NOHAIN, FLEZ-CUZY-MHERE, MARIGNY-SUR-YONNE, PAZY, SARDY-LES-EPIRY, SAINT-ANDRE-EN-MORVAN, SAINT-BENIN-DES-BOIS, VAUXLAIX, barrages.
Cote
7 S 6062
 Date
1864-1884
 Lieu
Brassy, Brinon-sur-Beuvron, Cervon, Corbigny, Dornecy, Entrains-sur-Nohain, Flez-Cuzy, Mhère, Marigny-sur-Yonne, Pazy, Sardy-les-Epiry, Saint-André-en-Morvan, Saint-Benin-des-Bois, Vauclaix
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 4 - Barrages
  • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
  • BRASSY, BRINON-SUR-BEUVRON, CERVON, CORBIGNY, DORNECY,...
Résultat n°15

Comité des Douze, comités de surveillance : (1793-An III) - Brassy ; - Brutus-le-Bourg ; - Brutus-le-Magnanime ; - Cosne ; - Donzy ; - Entrains ; - Guérigny ; - Lurcy-le-Bourg ; - Monceaux ; - Neuilly ; - Nevers ; - Garchizy ; - Menou ; - Prémery ; - Saint-Benin-des-Bois ; - Villiers-le-Sec.
Cote
1 L 193
 Date
1789-an VIII
 Lieu
Brutus-le-Bourg, Brutus-le-Magnanime, Brassy, Cosne, Donzy, Entrains, Guérigny, Lurcy-le-Bourg, Monceaux-le-Comte, Neuilly, Nevers, Garchizy, Menou, Prémery, Saint-Benin-des-Bois, Villiers-le-Sec
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
  • 1 - Police
  • Comité des Douze, comités de surveillance : (1793-An...