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  1. Résultat n°1

    - Anlezy - Arleuf - Arquian - Asnan - Asnois - Aunay - Azy- Bazoches- Bazolles- Beaulieu- Beaumont-la-Ferrière- Blismes- Bouhy- Billy-Chevannes- Brinon-les-Allemands- Brassy-Lormes- Brèves.

    Date

    1790-an VII

    Cote

    82 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 82 L - REPERTOIRES DES NOTAIRES (classement à la commune...
    • - Anlezy - Arleuf - Arquian - Asnan - Asnois - Aunay...
  2. Résultat n°2

    Brassy, Saint-Martin-du-Puy, Marigny-l'Eglise, Saint-André-en-Morvan, Chutes de la Cure, aménagement, projets d'arrêtés de cessibilité et des servitudes.

    Date

    1931

    Cote

    8 S 5013

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 2 - Compagnies d'électrification
    • 2 - Société d' Etudes des Chutes de la Cure : concessions...
    • Brassy, Saint-Martin-du-Puy, Marigny-l'Eglise, Saint-André-en-Morvan,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  3. Résultat n°3

    Municipalités : (1790-1793) Noms, changement : (1793) ; Etat : correspondance (An II) ; Limites ; Commissaires : correspondance. - Assarts- Bazoches- Beaulieu- Brassy- Chalaux- Chaumont- Corbigny- Dirol- Dun-les-Places- Germenay- Hubans (Clamecy) - Marré et Coux- Marigny- Mhère- Michaugues- Moissy-Moulinot- Montreuillon (Château-Chinon) - Moraches- Moussy- Neuffontaines- Neuilly- Pazy- Quarré-les-Tombes (Yonne) - Ruages- Saint-Aubin- Saint-André-en-Morvan- Saint-Martin- Saint-Révérien- Vauclaix.

    Date

    1790-an II

    Cote

    5 L 69

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 2 - MUNICIPALITES
    • Municipalités : (1790-1793) Noms, changement : (1793)...
  4. Résultat n°4

    BRASSY, CHAUMOT, CHITRY-LES-MINES, EPIRY, CORBIGNY, alignements, plantations, ventes d'arbres, affaires générales et diverses (droit de stationnement), travaux divers (goudronnage), concessions de terrains.

    Date

    1897-1908

    Cote

    2 S 655

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • BRASSY, CHAUMOT, CHITRY-LES-MINES, EPIRY, CORBIGNY,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  5. Résultat n°5

    BRASSY, ruisseau de Saint-Marc, irrigation d'un pré, prise d'eau.

    Date

    1848-1849

    Cote

    7 S 4131

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • 1 - Par cours d'eau
    • BRASSY
    • BRASSY, ruisseau de Saint-Marc, irrigation d'un pré,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  6. Résultat n°6

    Brassy, cessibilité, projet d'arrêté : états, plan.

    Date

    1930

    Cote

    8 S 5014

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 2 - Compagnies d'électrification
    • 3 - Compagnie hydro-électrique de la Cure
    • RESERVOIR DU BOIS DE CHAUMECON :
    • Brassy, cessibilité, projet d'arrêté : états, plan.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  7. Résultat n°7

    Brassy, Cervon, Corbigny, Gacôgne, Lormes, terrains, expropriations : état parcellaire ; décision du jury : extrait ; idemnité, consignations : arrêté ; jurés, convocation ; correspondance, état d'inscription, mises en demeure : arrêtés ; tableau récapitulatif des offres et des demandes ; opérations du jury : procès-verbal ; offres légales, tableau : certificat de publication et d'affichage, articles de presse.

    Date

    1899-1900

    Cote

    5 S 10564

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Brassy, Cervon, Corbigny, Gacôgne, Lormes, terrains,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  8. Résultat n°8

    Brassy, terrains, acquisitions, expropriations, traités amiables, consignation de l'indemnité : arrêtés, bulletins de cession, correspondance, état des actes de cession sous seing privé.

    Date

    1898-1901

    Cote

    5 S 10559

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Brassy, terrains, acquisitions, expropriations, traités...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  9. Résultat n°9

    Brassy, voies de communication, rétablissement.

    Date

    1933

    Cote

    8 S 5008

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 2 - Compagnies d'électrification
    • 3 - Compagnie hydro-électrique de la Cure
    • RESERVOIR DU BOIS DE CHAUMECON :
    • Brassy, voies de communication, rétablissement.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  10. Résultat n°10

    BRASSY, CERVON, CHITRY-LES-MINES, CHAUMARD, CORBIGNY, terrains, acquisitions, indemnités.

    Date

    1838-1851

    Cote

    2 S 654

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • BRASSY, CERVON, CHITRY-LES-MINES, CHAUMARD, CORBIGNY,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  11. Résultat n°11

    Moux, Planchez, Gouloux, Montsauche, Dun-les-Places, Brassy, Marigny-l'Eglise, Saint-André-en-Morvan, Saint-Martin-du-Puy, Chalaux, distribution d'énergie électrique aux services publics, demande de concession par l'Etat : enquête.

    Date

    1932

    Cote

    8 S 6175

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 3 - Electrification - Objets divers
    • Moux, Planchez, Gouloux, Montsauche, Dun-les-Places,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  12. Résultat n°12

    - Brassy 1ère réquisition : états signalétiques par canton (An II). - Chitry - Lormes- Monceaux.

    Date

    an II

    Cote

    5 L 39

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 7 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 1 - Recrutement
    • - Brassy 1ère réquisition : états signalétiques par...
  13. Résultat n°13

    Ouroux, gare, aménagement d'un terrain : (1904) ; Brassy, Alligny, stations, voies d'évitement, construction : (1903) ; Moux, gare, établissement : (1892-1904) : correspondance, rapports, plans.

    Date

    1892-1904

    Cote

    5 S 9865

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 2 - Gare-Stations
    • Ouroux, gare, aménagement d'un terrain : (1904) ; Brassy,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  14. Résultat n°14

    BRASSY, BRINON-SUR-BEUVRON, CERVON, CORBIGNY, DORNECY, ENTRAINS-SUR-NOHAIN, FLEZ-CUZY-MHERE, MARIGNY-SUR-YONNE, PAZY, SARDY-LES-EPIRY, SAINT-ANDRE-EN-MORVAN, SAINT-BENIN-DES-BOIS, VAUXLAIX, barrages.

    Date

    1864-1884

    Cote

    7 S 6062

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • BRASSY, BRINON-SUR-BEUVRON, CERVON, CORBIGNY, DORNECY,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  15. Résultat n°15

    Comité des Douze, comités de surveillance : (1793-An III) - Brassy ; - Brutus-le-Bourg ; - Brutus-le-Magnanime ; - Cosne ; - Donzy ; - Entrains ; - Guérigny ; - Lurcy-le-Bourg ; - Monceaux ; - Neuilly ; - Nevers ; - Garchizy ; - Menou ; - Prémery ; - Saint-Benin-des-Bois ; - Villiers-le-Sec.

    Date

    1789-an VIII

    Cote

    1 L 193

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
    • 1 - Police
    • Comité des Douze, comités de surveillance : (1793-An...