LORMES, Bras des Moulins : arrêtés, plans.
Date
1908-1909
Cote
7 S 6125
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Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 4 - Barrages
- 1 - Irrigation - Réglements d'eau
- 1 - Par cours d'eau
- AUXOIS (L')
- LORMES, Bras des Moulins : arrêtés, plans.
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).