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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Hors Nièvre. - Saône-et-Loire (1953-1990). Yonne (1950-1996). Côte d'Or (1956-1975). Cher (1951-1995). Allier (1953-1962).

    Date

    1950-1996

    Cote

    176 J 58

    • Contexte : Fonds Albert Jaillet

    • Lieux.
    • Communes.
    • Hors Nièvre. - Saône-et-Loire (1953-1990). Yonne (1950-1996)....
  2. Résultat n°2
    Biens et droits. - Communauté Boisledain en la paroisse de Marly (département de Saône-et-Loire), reconnaissance envers Barnault seigneur de Vauchisson (commune d'Ouroux-en-Morvan) et le curé de Luzy : accord passé en la baronnie de Bourbon-Lancy (département de Saône-et-Loire).

    2 medias

    Biens et droits. - Communauté Boisledain en la paroisse de Marly (département de Saône-et-Loire), reconnaissance envers Barnault seigneur de Vauchisson (commune d'Ouroux-en-Morvan) et le curé de Luzy : accord passé en la baronnie de Bourbon-Lancy (département de Saône-et-Loire).

    Date

    07 juin 1566

    Cote

    147 J 1100

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Communauté Boisledain en la paroisse...
  3. Résultat n°3

    Mémoire de la paroisse de Saint-Nazaire à Bourbon-Lancy.

    Date

    1735

    Cote

    54 J 722

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Auguste Palet.
    • Archives personnelles.
    • Documents divers.
    • Mémoire de la paroisse de Saint-Nazaire à Bourbon-Lancy.
  4. Résultat n°4
    Contentieux. - Assignation par Millin assesseur en l'élection de Nevers et Chalmoux sa femme contre les ursulines de Bourbon-Lancy (département de Saône-et-Loire), restitution des dots et des pensions de proches défuntes : extrait des registres d'arrêts du Parlement de Paris.

    7 medias

    Contentieux. - Assignation par Millin assesseur en l'élection de Nevers et Chalmoux sa femme contre les ursulines de Bourbon-Lancy (département de Saône-et-Loire), restitution des dots et des pensions de proches défuntes : extrait des registres d'arrêts du Parlement de Paris.

    Date

    février 1658

    Cote

    147 J 880

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux. - Assignation par Millin assesseur en...
  5. Résultat n°5
    Procédure civile. - Assignation pour Millin assesseur élu en l'élection de Nevers et Chalmoux sa femme contre les ursulines de Bourbon-Lancy (département de Saône-et-Loire), restitution des dots et des pensions de postulantes décédées : copie du contrat de constitution de dot de leur fille du 25 novembre 1650.

    5 medias

    Procédure civile. - Assignation pour Millin assesseur élu en l'élection de Nevers et Chalmoux sa femme contre les ursulines de Bourbon-Lancy (département de Saône-et-Loire), restitution des dots et des pensions de postulantes décédées : copie du contrat de constitution de dot de leur fille du 25 novembre 1650.

    Date

    [1658]

    Cote

    147 J 882

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Procédure civile. - Assignation pour Millin assesseur...