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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
7 S 11213
Date
1935-1937
Lieu
Luzy, Larochemillay
Type de document
Carte d'état major, Devis, Rapport géologique, Mémoire, Plan, Cahier des charges, Avant-métré, Bordereau de prix, Shéma, Profil, Délibération, Affiche
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 3 - SYNDICATS
  • 1 - Syndicats d'adduction d'eau
  • SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LUZY-LAROCHEMILLAY
  • Adduction d'eau potable, projet de captage : carte...
Résultat n°2
Cote
2 S 644
Date
1800-1900
Lieu
Luzy, Millay, Saint-Didier-sur-Arroux (Saône-et-Loire)
Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Devis, Bordereau de prix, Certificat
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 2 - RN 73 DE MOULINS A BALE
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Passage de Madame la Dauphine, réparation de quelques...
Résultat n°3
Cote
3 S 9243
Date
1923-1925
Lieu
Baye (Etang de)
Type de document
Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication, Affiche, Devis, Bordereau de prix
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 10 - Biefs
  • BIEF DE PARTAGE
  • Amélioration, revêtements de talus au moyen de perrés...
Résultat n°4
Cote
2 S 11279
Date
1885-1892
Lieu - Type de document
Certificat, Arrêté, Rapport, Bordereau de prix, Devis
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 7 - RN 79 DE NEVERS A GENEVE
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • TRAVAUX DIVERS
  • Entretien, adjudication de lots : certificats pour...
Résultat n°5
Cote
2 S 662
Date
1844-1892
Lieu
Prémery, Saint-Révérien, Guipy
Type de document
Jugement, Décision, Affiche, Plan, Liste nominative, Procès-verbal d'adjudication, Bordereau de prix, Devis, Arrêté, Certificat, Acte de vente
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • ENTRETIEN
  • Travaux d'endretien, adjudications : procès-verbaux...