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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Crue du 19 octobre 1846, dégâts, réparation : correspondance, soumission, bordereau d'inscription au bureau des hypothèques.

    Cote

    3 S 10908

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 10 - Inondations
    • 2 - Inondations de 1846
    • 1 - Pertes éprouvées-dommages
    • Crue du 19 octobre 1846, dégâts, réparation : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Construction : correspondance, soumissions, bordereau d'inscription au bureau des hypothèques, adjudication.

    Date

    1842-1847

    Cote

    3 S 10897

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • DECIZE Levée de Brain
    • Construction : correspondance, soumissions, bordereau...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Cosne-sur-Loire, rétablissement : correspondance, soumissions, bordereau d'inscription au bureau des hypothèques, adjudication, affiche (1844).

    Date

    1844-1848

    Cote

    3 S 10898

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 3 - Chemins de halage
    • Cosne-sur-Loire, rétablissement : correspondance, soumissions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Lamenay, pont de halage, construction : correspondance, rapport de l'ingénieur en chef, décompte définitif, procès-verbal de réception définitive, certificat pour payement définitif, soumission, bordereau d'inscription au bureau des hypothèques.

    Date

    1844-1845

    Cote

    3 S 10896

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 4 - Ponts
    • Lamenay, pont de halage, construction : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 : cahier des charges, tarif ; pétition d'un fermier, rapport, bordereau d'inscription au bureau des hypothèques.

    Date

    1855-1862

    Cote

    3 S 11046

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • BEARD
    • Renouvellement des baux, adjudication des droits à...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).