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5 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Crue du 19 octobre 1846, dégâts, réparation : correspondance, soumission, bordereau d'inscription au bureau des hypothèques.

Date

-

Cote

3 S 10908

Résultat n°2

Construction : correspondance, soumissions, bordereau d'inscription au bureau des hypothèques, adjudication.

Date

1842-1847

Cote

3 S 10897

Résultat n°3

Cosne-sur-Loire, rétablissement : correspondance, soumissions, bordereau d'inscription au bureau des hypothèques, adjudication, affiche (1844).

Date

1844-1848

Cote

3 S 10898

Résultat n°4

Lamenay, pont de halage, construction : correspondance, rapport de l'ingénieur en chef, décompte définitif, procès-verbal de réception définitive, certificat pour payement définitif, soumission, bordereau d'inscription au bureau des hypothèques.

Date

1844-1845

Cote

3 S 10896

Résultat n°5

Renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 : cahier des charges, tarif ; pétition d'un fermier, rapport, bordereau d'inscription au bureau des hypothèques.

Date

1855-1862

Cote

3 S 11046