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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ordonnances déléguées au Préfet, certificats et mandats délivrés, paiements effectués sur les fonds de la Compagnie : bordereau.

    Date

    1829

    Cote

    3 S 4959

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 3 - Financement - Comptabilité
    • Ordonnances déléguées au Préfet, certificats et mandats...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Pièces de comptabilité adressées au Préfet : bordereaux ; avis d'ordonnances ; dépenses : bordreaux.

    Date

    1874-1875

    Cote

    1 S 4063

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Pièces de comptabilité adressées au Préfet : bordereaux...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  3. Résultat n°3

    Dépenses : bordereaux.

    Date

    1892-1894

    Cote

    1 S 4016

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Dépenses : bordereaux.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  4. Résultat n°4

    Dépenses : bordereaux ; avis d'ordonnances.

    Date

    1894

    Cote

    1 S 4066

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Dépenses : bordereaux ; avis d'ordonnances.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  5. Résultat n°5

    Routes départementales, situations annuelles ; avis d'ordonnance ; comptabilité et contrôle des dépenses de personnel ; dépenses : bordereaux.

    Date

    1854-1880

    Cote

    1 S 3092

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 3 - Comptabilité des ingénieurs
    • 1 - Comptabilité des ingénieurs : dépenses
    • Routes départementales, situations annuelles ; avis...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  6. Résultat n°6

    Paiements effectués : bordereaux sommaires ; mandats délivrés : bordereaux détaillés ; avis d'ordonnances ; situations sommaires ; indemnités de terrains : états trimestriels ; états divers.

    Date

    1891-1892

    Cote

    1 S 3094

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Paiements effectués : bordereaux sommaires ; mandats...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  7. Résultat n°7

    1 S 4100

    Date

    1881

    Cote

    1 S 4100

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • 1 S 4100

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  8. Résultat n°8

    Paiements : bordereaux.

    Date

    1856

    Cote

    1 S 4059

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Paiements : bordereaux.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  9. Résultat n°9

    Paiements effectués : bordereaux sommaires ; avis d'ordonnances.

    Date

    1888-1889

    Cote

    1 S 4106

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Paiements effectués : bordereaux sommaires ; avis d'ordonnances.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  10. Résultat n°10

    Bordereaux, états, correspondance.

    Date

    1896-1897

    Cote

    1 S 4064

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • DEPENSES : AFFAIRES DIVERSES
    • Bordereaux, états, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  11. Résultat n°11

    1 S 4005

    Date

    1886

    Cote

    1 S 4005

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 3 - Comptabilité des ingénieurs
    • 1 - Comptabilité des ingénieurs : dépenses
    • BORDEREAUX
    • 1 S 4005

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  12. Résultat n°12

    Avis d'ordonnances, bordereaux sommaires, correspondance.

    Date

    1872-1873

    Cote

    1 S 10313

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Avis d'ordonnances, bordereaux sommaires, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  13. Résultat n°13

    1 S 4007

    Date

    1879

    Cote

    1 S 4007

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 3 - Comptabilité des ingénieurs
    • 1 - Comptabilité des ingénieurs : dépenses
    • BORDEREAUX
    • 1 S 4007

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  14. Résultat n°14

    1 S 4009

    Date

    1882

    Cote

    1 S 4009

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 3 - Comptabilité des ingénieurs
    • 1 - Comptabilité des ingénieurs : dépenses
    • BORDEREAUX
    • 1 S 4009

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  15. Résultat n°15

    1 S 4012

    Date

    1865-1867

    Cote

    1 S 4012

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 3 - Comptabilité des ingénieurs
    • 1 - Comptabilité des ingénieurs : dépenses
    • BORDEREAUX
    • 1 S 4012

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  16. Résultat n°16

    Etangs de BAYE, de CHASSY, de VAUX, droits de pêche, adjudications, montant des frais : correspondance, bordereau.

    Date

    1926

    Cote

    7 S 9347

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • Etangs de BAYE, de CHASSY, de VAUX, droits de pêche,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  17. Résultat n°17

    Ordonnances : bordereaux, correspondance.

    Date

    1828-1832

    Cote

    3 S 8668

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • DEPENSES
    • Ordonnances : bordereaux, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  18. Résultat n°18

    Bordereaux, avis d'ordonnance.

    Date

    1883-1884

    Cote

    1 S 3093

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 3 - Comptabilité des ingénieurs
    • 1 - Comptabilité des ingénieurs : dépenses
    • BORDEREAUX
    • Bordereaux, avis d'ordonnance.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  19. Résultat n°19

    Paiements : bordereaux sommaires.

    Date

    1863-1864

    Cote

    1 S 4110

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Paiements : bordereaux sommaires.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  20. Résultat n°20

    Paiement, certificats, formalités hypothécaires : comptes, bordereaux d'ordonnances, extraits de minutes, correspondance.

    Date

    1828-1834

    Cote

    3 S 8726

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • Paiement, certificats, formalités hypothécaires : comptes,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  21. Résultat n°21

    Ordonnances : bordereaux (1827-1828) ; ouvrages et dépenses : compte final récapitulatif (1828).

    Date

    1827-1828

    Cote

    3 S 8865

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • DEPENSES
    • Ordonnances : bordereaux (1827-1828) ; ouvrages et...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  22. Résultat n°22

    Paiements : bordereaux.

    Date

    1897-1898

    Cote

    1 S 4078

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Paiements : bordereaux.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  23. Résultat n°23

    Crédits, dépenses, situations définitives : états ; notes sommaires, bordereaux détaillés de mandats, correspondance.

    Date

    1875-1877

    Cote

    2 S 10373

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 21 - GENERALITES
    • FINANCEMENT - COMPTABILITE
    • Crédits, dépenses, situations définitives : états ;...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  24. Résultat n°24

    Paiements effectués : bordereaux sommaires ; avis d'ordonnances ; transmission successive : bordereaux.

    Date

    1884-1885

    Cote

    1 S 4097

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Paiements effectués : bordereaux sommaires ; avis d'ordonnances...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  25. Résultat n°25

    Valeurs immobilières, achat à la Bourse de Paris par Albertine PERROT, couturière à Arquian : bordereau [1902].

    Cote

    1 J 494/32

    • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

    • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
    • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1 - FAMILLE PERROT
    • 4 - Autres pièces concernant la famille PERROT
    • Valeurs immobilières, achat à la Bourse de Paris par...

    Producteur :

    Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.

  26. Résultat n°26

    Terrassements divers, adjudications : soumissions, procès-verbaux, bordereaux d'inscription de créance...

    Date

    1825-1839

    Cote

    3 S 8915

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 3 - Travaux divers
    • Terrassements divers, adjudications : soumissions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  27. Résultat n°27

    Pièces mensuelles de comptabilité ; bordereaux ; états.

    Date

    1840-1853

    Cote

    1 S 4033

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • DEPENSES : AFFAIRES DIVERSES
    • Pièces mensuelles de comptabilité ; bordereaux ; états.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  28. Résultat n°28

    Routes départementales, situations annuelles ; avis d'ordonnance ; comptabilité et contrôle des dépenses de personnel ; dépenses : bordereaux.

    Date

    1854-1880

    Cote

    1 S 3093

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 3 - Comptabilité des ingénieurs
    • 1 - Comptabilité des ingénieurs : dépenses
    • Routes départementales, situations annuelles ; avis...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  29. Résultat n°29

    Comptes de fin d'année : bordereaux des ordonnances, comptes finals, états de situation, correspondance.

    Date

    1823-1827

    Cote

    3 S 8718

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • DEPENSES
    • Comptes de fin d'année : bordereaux des ordonnances,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  30. Résultat n°30

    Correspondance (exercice 1825) ; sommes mandatées sur les ordonnances : bordereau.

    Cote

    3 S 8478

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • DEPENSES
    • Correspondance (exercice 1825) ; sommes mandatées sur...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  31. Résultat n°31

    Paiements effectués : bordereaux sommaires.

    Date

    1885

    Cote

    1 S 4096

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Paiements effectués : bordereaux sommaires.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  32. Résultat n°32

    Budget : (exercice 1873) ; paiements effectués : bordereaux sommaires ; avis d'ordonnances ; pièces diverses : correspondance.

    Date

    1873-1874

    Cote

    1 S 4105

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Budget : (exercice 1873) ; paiements effectués : bordereaux...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  33. Résultat n°33

    Paiements : bordereaux primaires ; mandats : bordereaux détaillés.

    Date

    1863-1864

    Cote

    1 S 4098

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Paiements : bordereaux primaires ; mandats : bordereaux...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  34. Résultat n°34

    Emploi des fonds : rapports de situation, états ou relevés de frais, bordereaux de dépenses.

    Date

    1834-1844

    Cote

    3 S 8475

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • DEPENSES
    • Emploi des fonds : rapports de situation, états ou...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  35. Résultat n°35

    Souscriptions en faveur des victimes des inondations de la Loire et de l'Allier, des 19 et 20 octobre 1846, centralisées au Trésor Public, mandats délivrés par le Préfetde la Nièvre : registre.

    Date

    1846-1847

    Cote

    3 S 11574

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 10 - Inondations
    • 2 - Inondations de 1846
    • 2 - Secours
    • Souscriptions en faveur des victimes des inondations...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  36. Résultat n°36

    Paiements : bordereaux.

    Date

    1896-1897

    Cote

    1 S 4079

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Paiements : bordereaux.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  37. Résultat n°37

    Souscriptions en faveur des victimes des inondations de la Loire et de l'Allier, des 19 et 20 octobre 1846, centralisées au Trésor Public, mandats délivrés par le Préfet de la Nièvre, transmission des récépissés : correspondance, récépissés : (1846-1847) ;crue du 19 octobre 1846, état des pertes, secours aux inondés : bordereaux de mandats délivrés par le Préfet, correspondance (1846-1847).

    Date

    1846-1847

    Cote

    3 S 6300

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 10 - Inondations
    • 2 - Inondations de 1846
    • 2 - Secours
    • Souscriptions en faveur des victimes des inondations...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  38. Résultat n°38

    Ordonnances déléguées au Préfet, certificats, mandats délivrés, paiements : bordereaux (1822, 1830, 1833-1834).

    Date

    1822-1834

    Cote

    3 S 8477

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • DEPENSES
    • Ordonnances déléguées au Préfet, certificats, mandats...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  39. Résultat n°39

    Dépenses : bordereaux.

    Date

    1894-1895

    Cote

    1 S 4065

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Dépenses : bordereaux.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  40. Résultat n°40

    Etats de situation, avis d'ordonnances, bordereaux de dépenses.

    Date

    1889-1890

    Cote

    1 S 4067

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • DEPENSES : AFFAIRES DIVERSES
    • Etats de situation, avis d'ordonnances, bordereaux...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  41. Résultat n°41

    Paiements effectués : bordereaux sommaires.

    Date

    1881-1882

    Cote

    1 S 4101

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Paiements effectués : bordereaux sommaires.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  42. Résultat n°42

    Paiements effectués : bordereaux sommaires ; avis d'ordonnances.

    Date

    1885-1886

    Cote

    1 S 4107

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Paiements effectués : bordereaux sommaires ; avis d'ordonnances.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  43. Résultat n°43

    Dépenses et paiements : bordereaux ; dépenses et indemnités de terrains : états trimestriels.

    Date

    1853-1855

    Cote

    1 S 4032

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • DEPENSES : AFFAIRES DIVERSES
    • Dépenses et paiements : bordereaux ; dépenses et indemnités...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  44. Résultat n°44

    Etats de situation, avis d'ordonnances, bordereaux de dépenses.

    Date

    1889-1890

    Cote

    1 S 4068

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • DEPENSES : AFFAIRES DIVERSES
    • Etats de situation, avis d'ordonnances, bordereaux...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  45. Résultat n°45

    Paiements effectués : bordereaux sommaires ; mandats délivrés : bordereaux détaillés ; avis d'ordonnances ; situations sommaires ; indemnités de terrains : états trimestriels ; états divers.

    Date

    1890-1891

    Cote

    1 S 3095

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Paiements effectués : bordereaux sommaires ; mandats...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  46. Résultat n°46

    Paiements : bordereaux.

    Date

    1857

    Cote

    1 S 4061

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Paiements : bordereaux.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.