Francs-bords, bois de chauffage, vente amiable : correspondance, rapports, note, arrêté, cahier des charges.
Date
1901
Cote
3 S 10889
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Contexte : Navigation intérieure
- 2 - FLEUVES
- 1 - LOIRE
- 6 - Terrains
- 5 - Francs-bords
- 3 - Francs-bords divers
- Francs-bords, bois de chauffage, vente amiable : correspondance,...
Producteur :
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).