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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Factures et autres pièces, classement, envoi de classeurs ; blé, vente du stock, remarque d'ordre financière : correspondance adressée à Joseph BRUET par Mademoiselle MAILLARD (avril 1951).

    Cote

    1 J 497/15

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 1 - FONCTIONNEMENT
    • 2 - Comptabilité
    • Factures et autres pièces, classement, envoi de classeurs...

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  2. Résultat n°2

    Affaire Brochet (vol).

    Date

    1790-1792

    Cote

    23 L 18

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 5 - Procédures criminelles
    • Affaire Brochet (vol).
  3. Résultat n°3

    - Insurrection d'Aunay : (1790) ; - Montambert, attroupement, enlèvement de blé ; - Crux, droits seigneuriaux, plainte de Damas contre la Municipalité ; - Ougny (affaire du curé) ; - De Rémigny (maire de Billy), propos inciviques ; - Sauvigny, menace du maire contre le curé ; - Marzy, vol de bois ; - Propos contre-révolutionnaires ; - Poiseux, curé, arrestation.

    Date

    1790-1791

    Cote

    24 L 9

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 24 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
    • 3 - Procédures criminelles
    • 24 L 4-9 TRIBUNAL DE DISTRICT, PIECES DE PROCEDURES...
    • - Insurrection d'Aunay : (1790) ; - Montambert, attroupement,...
  4. Résultat n°4

    - Vol ; - Cathédrale de Bourges, ornement d'église, dilapidation, vol ; - Blé, vol ; - Cosne, chargement de grains, pillage ; - Homicide.

    Date

    1793

    Cote

    14 L 23

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 2 - Procédures pour 1993
    • - Vol ; - Cathédrale de Bourges, ornement d'église,...
  5. Résultat n°5

    Subistances et approvisionnements : (1790-An VIII) - Villes et districts, approvisionnement ; - Blés, achats ; - Grains, réquisitions pour les marchés ou les administrations ; - Marchés, approvisionnement : mémoire ; - Grains vendus : état, délibérations, arrêtés ; - Grains, répartition ; - Decize, Moulins-Engilbert, missions de Billardon et Leblanc-Neuilly ; - Corbigny, mission de Damour : (1793) ; - District de Nevers, emprunt de 100000 livres pour les subsistances : arrêté-souscripteur (An II).

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 221

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 2 - Subsistance - Foires et marchés
    • Subistances et approvisionnements : (1790-An VIII)...
  6. Résultat n°6

    Céréales, mouture, fabrication : shémas d'installation (1945) ; blé, production, calcul des frais pour un hectare : tableau (1951).

    Date

    1945-1951

    Cote

    1 J 497/53

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 2 - EXPLOITATION
    • 2 - Cultures
    • 1 - Cultures - Généralités
    • Céréales, mouture, fabrication : shémas d'installation...

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  7. Résultat n°7

    - Vol de pistolet ; - Vol de chevaux ; - Vol de blé ; - Homicides ; - Faux certificat ; - Evasion d'un prêtre, complicité ; - Incendie criminel.

    Date

    an V

    Cote

    14 L 58

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 6 - Procédures pour l'An V
    • - Vol de pistolet ; - Vol de chevaux ; - Vol de blé...
  8. Résultat n°8

    Affaire Barset (vol de blé).

    Date

    1790-1792

    Cote

    23 L 17

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 5 - Procédures criminelles
    • Affaire Barset (vol de blé).