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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Factures et autres pièces, classement, envoi de classeurs ; blé, vente du stock, remarque d'ordre financière : correspondance adressée à Joseph BRUET par Mademoiselle MAILLARD (avril 1951).
Cote
1 J 497/15
 Date- Lieu
Charmois (Domaine du)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Fonds Joseph Bruet

  • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
  • 1 - FONCTIONNEMENT
  • 2 - Comptabilité
  • Factures et autres pièces, classement, envoi de classeurs...
Résultat n°2

Affaire Brochet (vol).
Cote
23 L 18
 Date
1790-1792
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 5 - Procédures criminelles
  • Affaire Brochet (vol).
Résultat n°3

- Insurrection d'Aunay : (1790) ; - Montambert, attroupement, enlèvement de blé ; - Crux, droits seigneuriaux, plainte de Damas contre la Municipalité ; - Ougny (affaire du curé) ; - De Rémigny (maire de Billy), propos inciviques ; - Sauvigny, menace du maire contre le curé ; - Marzy, vol de bois ; - Propos contre-révolutionnaires ; - Poiseux, curé, arrestation.
Cote
24 L 9
 Date
1790-1791
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (Tribunal du District de), Aunay, Montambert, Crux-la-Ville, Ougny, Billy, Sauvigny-les-Bois, Marzy, Poiseux
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 24 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
  • 3 - Procédures criminelles
  • 24 L 4-9 TRIBUNAL DE DISTRICT, PIECES DE PROCEDURES...
  • - Insurrection d'Aunay : (1790) ; - Montambert, attroupement,...
Résultat n°4

- Vol ; - Cathédrale de Bourges, ornement d'église, dilapidation, vol ; - Blé, vol ; - Cosne, chargement de grains, pillage ; - Homicide.
Cote
14 L 23
 Date
1793
 Lieu
Bourges
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 2 - Procédures pour 1993
  • - Vol ; - Cathédrale de Bourges, ornement d'église,...
Résultat n°5

Subistances et approvisionnements : (1790-An VIII) - Villes et districts, approvisionnement ; - Blés, achats ; - Grains, réquisitions pour les marchés ou les administrations ; - Marchés, approvisionnement : mémoire ; - Grains vendus : état, délibérations, arrêtés ; - Grains, répartition ; - Decize, Moulins-Engilbert, missions de Billardon et Leblanc-Neuilly ; - Corbigny, mission de Damour : (1793) ; - District de Nevers, emprunt de 100000 livres pour les subsistances : arrêté-souscripteur (An II).
Cote
1 L 221
 Date
1790-an VIII
 Lieu
Decize, Moulins-Engilbert, Corbigny, Nevers (District de)
 Type de document
Correspondance, Etat, Arrêté, Délibération, Mémoire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
  • 2 - Subsistance - Foires et marchés
  • Subistances et approvisionnements : (1790-An VIII)...
Résultat n°6

Céréales, mouture, fabrication : shémas d'installation (1945) ; blé, production, calcul des frais pour un hectare : tableau (1951).
Cote
1 J 497/53
 Date
1945-1951
 Lieu
Charmois (Domaine du)
 Type de document
Shéma, Tableau

  • Contexte : Fonds Joseph Bruet

  • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
  • 2 - EXPLOITATION
  • 2 - Cultures
  • 1 - Cultures - Généralités
  • Céréales, mouture, fabrication : shémas d'installation...
Résultat n°7

- Vol de pistolet ; - Vol de chevaux ; - Vol de blé ; - Homicides ; - Faux certificat ; - Evasion d'un prêtre, complicité ; - Incendie criminel.
Cote
14 L 58
 Date
an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 6 - Procédures pour l'An V
  • - Vol de pistolet ; - Vol de chevaux ; - Vol de blé...
Résultat n°8

Affaire Barset (vol de blé).
Cote
23 L 17
 Date
1790-1792
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 5 - Procédures criminelles
  • Affaire Barset (vol de blé).