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5 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Insurrection d'Aunay : (1790) ; - Montambert, attroupement, enlèvement de blé ; - Crux, droits seigneuriaux, plainte de Damas contre la Municipalité ; - Ougny (affaire du curé) ; - De Rémigny (maire de Billy), propos inciviques ; - Sauvigny, menace du maire contre le curé ; - Marzy, vol de bois ; - Propos contre-révolutionnaires ; - Poiseux, curé, arrestation.
Cote
24 L 9
 Date
1790-1791
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (Tribunal du District de), Aunay, Montambert, Crux-la-Ville, Ougny, Billy, Sauvigny-les-Bois, Marzy, Poiseux
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 24 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
  • 3 - Procédures criminelles
  • 24 L 4-9 TRIBUNAL DE DISTRICT, PIECES DE PROCEDURES...
  • - Insurrection d'Aunay : (1790) ; - Montambert, attroupement,...
Résultat n°2

Ecoles, instituteurs, pétitions, nominations, révocations... Par commune : correspondance - Alligny-en-Morvan ; - Anlezy ; - Arleuf ; - Arquian ; - Aunay ; - Billy ; - Bona ; - Bouhy ; - Brinon ; - Champvert ; - La Chapelle-Saint-André ; - La Charité ; - Château-Chinon ; - Châtillon ; - Clamecy ; - Corbigny ; - Cosne ; - Cossaye ; - Decize ; - Diennes ; - Dompierre ; - Donzy ; - Druy ; - Entrains.
Cote
1 L 428
 Date
Sans date
 Lieu
Alligny-en-Morvan, Anlezy, Arleuf, Arquian, Aunay, Billy, Bona, Bouhy, Brinon-les-Allemands, Champvert, Chapelle-saint-André (La), Charité (La), Château-Chinon, Châtillon-en-Bazois, Clamecy, Corbigny, Cosne, Cossaye, Decize, Diennes, Dompierre, Donzy, Druy-Parigny, Entrains
 Type de document
Correspondance, Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 8 - ENSEIGNEMENTS - AFFAIRES CULTURELLES
  • 1 - INSTRUCTION PUBLIQUE
  • 1 L 427-428, 432 INSTRUCTION PRIMAIRE.
  • Ecoles, instituteurs, pétitions, nominations, révocations......
Résultat n°3

Billy, curage : correspondance, arrêté.
Cote
7 S 10252
 Date
1833-1836
 Lieu
Oisy (Ruisseau d'), Billy
 Type de document
Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • OISY (Ruisseau d')
  • Billy, curage : correspondance, arrêté.
Résultat n°4

Brèves, Billy, routes départementales (n° 12 et 13), expropriations.
Cote
2 S 8367
 Date
1838
 Lieu
Brèves, Billy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 20 - ROUTES DEPARTEMENTALES DIVERSES
  • Brèves, Billy, routes départementales (n° 12 et 13),...
Résultat n°5

Simon LELU, fermier, demeurant à Billy et Corvol-l'Orgueilleux, obligation faite à Pélagie MOUGNE, ouvrière chiffonnière travaillant à Fourchambault, domiciliée à Courcelles : acte notarié, étude de Maître BOUCHARD, notaire à Corvol-l'Orgueilleux (3 octobre 1875) ; quittance subrogative par TENAILLE-LESSY.
Cote
1 J 504/50
 Date- Lieu
Corvol-l'Orgueilleux, Fourchambault, Billy, Courcelles
 Type de document
Acte notarié, Quittance

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
  • 4 - Simon LELU
  • Simon LELU, fermier, demeurant à Billy et Corvol-l'Orgueilleux,...