- Contribution personnelle, foncière, mobilière ; - Droits de champart ; - Etats divers ; - Patentes ; - Sels, tabacs ; - Enregistrement ; - Assignats, billets de confiance ; - Sel, vente : procès-verbal, 1 cahier (août 1793).
Cote
6 L 23
-
Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
- 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
- 4 - IMPOSITIONS
- - Contribution personnelle, foncière, mobilière ; -...