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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Idem.

    Date

    an VIII

    Cote

    80 J570

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de…
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  2. Résultat n°2

    Idem.

    Date

    an VIII

    Cote

    80 J574

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de…
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  3. Résultat n°3

    Idem.

    Date

    an VIII

    Cote

    80 J582

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de…
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  4. Résultat n°4

    Séquestre, lévée : arrêté du département.

    Date

    an V

    Cote

    80 J517

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Révolution
    • Biens et émigration de Louis-Jacques II de Champs…
    • Séquestre, lévée : arrêté du département.

    Producteur :

    Famille de Champs

  5. Résultat n°5

    Idem.

    Date

    1791

    Cote

    80 J461

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme…
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  6. Résultat n°6

    Idem.

    Date

    1791

    Cote

    80 J456

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme…
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  7. Résultat n°7

    Partage amiable entre les deux acquéreurs : acte sous-seing privé.

    Date

    1791

    Cote

    80 J450

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme…
    • Partage amiable entre les deux acquéreurs : acte sous-seing…

    Producteur :

    Famille de Champs

  8. Résultat n°8

    Idem.

    Date

    1791

    Cote

    80 J464

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme…
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  9. Résultat n°9

    Idem.

    Date

    an VIII

    Cote

    80 J575

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de…
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  10. Résultat n°10

    Idem.

    Date

    an III

    Cote

    80 J514

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Révolution
    • Biens et émigration de Louis-Jacques II de Champs…
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  11. Résultat n°11

    Idem.

    Date

    1791

    Cote

    80 J468

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Bois dépendant de la cure de Dommartin, acquisition…
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  12. Résultat n°12

    Idem.

    Date

    an VIII

    Cote

    80 J572

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de…
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  13. Résultat n°13

    Idem.

    Date

    1791

    Cote

    80 J470

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Bois dépendant de la cure de Dommartin, acquisition…
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  14. Résultat n°14

    Idem.

    Date

    an VIII

    Cote

    80 J586

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de…
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  15. Résultat n°15

    Séquestre : pétition de François-Marie de Champs de Saint-Léger à l'administration du district de Château-Chinon.

    Date

    an III

    Cote

    80 J512

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Révolution
    • Biens et émigration de Louis-Jacques II de Champs…
    • Séquestre : pétition de François-Marie de Champs de…

    Producteur :

    Famille de Champs

  16. Résultat n°16

    Idem.

    Date

    1791

    Cote

    80 J469

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Bois dépendant de la cure de Dommartin, acquisition…
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  17. Résultat n°17

    Idem.

    Date

    an VIII

    Cote

    80 J568

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de…
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  18. Résultat n°18

    Séquestre. - Immeubles de François-Marie de Champs de Saint-Léger et de son épouse, estimation.

    Date

    an III

    Cote

    80 J522

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Révolution
    • Biens et émigration de Louis-Jacques II de Champs…
    • Séquestre. - Immeubles de François-Marie de Champs…

    Producteur :

    Famille de Champs

  19. Résultat n°19

    Biens possédés par François-Marie de Champs situés à Saint-Léger-de-Fougeret, estimation : état.

    Date

    [an VI]

    Cote

    80 J527

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Révolution
    • Biens et émigration de Louis-Jacques II de Champs…
    • Biens possédés par François-Marie de Champs situés…

    Producteur :

    Famille de Champs

  20. Résultat n°20

    Idem.

    Date

    1791

    Cote

    80 J459

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme…
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs