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82 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Idem.

    Date

    an VIII

    Cote

    80 J570

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de Saint-Léger...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  2. Résultat n°2

    Idem.

    Date

    an VIII

    Cote

    80 J574

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de Saint-Léger...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  3. Résultat n°3

    Idem.

    Date

    an VIII

    Cote

    80 J582

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de Saint-Léger...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  4. Résultat n°4

    Séquestre, lévée : arrêté du département.

    Date

    an V

    Cote

    80 J517

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Révolution
    • Biens et émigration de Louis-Jacques II de Champs de...
    • Séquestre, lévée : arrêté du département.

    Producteur :

    Famille de Champs

  5. Résultat n°5

    Idem.

    Date

    1791

    Cote

    80 J461

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  6. Résultat n°6

    Idem.

    Date

    1791

    Cote

    80 J456

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  7. Résultat n°7

    Partage amiable entre les deux acquéreurs : acte sous-seing privé.

    Date

    1791

    Cote

    80 J450

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme...
    • Partage amiable entre les deux acquéreurs : acte sous-seing...

    Producteur :

    Famille de Champs

  8. Résultat n°8

    Idem.

    Date

    1791

    Cote

    80 J464

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  9. Résultat n°9

    Idem.

    Date

    an VIII

    Cote

    80 J575

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de Saint-Léger...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  10. Résultat n°10

    Idem.

    Date

    an III

    Cote

    80 J514

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Révolution
    • Biens et émigration de Louis-Jacques II de Champs de...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  11. Résultat n°11

    Idem.

    Date

    1791

    Cote

    80 J468

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Bois dépendant de la cure de Dommartin, acquisition...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  12. Résultat n°12

    Idem.

    Date

    an VIII

    Cote

    80 J572

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de Saint-Léger...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  13. Résultat n°13

    Idem.

    Date

    1791

    Cote

    80 J470

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Bois dépendant de la cure de Dommartin, acquisition...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  14. Résultat n°14

    Idem.

    Date

    an VIII

    Cote

    80 J586

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de Saint-Léger...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  15. Résultat n°15

    Séquestre : pétition de François-Marie de Champs de Saint-Léger à l'administration du district de Château-Chinon.

    Date

    an III

    Cote

    80 J512

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Révolution
    • Biens et émigration de Louis-Jacques II de Champs de...
    • Séquestre : pétition de François-Marie de Champs de...

    Producteur :

    Famille de Champs

  16. Résultat n°16

    Idem.

    Date

    1791

    Cote

    80 J469

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Bois dépendant de la cure de Dommartin, acquisition...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  17. Résultat n°17

    Idem.

    Date

    an VIII

    Cote

    80 J568

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de Saint-Léger...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  18. Résultat n°18

    Séquestre. - Immeubles de François-Marie de Champs de Saint-Léger et de son épouse, estimation.

    Date

    an III

    Cote

    80 J522

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Révolution
    • Biens et émigration de Louis-Jacques II de Champs de...
    • Séquestre. - Immeubles de François-Marie de Champs...

    Producteur :

    Famille de Champs

  19. Résultat n°19

    Biens possédés par François-Marie de Champs situés à Saint-Léger-de-Fougeret, estimation : état.

    Date

    [an VI]

    Cote

    80 J527

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Révolution
    • Biens et émigration de Louis-Jacques II de Champs de...
    • Biens possédés par François-Marie de Champs situés...

    Producteur :

    Famille de Champs

  20. Résultat n°20

    Idem.

    Date

    1791

    Cote

    80 J459

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  21. Résultat n°21

    Idem.

    Date

    an VIII

    Cote

    80 J573

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de Saint-Léger...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  22. Résultat n°22

    Demande de paiement.

    Date

    1793

    Cote

    80 J449

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme...
    • Demande de paiement.

    Producteur :

    Famille de Champs

  23. Résultat n°23

    Etat des ommes restant à payer.

    Date

    1791

    Cote

    80 J453

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme...
    • Etat des ommes restant à payer.

    Producteur :

    Famille de Champs

  24. Résultat n°24

    Idem.

    Date

    an VIII

    Cote

    80 J569

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de Saint-Léger...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  25. Résultat n°25

    Demande de paiement : minute.

    Date

    an II

    Cote

    80 J465

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Bois dépendant de la cure de Dommartin, acquisition...
    • Demande de paiement : minute.

    Producteur :

    Famille de Champs

  26. Résultat n°26

    Idem.

    Date

    1791

    Cote

    80 J471

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Bois dépendant de la cure de Dommartin, acquisition...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  27. Résultat n°27

    Revenus des biens possédés par François-Marie de Champs situés à Saint-Léger-de-Fougeret, estimation d'après les impositions de 1791 à l'an III.

    Date

    [an VI]

    Cote

    80 J525

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Révolution
    • Biens et émigration de Louis-Jacques II de Champs de...
    • Revenus des biens possédés par François-Marie de Champs...

    Producteur :

    Famille de Champs

  28. Résultat n°28

    Idem.

    Date

    [an III]

    Cote

    80 J513

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Révolution
    • Biens et émigration de Louis-Jacques II de Champs de...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  29. Résultat n°29

    Idem.

    Date

    1791

    Cote

    80 J472

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Bois dépendant de la cure de Dommartin, acquisition...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  30. Résultat n°30

    Domaine des Bordets, acquisition par Paul-Augustin de Champs de Saint-Léger : procès-verbal d'adjudication.

    Date

    an VII

    Cote

    80 J561

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de Saint-Léger...
    • Domaine des Bordets, acquisition par Paul-Augustin...

    Producteur :

    Famille de Champs

  31. Résultat n°31

    Pétition de Paul-Augustin de Champs de Saint-Léger.

    Date

    an II

    Cote

    80 J552

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Domaine de Mangy, commune de Luzy, appartenant à Barbe...
    • Pétition de Paul-Augustin de Champs de Saint-Léger.

    Producteur :

    Famille de Champs

  32. Résultat n°32

    Idem.

    Date

    an VIII

    Cote

    80 J571

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de Saint-Léger...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  33. Résultat n°33

    Idem.

    Date

    an VIII

    Cote

    80 J580

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de Saint-Léger...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  34. Résultat n°34

    Idem.

    Date

    an VIII

    Cote

    80 J583

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de Saint-Léger...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  35. Résultat n°35

    Arrêté du département.

    Date

    1793

    Cote

    80 J551

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Domaine de Mangy, commune de Luzy, appartenant à Barbe...
    • Arrêté du département.

    Producteur :

    Famille de Champs

  36. Résultat n°36

    Paiement : quittance du receveur du district.

    Date

    an II

    Cote

    80 J447

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme...
    • Paiement : quittance du receveur du district.

    Producteur :

    Famille de Champs

  37. Résultat n°37

    Idem.

    Date

    1791

    Cote

    80 J462

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  38. Résultat n°38

    Idem.

    Date

    an III

    Cote

    80 J521

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Révolution
    • Biens et émigration de Louis-Jacques II de Champs de...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  39. Résultat n°39

    Idem.

    Date

    an VIII

    Cote

    80 J585

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de Saint-Léger...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  40. Résultat n°40

    Idem.

    Date

    an VIII

    Cote

    80 J578

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de Saint-Léger...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  41. Résultat n°41

    Séquestre : lettre de François-Marie de Champs de Saint-Léger au représentant du peuple Lefiot.

    Date

    an II

    Cote

    80 J511

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Révolution
    • Biens et émigration de Louis-Jacques II de Champs de...
    • Séquestre : lettre de François-Marie de Champs de Saint-Léger...

    Producteur :

    Famille de Champs

  42. Résultat n°42

    Idem.

    Date

    1791

    Cote

    80 J458

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  43. Résultat n°43

    Idem.

    Date

    1791

    Cote

    80 J475

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Bois dépendant de la cure de Dommartin, acquisition...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  44. Résultat n°44

    Idem.

    Date

    an VIII

    Cote

    80 J588

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de Saint-Léger...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  45. Résultat n°45

    Domaine des Bordets, acquisition par Paul-Augustin de Champs de Saint-Léger : quittance du receveur de l'enregistrement.

    Date

    1808

    Cote

    80 J562

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de Saint-Léger...
    • Domaine des Bordets, acquisition par Paul-Augustin...

    Producteur :

    Famille de Champs

  46. Résultat n°46

    Certificat de résidence de François-Marie de Champs et Louise-Marie-Pierrette Save d'Ougny.

    Date

    an III

    Cote

    80 J515

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Révolution
    • Biens et émigration de Louis-Jacques II de Champs de...
    • Certificat de résidence de François-Marie de Champs...

    Producteur :

    Famille de Champs

  47. Résultat n°47

    Biens situés à Dommartin, à Prémery et à Saint-Léger, acquisition par Paul-Augustin de Champs de Saint-Léger : obligation de paiement.

    Date

    an VII

    Cote

    80 J565

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de Saint-Léger...
    • Biens situés à Dommartin, à Prémery et à Saint-Léger,...

    Producteur :

    Famille de Champs

  48. Résultat n°48

    Idem.

    Date

    an VIII

    Cote

    80 J587

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de Saint-Léger...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  49. Résultat n°49

    Séquestre, main-levée provisoire : arrêté du département.

    Date

    an VI

    Cote

    80 J519

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Révolution
    • Biens et émigration de Louis-Jacques II de Champs de...
    • Séquestre, main-levée provisoire : arrêté du département.

    Producteur :

    Famille de Champs

  50. Résultat n°50

    Déclaration de l'administration du district de Château-Chinon relative à la confusion entre Louis-Jacques I et Louis-Jacques II de Champs.

    Date

    an V

    Cote

    80 J516

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Révolution
    • Biens et émigration de Louis-Jacques II de Champs de...
    • Déclaration de l'administration du district de Château-Chinon...

    Producteur :

    Famille de Champs

  51. Résultat n°51

    Biens nationaux, travaux et réparations, adjudication : (An IX- An X).

    Date

    1800-1802

    Cote

    3 S 4716

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 19 - Travaux
    • 7 - Travaux divers - Généralités
    • Biens nationaux, travaux et réparations, adjudication...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  52. Résultat n°52

    Idem.

    Date

    1791

    Cote

    80 J473

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Bois dépendant de la cure de Dommartin, acquisition...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  53. Résultat n°53

    Biens possédés par François-Marie de Champs situés à Saint-Léger-de-Fougeret, estimation.

    Date

    [an VI]

    Cote

    80 J524

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Révolution
    • Biens et émigration de Louis-Jacques II de Champs de...
    • Biens possédés par François-Marie de Champs situés...

    Producteur :

    Famille de Champs

  54. Résultat n°54

    Idem.

    Date

    1791

    Cote

    80 J476

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Bois dépendant de la cure de Dommartin, acquisition...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  55. Résultat n°55

    Idem.

    Date

    an VII

    Cote

    80 J566

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de Saint-Léger...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  56. Résultat n°56

    Paiement : quittance du receveur du disctrict.

    Date

    1792

    Cote

    80 J466

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Bois dépendant de la cure de Dommartin, acquisition...
    • Paiement : quittance du receveur du disctrict.

    Producteur :

    Famille de Champs

  57. Résultat n°57

    Auditions des habitants de Saint-Léger relatives au départ présumé de Louis-Jacques II de Champs : procès-verbaux.

    Date

    an II

    Cote

    80 J510

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Révolution
    • Biens et émigration de Louis-Jacques II de Champs de...
    • Auditions des habitants de Saint-Léger relatives au...

    Producteur :

    Famille de Champs

  58. Résultat n°58

    Idem.

    Date

    1791

    Cote

    80 J474

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Bois dépendant de la cure de Dommartin, acquisition...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  59. Résultat n°59

    Idem.

    Date

    1791

    Cote

    80 J455

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  60. Résultat n°60

    Idem.

    Date

    1791

    Cote

    80 J478

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Bois dépendant de la cure de Dommartin, acquisition...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  61. Résultat n°61

    Idem.

    Date

    an VIII

    Cote

    80 J577

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de Saint-Léger...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  62. Résultat n°62

    Idem.

    Date

    1792

    Cote

    80 J448

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  63. Résultat n°63

    Idem.

    Date

    an VIII

    Cote

    80 J581

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de Saint-Léger...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  64. Résultat n°64

    Idem.

    Date

    an VIII

    Cote

    80 J567

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de Saint-Léger...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  65. Résultat n°65

    Séquestre, rétablissement : arrêté du département.

    Date

    an VI

    Cote

    80 J518

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Révolution
    • Biens et émigration de Louis-Jacques II de Champs de...
    • Séquestre, rétablissement : arrêté du département.

    Producteur :

    Famille de Champs

  66. Résultat n°66

    Promesse de paiement.

    Date

    1791

    Cote

    80 J451

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme...
    • Promesse de paiement.

    Producteur :

    Famille de Champs

  67. Résultat n°67

    Bois situés à Dommartin et à Saint-Léger, acquisition par Paul-Augustin de Champs de Saint-Léger : procès-verbal d'adjudication.

    Date

    an VII

    Cote

    80 J563

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de Saint-Léger...
    • Bois situés à Dommartin et à Saint-Léger, acquisition...

    Producteur :

    Famille de Champs

  68. Résultat n°68

    Promesse de paiement.

    Date

    1791

    Cote

    80 J467

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Bois dépendant de la cure de Dommartin, acquisition...
    • Promesse de paiement.

    Producteur :

    Famille de Champs

  69. Résultat n°69

    Idem.

    Date

    an VIII

    Cote

    80 J579

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de Saint-Léger...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  70. Résultat n°70

    Equipement d'un soldat de la République aux frais de François-Marie de Champs de Saint-Léger : lettre du procureur syndic du district de Château-Chinon.

    Date

    1792

    Cote

    80 J509

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Révolution
    • Biens et émigration de Louis-Jacques II de Champs de...
    • Equipement d'un soldat de la République aux frais de...

    Producteur :

    Famille de Champs

  71. Résultat n°71

    Promesse de paiement.

    Date

    1791

    Cote

    80 J454

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme...
    • Promesse de paiement.

    Producteur :

    Famille de Champs

  72. Résultat n°72

    Idem.

    Date

    an VIII

    Cote

    80 J576

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de Saint-Léger...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  73. Résultat n°73

    Idem.

    Date

    1791

    Cote

    80 J477

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Bois dépendant de la cure de Dommartin, acquisition...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  74. Résultat n°74

    Biens de Louis-Jacques II, partage entre la nation et la famille de Champs de Saint-Léger.

    Date

    an VI

    Cote

    80 J523

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Révolution
    • Biens et émigration de Louis-Jacques II de Champs de...
    • Biens de Louis-Jacques II, partage entre la nation...

    Producteur :

    Famille de Champs

  75. Résultat n°75

    Séquestre. - Meubles de François-Marie de Champs de Saint-Léger et de son épouse, estimation.

    Date

    an III

    Cote

    80 J520

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Révolution
    • Biens et émigration de Louis-Jacques II de Champs de...
    • Séquestre. - Meubles de François-Marie de Champs de...

    Producteur :

    Famille de Champs

  76. Résultat n°76

    Biens situés à Dommartin, à Prémery et à Saint-Léger, acquisition et paiement par Paul-Augustin de Champs de Saint-Léger : quittance.

    Date

    an IX

    Cote

    80 J564

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de Saint-Léger...
    • Biens situés à Dommartin, à Prémery et à Saint-Léger,...

    Producteur :

    Famille de Champs

  77. Résultat n°77

    Idem.

    Date

    1791

    Cote

    80 J457

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  78. Résultat n°78

    Revenus des biens possédés par François-Marie de Champs situés à Saint-Léger-de-Fougeret, estimation d'après les impositions de l'an V à l'an VI : extrait de la matrice du rôle des contributions foncières.

    Date

    [an VI]

    Cote

    80 J526

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Révolution
    • Biens et émigration de Louis-Jacques II de Champs de...
    • Revenus des biens possédés par François-Marie de Champs...

    Producteur :

    Famille de Champs

  79. Résultat n°79

    Idem.

    Date

    1791

    Cote

    80 J463

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  80. Résultat n°80

    Idem.

    Date

    1791

    Cote

    80 J452

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs