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82 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Idem.

    Date

    an VIII

    Cote

    80 J570

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de Saint-Léger...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  2. Résultat n°2

    Idem.

    Date

    an VIII

    Cote

    80 J574

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de Saint-Léger...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  3. Résultat n°3

    Idem.

    Date

    an VIII

    Cote

    80 J582

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de Saint-Léger...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  4. Résultat n°4

    Séquestre, lévée : arrêté du département.

    Date

    an V

    Cote

    80 J517

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Révolution
    • Biens et émigration de Louis-Jacques II de Champs de...
    • Séquestre, lévée : arrêté du département.

    Producteur :

    Famille de Champs

  5. Résultat n°5

    Idem.

    Date

    1791

    Cote

    80 J461

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  6. Résultat n°6

    Idem.

    Date

    1791

    Cote

    80 J456

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  7. Résultat n°7

    Partage amiable entre les deux acquéreurs : acte sous-seing privé.

    Date

    1791

    Cote

    80 J450

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme...
    • Partage amiable entre les deux acquéreurs : acte sous-seing...

    Producteur :

    Famille de Champs

  8. Résultat n°8

    Idem.

    Date

    1791

    Cote

    80 J464

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  9. Résultat n°9

    Idem.

    Date

    an VIII

    Cote

    80 J575

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de Saint-Léger...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  10. Résultat n°10

    Idem.

    Date

    an III

    Cote

    80 J514

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Révolution
    • Biens et émigration de Louis-Jacques II de Champs de...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  11. Résultat n°11

    Idem.

    Date

    1791

    Cote

    80 J468

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Bois dépendant de la cure de Dommartin, acquisition...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  12. Résultat n°12

    Idem.

    Date

    an VIII

    Cote

    80 J572

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de Saint-Léger...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  13. Résultat n°13

    Idem.

    Date

    1791

    Cote

    80 J470

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Bois dépendant de la cure de Dommartin, acquisition...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  14. Résultat n°14

    Idem.

    Date

    an VIII

    Cote

    80 J586

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de Saint-Léger...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  15. Résultat n°15

    Séquestre : pétition de François-Marie de Champs de Saint-Léger à l'administration du district de Château-Chinon.

    Date

    an III

    Cote

    80 J512

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Révolution
    • Biens et émigration de Louis-Jacques II de Champs de...
    • Séquestre : pétition de François-Marie de Champs de...

    Producteur :

    Famille de Champs

  16. Résultat n°16

    Idem.

    Date

    1791

    Cote

    80 J469

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Bois dépendant de la cure de Dommartin, acquisition...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  17. Résultat n°17

    Idem.

    Date

    an VIII

    Cote

    80 J568

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de Saint-Léger...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  18. Résultat n°18

    Séquestre. - Immeubles de François-Marie de Champs de Saint-Léger et de son épouse, estimation.

    Date

    an III

    Cote

    80 J522

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Révolution
    • Biens et émigration de Louis-Jacques II de Champs de...
    • Séquestre. - Immeubles de François-Marie de Champs...

    Producteur :

    Famille de Champs

  19. Résultat n°19

    Biens possédés par François-Marie de Champs situés à Saint-Léger-de-Fougeret, estimation : état.

    Date

    [an VI]

    Cote

    80 J527

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Révolution
    • Biens et émigration de Louis-Jacques II de Champs de...
    • Biens possédés par François-Marie de Champs situés...

    Producteur :

    Famille de Champs

  20. Résultat n°20

    Idem.

    Date

    1791

    Cote

    80 J459

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  21. Résultat n°21

    Idem.

    Date

    an VIII

    Cote

    80 J573

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de Saint-Léger...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  22. Résultat n°22

    Demande de paiement.

    Date

    1793

    Cote

    80 J449

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme...
    • Demande de paiement.

    Producteur :

    Famille de Champs

  23. Résultat n°23

    Etat des ommes restant à payer.

    Date

    1791

    Cote

    80 J453

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme...
    • Etat des ommes restant à payer.

    Producteur :

    Famille de Champs

  24. Résultat n°24

    Idem.

    Date

    an VIII

    Cote

    80 J569

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de Saint-Léger...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  25. Résultat n°25

    Demande de paiement : minute.

    Date

    an II

    Cote

    80 J465

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Bois dépendant de la cure de Dommartin, acquisition...
    • Demande de paiement : minute.

    Producteur :

    Famille de Champs

  26. Résultat n°26

    Idem.

    Date

    1791

    Cote

    80 J471

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Bois dépendant de la cure de Dommartin, acquisition...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  27. Résultat n°27

    Revenus des biens possédés par François-Marie de Champs situés à Saint-Léger-de-Fougeret, estimation d'après les impositions de 1791 à l'an III.

    Date

    [an VI]

    Cote

    80 J525

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Révolution
    • Biens et émigration de Louis-Jacques II de Champs de...
    • Revenus des biens possédés par François-Marie de Champs...

    Producteur :

    Famille de Champs

  28. Résultat n°28

    Idem.

    Date

    [an III]

    Cote

    80 J513

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Révolution
    • Biens et émigration de Louis-Jacques II de Champs de...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  29. Résultat n°29

    Idem.

    Date

    1791

    Cote

    80 J472

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Bois dépendant de la cure de Dommartin, acquisition...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  30. Résultat n°30

    Domaine des Bordets, acquisition par Paul-Augustin de Champs de Saint-Léger : procès-verbal d'adjudication.

    Date

    an VII

    Cote

    80 J561

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de Saint-Léger...
    • Domaine des Bordets, acquisition par Paul-Augustin...

    Producteur :

    Famille de Champs

  31. Résultat n°31

    Pétition de Paul-Augustin de Champs de Saint-Léger.

    Date

    an II

    Cote

    80 J552

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Domaine de Mangy, commune de Luzy, appartenant à Barbe...
    • Pétition de Paul-Augustin de Champs de Saint-Léger.

    Producteur :

    Famille de Champs

  32. Résultat n°32

    Idem.

    Date

    an VIII

    Cote

    80 J571

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de Saint-Léger...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  33. Résultat n°33

    Idem.

    Date

    an VIII

    Cote

    80 J580

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de Saint-Léger...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  34. Résultat n°34

    Idem.

    Date

    an VIII

    Cote

    80 J583

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de Saint-Léger...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  35. Résultat n°35

    Arrêté du département.

    Date

    1793

    Cote

    80 J551

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Domaine de Mangy, commune de Luzy, appartenant à Barbe...
    • Arrêté du département.

    Producteur :

    Famille de Champs

  36. Résultat n°36

    Paiement : quittance du receveur du district.

    Date

    an II

    Cote

    80 J447

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme...
    • Paiement : quittance du receveur du district.

    Producteur :

    Famille de Champs

  37. Résultat n°37

    Idem.

    Date

    1791

    Cote

    80 J462

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  38. Résultat n°38

    Idem.

    Date

    an III

    Cote

    80 J521

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Révolution
    • Biens et émigration de Louis-Jacques II de Champs de...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  39. Résultat n°39

    Idem.

    Date

    an VIII

    Cote

    80 J585

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de Saint-Léger...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  40. Résultat n°40

    Idem.

    Date

    an VIII

    Cote

    80 J578

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Paul-Augustin
    • Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de Saint-Léger...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs