Biens nationaux - page 1 sur 3 - Recherche

Résultat n°1
Idem.

Date

an VIII

Cote

80 J570
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Paul-Augustin
- Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de…
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°2
Idem.

Date

an VIII

Cote

80 J574
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Paul-Augustin
- Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de…
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°3
Idem.

Date

an VIII

Cote

80 J582
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Paul-Augustin
- Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de…
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°4
Séquestre, lévée : arrêté du département.

Date

an V

Cote

80 J517
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Révolution
- Biens et émigration de Louis-Jacques II de Champs…
- Séquestre, lévée : arrêté du département.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°5
Idem.

Date

1791

Cote

80 J461
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- François-Marie
- Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme…
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°6
Idem.

Date

1791

Cote

80 J456
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- François-Marie
- Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme…
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°7
Partage amiable entre les deux acquéreurs : acte sous-seing privé.

Date

1791

Cote

80 J450
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- François-Marie
- Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme…
- Partage amiable entre les deux acquéreurs : acte sous-seing…
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°8
Idem.

Date

1791

Cote

80 J464
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- François-Marie
- Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme…
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°9
Idem.

Date

an VIII

Cote

80 J575
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Paul-Augustin
- Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de…
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°10
Idem.

Date

an III

Cote

80 J514
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Révolution
- Biens et émigration de Louis-Jacques II de Champs…
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°11
Idem.

Date

1791

Cote

80 J468
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- François-Marie
- Bois dépendant de la cure de Dommartin, acquisition…
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°12
Idem.

Date

an VIII

Cote

80 J572
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Paul-Augustin
- Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de…
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°13
Idem.

Date

1791

Cote

80 J470
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- François-Marie
- Bois dépendant de la cure de Dommartin, acquisition…
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°14
Idem.

Date

an VIII

Cote

80 J586
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Paul-Augustin
- Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de…
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°15
Séquestre : pétition de François-Marie de Champs de Saint-Léger à l'administration du district de Château-Chinon.

Date

an III

Cote

80 J512
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Révolution
- Biens et émigration de Louis-Jacques II de Champs…
- Séquestre : pétition de François-Marie de Champs de…
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°16
Idem.

Date

1791

Cote

80 J469
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- François-Marie
- Bois dépendant de la cure de Dommartin, acquisition…
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°17
Idem.

Date

an VIII

Cote

80 J568
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Paul-Augustin
- Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de…
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°18
Séquestre. - Immeubles de François-Marie de Champs de Saint-Léger et de son épouse, estimation.

Date

an III

Cote

80 J522
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Révolution
- Biens et émigration de Louis-Jacques II de Champs…
- Séquestre. - Immeubles de François-Marie de Champs…
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°19
Biens possédés par François-Marie de Champs situés à Saint-Léger-de-Fougeret, estimation : état.

Date

[an VI]

Cote

80 J527
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Révolution
- Biens et émigration de Louis-Jacques II de Champs…
- Biens possédés par François-Marie de Champs situés…
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°20
Idem.

Date

1791

Cote

80 J459
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- François-Marie
- Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme…
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°21
Idem.

Date

an VIII

Cote

80 J573
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Paul-Augustin
- Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de…
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°22
Demande de paiement.

Date

1793

Cote

80 J449
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- François-Marie
- Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme…
- Demande de paiement.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°23
Etat des ommes restant à payer.

Date

1791

Cote

80 J453
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- François-Marie
- Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme…
- Etat des ommes restant à payer.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°24
Idem.

Date

an VIII

Cote

80 J569
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Paul-Augustin
- Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de…
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°25
Demande de paiement : minute.

Date

an II

Cote

80 J465
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- François-Marie
- Bois dépendant de la cure de Dommartin, acquisition…
- Demande de paiement : minute.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°26
Idem.

Date

1791

Cote

80 J471
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- François-Marie
- Bois dépendant de la cure de Dommartin, acquisition…
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°27
Revenus des biens possédés par François-Marie de Champs situés à Saint-Léger-de-Fougeret, estimation d'après les impositions de 1791 à l'an III.

Date

[an VI]

Cote

80 J525
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Révolution
- Biens et émigration de Louis-Jacques II de Champs…
- Revenus des biens possédés par François-Marie de Champs…
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°28
Idem.

Date

[an III]

Cote

80 J513
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Révolution
- Biens et émigration de Louis-Jacques II de Champs…
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°29
Idem.

Date

1791

Cote

80 J472
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- François-Marie
- Bois dépendant de la cure de Dommartin, acquisition…
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°30
Domaine des Bordets, acquisition par Paul-Augustin de Champs de Saint-Léger : procès-verbal d'adjudication.

Date

an VII

Cote

80 J561
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Paul-Augustin
- Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de…
- Domaine des Bordets, acquisition par Paul-Augustin…
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°31
Pétition de Paul-Augustin de Champs de Saint-Léger.

Date

an II

Cote

80 J552
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Paul-Augustin
- Domaine de Mangy, commune de Luzy, appartenant à Barbe…
- Pétition de Paul-Augustin de Champs de Saint-Léger.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°32
Idem.

Date

an VIII

Cote

80 J571
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Paul-Augustin
- Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de…
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°33
Idem.

Date

an VIII

Cote

80 J580
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Paul-Augustin
- Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de…
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°34
Idem.

Date

an VIII

Cote

80 J583
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Paul-Augustin
- Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de…
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°35
Arrêté du département.

Date

1793

Cote

80 J551
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Paul-Augustin
- Domaine de Mangy, commune de Luzy, appartenant à Barbe…
- Arrêté du département.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°36
Paiement : quittance du receveur du district.

Date

an II

Cote

80 J447
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- François-Marie
- Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme…
- Paiement : quittance du receveur du district.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°37
Idem.

Date

1791

Cote

80 J462
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- François-Marie
- Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme…
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°38
Idem.

Date

an III

Cote

80 J521
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Révolution
- Biens et émigration de Louis-Jacques II de Champs…
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°39
Idem.

Date

an VIII

Cote

80 J585
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Paul-Augustin
- Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de…
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs
Résultat n°40
Idem.

Date

an VIII

Cote

80 J578
- Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger
- Famille
- Branche de Champs de Saint-Léger
- Paul-Augustin
- Biens appartenant à Louis-Jacques II de Champs de…
- Idem.
Producteur :

Famille de Champs

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Idem.

Date

Cote

Producteur :

Idem.

Date

Cote

Producteur :

Idem.

Date

Cote

Producteur :

Séquestre, lévée : arrêté du département.

Date

Cote

Producteur :

Idem.

Date

Cote

Producteur :

Idem.

Date

Cote

Producteur :

Partage amiable entre les deux acquéreurs : acte sous-seing privé.

Date

Cote

Producteur :

Idem.

Date

Cote

Producteur :

Idem.

Date

Cote

Producteur :

Idem.

Date

Cote

Producteur :

Idem.

Date

Cote

Producteur :

Idem.

Date

Cote

Producteur :

Idem.

Date

Cote

Producteur :

Idem.

Date

Cote

Producteur :

Séquestre : pétition de François-Marie de Champs de Saint-Léger à l'administration du district de Château-Chinon.

Date

Cote

Producteur :

Idem.

Date

Cote

Producteur :

Idem.

Date

Cote

Producteur :

Séquestre. - Immeubles de François-Marie de Champs de Saint-Léger et de son épouse, estimation.

Date

Cote

Producteur :

Biens possédés par François-Marie de Champs situés à Saint-Léger-de-Fougeret, estimation : état.

Date

Cote

Producteur :

Idem.

Date

Cote