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  1. Résultat n°1

    Moulin de Vermenoux, biez, construction d'un aqueduc.

    Date

    1865

    Cote

    7 S 7815

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • CHATEAU-CHINON-CAMPAGNE
    • Moulin de Vermenoux, biez, construction d'un aqueduc.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    Bief de partage, touage, exploitation, homologation de nouveaux tarifs : instructions, registres d'enquêtes, arrêtés.

    Date

    1931-1932

    Cote

    3 S 9135

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 4 - Navigation
    • 6 - Touage
    • Bief de partage, touage, exploitation, homologation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Bief de la Forêt, établissement d'un déversoir de décharge, demande de la Société des produits chimiques de Clamecy, enquête, autorisation, réglement d'eau : rapports, délibérations, dessins, plan.

    Date

    1926-1927

    Cote

    3 S 9143

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 10 - Biefs
    • Bief de la Forêt, établissement d'un déversoir de décharge,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Coulanges, bief, étanchement.

    Date

    1859-1863

    Cote

    3 S 4596

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 10 - Biefs
    • Coulanges, bief, étanchement.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Bief de partage, amélioration, enquête : (1912-1924) ; arbres, vente : (1926-1939) ; péniche de 300 tonnes : (1922-1932) ; maisons éclusières, locations : (1915-1937).

    Date

    1912-1939

    Cote

    3 S 2366

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 22 - Affaires générales
    • 6 - Objets divers
    • Bief de partage, amélioration, enquête : (1912-1924)...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Grande tranchée.

    Date

    1833

    Cote

    3 S 4427

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 10 - Biefs
    • BIEF DE PARTAGE
    • Grande tranchée.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Bief de partage, étangs (Baye, Chassy), droit de pêche, adjudications : cahiers des charges, procès-verbal, correspondance, affiches (1925).

    Date

    1924-1929

    Cote

    3 S 9339

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 17 - Pêche - chasse
    • 1 - Pêche
    • 1 - Droits de pêche
    • Bief de partage, étangs (Baye, Chassy), droit de pêche,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Petite Corvée (La), bief, étanchement.

    Date

    1911-1913

    Cote

    3 S 4768

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 10 - Biefs
    • Petite Corvée (La), bief, étanchement.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Châtillon-en-Bazois, gare et biez (entre les deux écluses) : plan général.

    Date

    1827

    Cote

    3 S 4815

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 10 - Biefs
    • Châtillon-en-Bazois, gare et biez (entre les deux écluses)...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    Bief de partage, service de touage, établissement : affiches.

    Date

    1898-1901

    Cote

    3 S 4384

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 4 - Navigation
    • 6 - Touage
    • Bief de partage, service de touage, établissement :...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Roche, bief, étanchement en béton : plan.

    Date

    1891-1895

    Cote

    3 S 4557

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 10 - Biefs
    • Roche, bief, étanchement en béton : plan.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Chitry, Gravier et Mont, biefs.

    Date

    1851-1854

    Cote

    3 S 4610

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 10 - Biefs
    • Chitry, Gravier et Mont, biefs.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    - Rivière d'Allier ; - Rivière d'Yonne ; - Rivière de Nièvre ; - Pont-Cizeau, bief ; - Réglements d'eau ; - Navigation ; - Etangs ; - Bacs et bateaux.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 417

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
    • 3 - NAVIGATION INTERIEURE
    • 1 - Fleuves - Rivières
    • - Rivière d'Allier ; - Rivière d'Yonne ; - Rivière...
  14. Résultat n°14

    Roche, bief, consolidation des digues.

    Date

    1901-1907

    Cote

    3 S 4638

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 7 - Digues - Levées
    • Roche, bief, consolidation des digues.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15

    Grande tranchée, murs de soutènement, restauration ; mur de revêtement.

    Date

    1858

    Cote

    3 S 4594

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 10 - Biefs
    • BIEF DE PARTAGE
    • Grande tranchée, murs de soutènement, restauration...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Rigole d'Yonne, bief de partage de Baye et de l'Yonne avec ses principaux affluents, depuis sa source jusqu'à La Chaise : plan général.

    Date

    1835

    Cote

    3 S 4902

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 20 - Rigoles
    • 1 - Rigole d'Yonne
    • Rigole d'Yonne, bief de partage de Baye et de l'Yonne...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  17. Résultat n°17

    Travaux publics, adjudications d'ouvrages : affiche (1858)- Mur de revêtement, construction contre la paroi de droite de la tranchée du bief de partage, entre le souterrain de La Collancelle et la galerie de Mouas ;- Murs de soutènement de la grande tranchée au-delà de la galerie des Breuilles, travaux de restauration.

    Date

    1858

    Cote

    3 S 11484

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 19 - Travaux
    • 7 - Travaux divers - Généralités
    • AFFICHES
    • Travaux publics, adjudications d'ouvrages : affiche...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  18. Résultat n°18

    Rivière de Chalaux, moulin de Chalaux, bief, réparations, curage, autorisation : correspondance, rapport.

    Date

    1869

    Cote

    7 S 10312

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • OUROUX-EN-MORVAN
    • Rivière de Chalaux, moulin de Chalaux, bief, réparations,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  19. Résultat n°19

    Grande tranchée.

    Date

    1833-1849

    Cote

    3 S 4482

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 10 - Biefs
    • BIEF DE PARTAGE
    • Grande tranchée.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20

    Bief de partage, étangs, droit de chasse, adjudication : cahier des charges, rapport, affiche.

    Date

    1896-1904

    Cote

    3 S 8589

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 17 - Pêche - chasse
    • Bief de partage, étangs, droit de chasse, adjudication...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  21. Résultat n°21

    Biez de Saulx, cuvette, étanchement : arrêté, procès-verbal d'adjudication, correspondance.

    Date

    1889-1891

    Cote

    3 S 8675

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 3 - Travaux divers
    • ETANCHEMENTS
    • Biez de Saulx, cuvette, étanchement : arrêté, procès-verbal...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  22. Résultat n°22

    Travaux.

    Date

    1833

    Cote

    3 S 4426

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 10 - Biefs
    • Travaux.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  23. Résultat n°23

    Passage de la Colâtre, terrassement du bief, travaux divers : rapport, correspondance.

    Date

    1828-1836

    Cote

    3 S 8532

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 3 - Travaux divers
    • VALLEE DE LA COLATRE
    • Passage de la Colâtre, terrassement du bief, travaux...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  24. Résultat n°24

    Terrassement.

    Date

    1837

    Cote

    3 S 4440

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 10 - Biefs
    • BIEF DE PARTAGE
    • Terrassement.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  25. Résultat n°25

    Grande tranchée, travaux.

    Date

    1833

    Cote

    3 S 4425

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 10 - Biefs
    • BIEF DE PARTAGE
    • Grande tranchée, travaux.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  26. Résultat n°26

    Travaux d'étanchement, d'approfondissement et d'élargissement, adjudication : affiche.

    Date

    1931

    Cote

    3 S 8466

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 10 - Biefs
    • BIEF DE BREVES
    • Travaux d'étanchement, d'approfondissement et d'élargissement,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  27. Résultat n°27

    Travaux publics, adjudications d'ouvrages : affiche (1858)- Canal, biefs de Chitry, du Gravier et de Mont, travaux d'étanchement ;- Rivière d'Yonne, râcle de Clamecy, élargissement, travaux de terrassement, maçonnerie, charpente, serrurerie et goudronnage.

    Date

    1858

    Cote

    3 S 11481

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • CANAL DU NIVERNAIS ET RIVIERE D'YONNE
    • Travaux publics, adjudications d'ouvrages : affiche...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  28. Résultat n°28

    Jaugenay, bief, pêche, soumission : rapports, arrêté, correspondance.

    Date

    1887

    Cote

    3 S 8581

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 15 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • Jaugenay, bief, pêche, soumission : rapports, arrêté,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  29. Résultat n°29

    Tranchées, dégradations causées aux ouvrages par l'hiver, réparations : (1933-1934) ; aménagement, entretien, travaux : (1934).

    Date

    1933-1934

    Cote

    3 S 2810

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 10 - Biefs
    • BIEF DE PARTAGE
    • Tranchées, dégradations causées aux ouvrages par l'hiver,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  30. Résultat n°30

    Moulin de Pressure, bief, étanchement : plan.

    Date

    1871

    Cote

    7 S 6871

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 4 - Affaires diverses
    • Moulin de Pressure, bief, étanchement : plan.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  31. Résultat n°31

    Brèves, bief, étanchement de la digue droite.

    Date

    1904-1908

    Cote

    3 S 4631

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 7 - Digues - Levées
    • Brèves, bief, étanchement de la digue droite.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  32. Résultat n°32

    Moulins d'Agland, bief, retenue des eaux, inondations, plainte de riverains.

    Date

    1934

    Cote

    7 S 4908

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 4 - Affaires diverses
    • Moulins d'Agland, bief, retenue des eaux, inondations,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  33. Résultat n°33

    Ouvrages d'art.

    Date

    1837

    Cote

    3 S 4441

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 10 - Biefs
    • BIEF DE PARTAGE
    • Ouvrages d'art.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  34. Résultat n°34

    Amélioration, revêtements de talus au moyen de perrés maçonnés, aménagement du bassin de Baye : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, affiches, devis particuliers, bordereaux de prix, correspondance.

    Date

    1923-1925

    Cote

    3 S 9243

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 10 - Biefs
    • BIEF DE PARTAGE
    • Amélioration, revêtements de talus au moyen de perrés...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  35. Résultat n°35

    Etanchements.

    Date

    1844-1847

    Cote

    3 S 4510

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 10 - Biefs
    • BIEFS DU VERSANT DE LA SEINE
    • Etanchements.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  36. Résultat n°36

    Avril-sur-Loire, bief d'alimentation, niveau de l'eau entraînant des dommages à des terres riveraines : correspondance (1904) ; Herry (Cher), port de Champalay, création sur le canal, vote d'une subvention par le Conseil municipal de Pouilly-sur-Loire : correspondance, délibération (1905) ; dépendances du canal, maison d'habitation, acquisition par l'Etat : décision ministérielle (1905) ; sécheresse exceptionnalle, réduction du tirant d'eau : rapport, arrêté (1906).

    Date

    1904-1906

    Cote

    3 S 11119

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 18 - Affaires générales
    • 4 - Objets divers
    • Avril-sur-Loire, bief d'alimentation, niveau de l'eau...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  37. Résultat n°37

    Partie du Port brûlé à La Chaise, étanchement des filtrations existant dans les biez, adjudication des travaux : affiche.

    Date

    1844

    Cote

    3 S 11475

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 6 - Ports
    • PORT BRULE
    • Partie du Port brûlé à La Chaise, étanchement des filtrations...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  38. Résultat n°38

    Etanchement des biez, adjudication : correspondance, affiche.

    Date

    1834-1839

    Cote

    3 S 8752

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 3 - Travaux divers
    • ETANCHEMENTS
    • Etanchement des biez, adjudication : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  39. Résultat n°39

    Bief de Chitry, étanchement.

    Date

    1858-1861

    Cote

    3 S 4593

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 10 - Biefs
    • Bief de Chitry, étanchement.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  40. Résultat n°40

    Tranchées.

    Date

    1825-1826

    Cote

    3 S 4423

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 10 - Biefs
    • BIEF DE PARTAGE
    • Tranchées.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  41. Résultat n°41

    Etanchement, approfondissement et élargissement.

    Date

    1933

    Cote

    3 S 2758

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 10 - Biefs
    • BIEFS DU VERSANT DE LA SEINE
    • Etanchement, approfondissement et élargissement.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  42. Résultat n°42

    Travaux d'étanchement, d'approfondissement et d'élargissement.

    Date

    1931

    Cote

    3 S 2998

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 10 - Biefs
    • BIEF DE BREVES
    • Travaux d'étanchement, d'approfondissement et d'élargissement.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).