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  1. Résultat n°1

    Rivière du Beuvron, moulin de Beaugy, mur de défense, construction, autorisation : correspondance, rapport, plan, arrêté.

    Date

    1858

    Cote

    7 S 10281

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • CLAMECY
    • Rivière du Beuvron, moulin de Beaugy, mur de défense,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    Barrage, construction en aval du pont de Brinon.

    Date

    1884-1886

    Cote

    7 S 6749

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • 1 - Par cours d'eau
    • BEUVRON (Le)
    • Barrage, construction en aval du pont de Brinon.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  3. Résultat n°3

    Beuvron (Le), Clamecy, digue droite du canal, construction d'une passerelle américaine (passerelle dite "des Ponts Verts".

    Date

    1875-1876

    Cote

    3 S 6551

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 11 - Ponts
    • 1 - Autres ponts
    • Beuvron (Le), Clamecy, digue droite du canal, construction...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    DORNECY, propriétés particulières, submersion, demande de travaux : correspondance.

    Date

    1861

    Cote

    7 S 10276

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 10 - Travaux de défense
    • 1 - Par cours d'eau
    • ARMANCE ( L')
    • DORNECY, propriétés particulières, submersion, demande...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  5. Résultat n°5

    Rivière du Beuvron, moulin de La Rue Basse, passage, convention dentre la ville de Clamecy et le propriétaire du moulin : correspondance, acte, délibérations municipales : (1874-1875) ; ouvrages régulateurs, modifications : correspondance, rapport, délibérations municipales : (1881).

    Date

    1874-1881

    Cote

    7 S 10704

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • CLAMECY
    • Rivière du Beuvron, moulin de La Rue Basse, passage,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  6. Résultat n°6

    Clamecy, moulin sur le Beuvron, vanne de flottage.

    Date

    1860-1861

    Cote

    3 S 6803

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 2 - Flottage par cours d'eau
    • BEUVRON (Le)
    • Clamecy, moulin sur le Beuvron, vanne de flottage.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    SAINT-GERMAIN-DES-BOIS : plans.

    Date

    1895-1897

    Cote

    7 S 6091

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • 1 - Par cours d'eau
    • BEUVRON (Le)
    • SAINT-GERMAIN-DES-BOIS : plans.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  8. Résultat n°8

    BRINON-SUR-BEUVRON, abreuvoirs communaux, barrage.

    Date

    1895-1897

    Cote

    7 S 6089

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • 1 - Par cours d'eau
    • BEUVRON (Le)
    • BRINON-SUR-BEUVRON, abreuvoirs communaux, barrage.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  9. Résultat n°9

    Rivières de Beuvron, rivière de Sozay, Compagnie du Commerce des Bois, contentieux : plans.

    Date

    1807-1814

    Cote

    3 S 6586

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 1 - Affaires générales
    • 3 - Contentieux - litiges
    • Rivières de Beuvron, rivière de Sozay, Compagnie du...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    CLAMECY, inondations, mesures à prendre : correspondance, rapports, profil en long shématique des hauteurs d'eau atteintes, plan général, délibération du Conseil municipal.

    Date

    1919-1921

    Cote

    7 S 10463

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • BEUVRON (Le)
    • CLAMECY, inondations, mesures à prendre : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  11. Résultat n°11

    Police des eaux, réglementations diverses : rapports, correspondance, plan, procès-verbal de récolement.

    Date

    1890-1910

    Cote

    7 S 10142

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • BEUVRON (Le)
    • Police des eaux, réglementations diverses : rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  12. Résultat n°12

    Travaux de défense (1847) ; barrage d'irrigation : plans (1841-1848).

    Date

    1841-1848

    Cote

    7 S 6552

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • 1 - Par cours d'eau
    • BEUVRON (Le)
    • Travaux de défense (1847) ; barrage d'irrigation :...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  13. Résultat n°13

    7 S 7167

    Date

    1855-1895

    Cote

    7 S 7167

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • BEUVRON (Le)
    • 7 S 7167

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  14. Résultat n°14

    CLAMECY, bassin d'Yonne, mur de soutènement, construction, réglementation : plan.

    Date

    1939

    Cote

    7 S 6321

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • BEUVRON (Le)
    • CLAMECY, bassin d'Yonne, mur de soutènement, construction,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  15. Résultat n°15

    Travaux publics, adjudications d'ouvrages : affiche (1842)- Cercy-la-Tour, réparations aux deux ponts suspendus ;- Villiers-sur-Yonne, abreuvoir, construction ;- Ecluse de Clamecy, maison éclusière avec bureau de receveur, établissement ;- Clamecy, prise d'eau du Beuvron, maçon de garde-pertuis avec magasin, établissement.

    Date

    1842

    Cote

    3 S 11473

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 19 - Travaux
    • 7 - Travaux divers - Généralités
    • AFFICHES
    • Travaux publics, adjudications d'ouvrages : affiche...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    CLAMECY, passerelle dite des Ponts Verts, construction.

    Date

    1875-1876

    Cote

    7 S 6551

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
    • BEUVRON (Le)
    • CLAMECY, passerelle dite des Ponts Verts, construction.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  17. Résultat n°17

    Ruisseau de Beuvron, usine à fer de Thurigny : plans (1812, 1813).

    Date

    1841-1849

    Cote

    7 S 4162

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Par commune
    • SAINT-GERMAIN-DES-BOIS
    • Ruisseau de Beuvron, usine à fer de Thurigny : plans...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  18. Résultat n°18

    Chemin vicinal de Cuncy-les-Varzy, pont Cornu , réparations : correspondance, délibérations du Conseil municipal.

    Date

    1842

    Cote

    7 S 10745

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
    • BEUVRON (Le)
    • Chemin vicinal de Cuncy-les-Varzy, pont Cornu , réparations...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  19. Résultat n°19

    "Règlement pour la Compagnie des intéressés aux flots des petites rivières", flottage du bois : brochure.

    Date

    1825

    Cote

    3 S 9522

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 2 - Flottage par cours d'eau
    • BEUVRON (Le)
    • "Règlement pour la Compagnie des intéressés aux flots...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20

    Flottage des bois, dommages, réclamations diverses : correspondance, rapports.

    Date

    1857-1860

    Cote

    3 S 10265

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 2 - Flottage par cours d'eau
    • BEUVRON (Le)
    • Flottage des bois, dommages, réclamations diverses...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  21. Résultat n°21

    BEUVRON, barrage : plan.

    Date

    1892-1896

    Cote

    7 S 6009

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • 1 - Par cours d'eau
    • BEUVRON (Le)
    • BEUVRON, barrage : plan.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  22. Résultat n°22

    BRINON-LES-ALLEMANDS, barrage pour déversoir : plan.

    Date

    1884-1890

    Cote

    7 S 6087

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • 1 - Par cours d'eau
    • BEUVRON (Le)
    • BRINON-LES-ALLEMANDS, barrage pour déversoir : plan.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  23. Résultat n°23

    CLAMECY, crue, inondations.

    Date

    1925

    Cote

    7 S 4908

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • BEUVRON (Le)
    • CLAMECY, crue, inondations.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  24. Résultat n°24

    Clamecy, tanneurs et riverains, jets d'immondices et de résidus, mesures de police à prendre : correspondance, rapport.

    Date

    1861-1862

    Cote

    7 S 10278

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • BEUVRON (Le)
    • Clamecy, tanneurs et riverains, jets d'immondices et...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  25. Résultat n°25

    Alignements : correspondance, arrêtés, rapports, plan.

    Date

    1875-1877

    Cote

    7 S 10711

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • BEUVRON (Le) SANCENAY (Ruisseau de)
    • Alignements : correspondance, arrêtés, rapports, plan.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  26. Résultat n°26

    Beuvron (Le), moulin Cornu, repère, réglement d'eau : correspondance.

    Date

    1874

    Cote

    7 S 10705

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 4 - Affaires diverses
    • Beuvron (Le), moulin Cornu, repère, réglement d'eau...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  27. Résultat n°27

    CLAMECY, vannes du Beuvron, remise en état : rapport du voyer municipal.

    Date

    1939

    Cote

    7 S 6320

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • BEUVRON (Le)
    • CLAMECY, vannes du Beuvron, remise en état : rapport...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  28. Résultat n°28

    Ruisseau de Beuvron, moulin à blé (projet abandonné en 1844).

    Date

    1843-1844

    Cote

    7 S 4131

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • LAROCHE
    • Ruisseau de Beuvron, moulin à blé (projet abandonné...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  29. Résultat n°29

    Barrage, construction en aval du pont de Brinon.

    Date

    1884-1886

    Cote

    7 S 6749

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • 1 - Par cours d'eau
    • BEUVRON (Le)
    • Barrage, construction en aval du pont de Brinon.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  30. Résultat n°30

    Anguison (L') : (1857), Beuvron (Le) : (1856-1857), Nièvre (La) : (1854-1863), Yonne (L') : (1857-1863), murs de soutènement, constructions, réparations, plantation de haie, autorisations.

    Date

    1854-1863

    Cote

    7 S 2792

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 2 - Objets divers
    • Anguison (L') : (1857), Beuvron (Le) : (1856-1857),...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  31. Résultat n°31

    CLAMECY, passerelle, réfection.

    Date

    1933

    Cote

    7 S 6319

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
    • BEUVRON (Le)
    • CLAMECY, passerelle, réfection.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  32. Résultat n°32

    Clamecy, curage, association syndicale : budget, arrêtés, décret, rapports, correspondance, délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de constatation.

    Date

    1874-1892

    Cote

    7 S 10171

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • BEUVRON (Le)
    • Clamecy, curage, association syndicale : budget, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  33. Résultat n°33

    Pont de la Vaucreuse situé à la sortie de l'étang d'Aron, réclamation de la Compagnie du commerce de bois des petites rivières : correspondance, rapport.

    Date

    1837

    Cote

    3 S 10309

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 2 - Flottage par cours d'eau
    • BEUVRON (Le)
    • Pont de la Vaucreuse situé à la sortie de l'étang d'Aron,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  34. Résultat n°34

    CLAMECY.

    Date

    1884-1889

    Cote

    7 S 6712

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • BEUVRON (Le)
    • CLAMECY.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  35. Résultat n°35

    OUAGNE, constructions, entretien, plantations, affaires diverses : (1897-1899) ; CLAMECY, constructions, entretien, plantations, affaires diverses : (1896-1899).

    Date

    1896-1899

    Cote

    7 S 7448

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • BEUVRON (Le)
    • OUAGNE, constructions, entretien, plantations, affaires...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  36. Résultat n°36

    NEUILLY, abreuvoir, barrage de retenue : plans.

    Date

    1905-1906

    Cote

    7 S 6012

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • 1 - Par cours d'eau
    • BEUVRON (Le)
    • NEUILLY, abreuvoir, barrage de retenue : plans.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  37. Résultat n°37

    CLAMECY, prise d'eau, autorisation : arrêté.

    Date

    1849

    Cote

    7 S 10273

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • BEUVRON (Le)
    • CLAMECY, prise d'eau, autorisation : arrêté.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  38. Résultat n°38

    CLAMECY, lavoir, établissement.

    Date

    1853-1854

    Cote

    7 S 7347

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 6 - Lavoirs
    • 1 - Lavoirs par cours d'eau
    • BEUVRON (Le)
    • CLAMECY, lavoir, établissement.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  39. Résultat n°39

    Prise d'eau, réclamation des marchands de bois et entrepreneurs de flottage : correspondance, arrêté.

    Date

    1823-1829

    Cote

    3 S 10262

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 2 - Flottage par cours d'eau
    • BEUVRON (Le)
    • Prise d'eau, réclamation des marchands de bois et entrepreneurs...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  40. Résultat n°40

    BRINON-SUR-BEUVRON, CLAMECY, commerce du bois, contestation.

    Date

    1839-1843

    Cote

    7 S 7331

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • BEUVRON (Le)
    • BRINON-SUR-BEUVRON, CLAMECY, commerce du bois, contestation.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  41. Résultat n°41

    CLAMECY, Les Ponts Verts, lavoir, établissement, autorisation, proposition de retrait : rapport, arrêté, plan.

    Date

    1929

    Cote

    7 S 9279

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 6 - Lavoirs
    • 1 - Lavoirs par cours d'eau
    • BEUVRON (Le)
    • CLAMECY, Les Ponts Verts, lavoir, établissement, autorisation,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  42. Résultat n°42

    Usage des eaux, réglementation et enquête : affiches, arrêtés, procès-verbaux d'enquête, correspondance, pétitions.

    Date

    1840-1845

    Cote

    3 S 9521

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 2 - Flottage par cours d'eau
    • BEUVRON (Le)
    • Usage des eaux, réglementation et enquête : affiches,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  43. Résultat n°43

    CLAMECY, lavoir, construction, demande d'autorisation : pétition, rapport, plan des lieux.

    Date

    1891

    Cote

    7 S 10163

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 6 - Lavoirs
    • 1 - Lavoirs par cours d'eau
    • BEUVRON (Le)
    • CLAMECY, lavoir, construction, demande d'autorisation...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).