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  1. Résultat n°1

    Ruisseau d'Arthel, autorisation d'irriguer : correspondance, arrêté (1862) ; moulin du Beuchot, réglement d'eau : correspondance, arrêté (1877).

    Date

    1862-1877

    Cote

    7 S 11187

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • ARTHEL
    • Ruisseau d'Arthel, autorisation d'irriguer : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).