Ruisseau d'Arthel, autorisation d'irriguer : correspondance, arrêté (1862) ; moulin du Beuchot, réglement d'eau : correspondance, arrêté (1877).
Date
1862-1877
Cote
7 S 11187
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Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 3 - Moulins
- 2 - Moulins par commune
- ARTHEL
- Ruisseau d'Arthel, autorisation d'irriguer : correspondance,...
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).