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Résultat n°1

Documentation (s. d. ).

Date

-

Cote

65 J95

Résultat n°2

Procédures, baux et obligations, états des frais engagés.

Date

1788

Cote

65 J7

Résultat n°3

Procès contre Philbert Thibault Bethery de La Brosse, sentence (1764).

Date

1764

Cote

65 J45

Résultat n°4

Vie militaire, factures (1890-1905) ; discours nécrologique (1902).

Date

1890-1905

Cote

65 J61

Résultat n°5

Emprunt, procuration (1851). Procès, assignation au titre de garde général des forêts (1848-1852).

Date

1848-1852

Cote

65 J54

Résultat n°6

Décès d'Anne de Brondeau, succession (1948-1952).

Date

1948-1952

Cote

65 J82

Résultat n°7

Documentation (s. d. ).

Date

-

Cote

65 J96

Résultat n°8

Baccalauréat de lettres, diplôme (1773).

Date

1773

Cote

65 J47

Résultat n°9

Biens immeubles, acquisitions (1773-1831).

Date

1773-1831

Cote

65 J 183

Résultat n°10

Claude-Geneviève Coqueley, constitution de rente à Guillaume-Nicolas Moutier (1764) ; constitution de rente à Geneviève-Anne Vauclin (1170) ; donation de rentes à Pierre Nicolas Rivet (1772).

Date

1764-1772

Cote

65 J116

Résultat n°11

Pierre Tremeau, obligation pour le marquis d'Essé (1715) ; tutelle et inventaire des enfants mineurs (1733).

Date

1715-1733

Cote

65 J133

Résultat n°12

Contribution foncière sur la commune de Pouques, réclamation (an VII-1823).

Date

an VII-1823

Cote

65 J15

Résultat n°13

Succession, reçus de l'enregistrement (1842).

Date

1842

Cote

65 J63

Résultat n°14

Contributions directes, avertissements et reçus (1832-1854).

Date

1832-1854

Cote

65 J21

Résultat n°15

Baptême, extrait des registres paroissiaux (1810). Mariage avec Claire Lefranc, publication (1829) ; extrait du registre d'état civil : photocopie (1829). Ordre impérial de la légion d'honneur, nomination au grade de chevalier (1860). Guerre de 1870, journal de Claire Lefranc (1870). Succession, dépôt du testament (1880). Testament de Claire Lefranc, dépôt (1880).

Date

1810-1880

Cote

65 J18

Résultat n°16

Domaine de Vassy, baux (1783-1947) ; estimation des biens (1853) ; reconstruction de la ferme (s. d. ).

Date

1783-1947

Cote

65 J161

Résultat n°17

Naissance, extrait du registre d'état civil (1867). Naissance d'Anne Parent, bulletin (1873). Cursus scolaire, diplôme (1883) ; certificat (1885). Mariage avec Anne Parent, menu (1897) ; discours (s. d. ) ; livret de famille (1897) ; félicitations du Conseil municipal de Bazoches (1899). Location de chasse et pêche à Frétay, bail (1904). Urines, analyse (1926). Mandat de maire, correspondance (1934-1940) ; décorations (1932-1950). Identité, cartes (1940-1941). Décès, hommage du Conseil municipal de Bazoches (1954). Photographies (s. d. ).

Date

1867-1954

Cote

65 J65

Résultat n°18

Obligation pour Gustave Guérin, condamnation à paiement (1848-1849). Obligation pour Rodolphe de Fay, condamnation à paiement (1872).

Date

1848-1872

Cote

65 J53

Résultat n°19

Champ de la Corotte, adjudication d'une haie à Jean-Mélanie-Théodore Bethery de La Brosse (1859).

Date

1859

Cote

65 J204

Résultat n°20

Discours de M. le duc d'Orléans aux officiers de la garde nationale de Marseille : copie.

Date

-

Cote

65 J220