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212 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Monument aux morts, construction : contrat.

Date

1921

Cote

1 M 4

Résultat n°2

Assurances, souscription et suivi : polices, avenants, rapports d'expertise, correspondance. - Assurance contre l'incendie des biens communaux (1885-1963). Responsabilité civile (1925-1954). Assurance des chevaux et voitures [pour le corbillard] (1925). Assurance contre les accidents du travail (1936-1954).

Date

1885-1963

Cote

4 D 4

Résultat n°3

Elections municipales, convocation des électeurs : arrêté (1878) ; opérations : procès-verbaux (1935-1971).

Date

1878-1971

Cote

1 K 8

Résultat n°4

Elections sénatoriales, élection de délégués : procès-verbaux.

Date

1923-1992

Cote

1 K 6

Résultat n°5

Fête nationale, désignation d'un régisseur comptable : délibérations, arrêtés.

Date

1948-1968

Cote

1 I 1

Résultat n°6

Soldats morts pour la France, concessions offertes par la commune : délibération.

Date

1920

Cote

4 H 1

Résultat n°7

Référendums : circulaires, projets de constitution soumis au vote [format affiche], feuilles des bulletins blancs, feuilles de dépouillement, procès-verbaux.

Date

1945-1962

Cote

1 K 4

Résultat n°8

Recensement des classes 1950 à 1959 : circulaires, tableaux.

Date

1948-1957

Cote

1 H 7

Résultat n°9

Presbytère, acquisition : jugements, mainlevées (1819-1822) ; réparations : délibérations, devis (1822-1938) ; location : délibérations, baux, correspondance (1906-1964).

Date

1819-1964

Cote

2 M 2

Résultat n°10

Exercices 1940 à 1944.

Date

1939-1945

Cote

1 L 2

Résultat n°11

Bois privé, autorisation de défrichement : avis.

Date

1855

Cote

2 N 1

Résultat n°12

Ecoles congréganistes et privées, ouverture : déclarations ; fonctionnement : délibérations, correspondance.

Date

1884-1928

Cote

1 R 12

Résultat n°13

Caisse des écoles, création et fonctionnement : projet de statuts [années 1890], délibérations, statuts, mémoires de fournitures, budget (1930-1961).

Date

[1890]-1961

Cote

1 R 3

Résultat n°14

Corbillard, achat, conduite et tarification : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, arrêtés.

Date

1903-1948

Cote

1 I 7

Résultat n°15

Chemin de moyenne communication n° 38 du Tremblay à la route nationale n° 151, alignement : rapports (1877-1888) ; racordement du chemin rural de La Charbonnière : délibérations, procès-verbal estimatif, acquisition amiable (1904-1906).

Date

1877-1906

Cote

1 O 15

Résultat n°16

Propriétaires, maisons habitées et terres labourables, dénombrement : tableau.

Date

1820

Cote

5 F 1

Résultat n°17

Recensement des classes 1940 à 1949 : circulaires, tableaux.

Date

1939-1947

Cote

1 H 6

Résultat n°18

Forêt communale de Raveau, exploitation et affouages : délibérations, procès-verbaux d'estimation des coupes, rôle divisaire des charges assises sur les bois, notes, listes d'affouagistes, listes de bûcherons, bulletins de salaire, décomptes de dépenses, quittances.

Date

1951-1963

Cote

2 N 5

Résultat n°19

Contentieux engageant la commune, suivi : extraits de délibérations, arrêtés, actes notariés, rapports d'architecte, jugements, exploits d'huissiers, correspondance. - Boisson [anticipation de terrain] (1831-1832). Fourneau de Raveau [dégradation d'un conduit] (1832). Seque [droit d'usage et construction nouvelle] (1842). Commune de Champvoux [chemin vicinal n° 5] (1879-1880). De Lambel [lavoir communal] (1879-1888). Etat [droits de passage dans la forêt des Bertranges] (1881). Gagnepain [chemin rural de Chazué à la route de La Charité à Soury] (1885). Droits à l'affouage (après 1883-1899). De Lambel [chemin vicinal n° 6] (1887-1891). Cendre [carrière communale] (1912). Baron de La Longuinière [concession] (1942). Société forestière de Tamnay-en-Bazois [dommages dans les bois] (1953).

Date

1831-1953

Cote

4 D 1

Résultat n°20

Foires. - Foire à Raveau, demande de création : arrêté (1873), délibération (1878). Foires extérieures, changement de date : extraits de délibérations (1931-1932).

Date

1873-1932

Cote

4 F 1

Résultat n°21

Recensement : circulaires, tableaux, listes de réformés.

Date

1914-1919

Cote

1 H 3

Résultat n°22

Débits de boissons, ouverture, fermeture et réglementation : déclarations d'ouverture, circulaires, arrêtés, arrêtés de fermeture.

Date

1873-1974

Cote

1 I 2

Résultat n°23

Récolte ou stock de vin, déclaration : registre.

Date

1961

Cote

3 F 3

Résultat n°24

Recensement : tableau.

Date

1876-1877

Cote

1 H 2

Résultat n°25

Service vétérinaire. - Inspection des viandes, désignation d'un inspecteur : arrêté.

Date

1959

Cote

5 I 11

Résultat n°26

Classe ou école, fermeture : délibérations, notification. - Ecole du Bois de Raveau (1958). Troisième classe de l'école de Raveau (1976).

Date

1958-1976

Cote

1 R 4

Résultat n°27

Chemin vicinal n° 8 [ex chemin rural] des Bertignaux à Soury, construction : rapports, états des terrains à occuper, profils, devis, plans, délibérations, déclaration d'utilité publique, tableau des indemnités, soumissions, actes d'acquisition, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal de réception.

Date

1881-1920

Cote

1 O 11

Résultat n°28

Matrice des propriétés bâties.

Date

1910-1937

Cote

1 G 7

Résultat n°29

Mobilisation agricole, préparation : circulaires.

Date

1938-1939

Cote

6 F 1

Résultat n°30

Cimetière, tarif de concession de terrain : délibérations, arrêtés, correspondance (1854-1935) ; concession : minutes des actes (1879-1925).

Date

1854-1935

Cote

4 N 1

Résultat n°31

Exploitations agricoles, recensement : liste.

Date

1955

Cote

3 F 1

Résultat n°32

Exercices 1958 à 1964 [inclut les délibérations].

Date

1958-1964

Cote

1 L 5

Résultat n°33

Recensement des classes 1920 à 1929 : circulaires, tableaux, avis d'inscription (classe 1925).

Date

1920-1930

Cote

1 H 4

Résultat n°34

Etrangers, inscription : registres.

Date

1922-1965

Cote

2 I 3

Résultat n°35

Recensement : tableaux reliés.

Date

1860-1875

Cote

1 H 1

Résultat n°36

Edifices publics, travaux et réparations : cahiers des charges, devis et détails estimatifs, procès-verbaux d'adjudication.

Date

1825-1938

Cote

1 M 1

Résultat n°37

Route nationale n° 7, entretien : lettre (1898).

Date

1898

Cote

1 O 14

Résultat n°38

Carnet de santé, remise : circulaire.

Date

1958

Cote

5 I 5

Résultat n°39

Accident du travail, constatation du décès : certificat médical.

Date

1825

Cote

5 Q 3

Résultat n°40

Etat de sections.

Date

1829

Cote

1 G 2

Résultat n°41

Chemin vicinal n° 7 de Raveau à La Vache, autorisation accordée à MM. Boigues d'ouvrir un canal souterrain : arrêté (1824) ; classement : note (1908).

Date

1824-1908

Cote

1 O 9

Résultat n°42

Receveur, traitement et indemnités : délibérations, correspondance.

Date

[1908]-1958

Cote

2 K 4

Résultat n°43

Adduction d'eau, travaux : rapport d'expertise géologique, délibérations, avant-projet, dossier de concours, affiches, soumissions, procès-verbaux d'adjudication.

Date

1954-1955

Cote

3 N 4

Résultat n°44

Chemin vicinal n° 5 de La Charité à Soury, paiement des travaux : lettre.

Date

1875

Cote

1 O 7

Résultat n°45

Plan parcellaire : atlas cadastral.

Date

1827

Cote

1 G 1

Résultat n°46

Contributions directes, désignation de répartiteurs : arrêté (1885) ; commission communale : listes (1959-1965).

Date

1885-1965

Cote

1 G 15

Résultat n°47

Listes électorales, préparation et révision : états nominatifs de délégués du conseil municipal, listes d'électeurs, tableaux de rectifications.

Date

1938-1957

Cote

1 K 1

Résultat n°48

Vaccination antidiphtérique, anti-tétanique et antipoliomyélitique, suivi : listes nominatives des assujettis (1929, 1942-1973).

Date

1929-1973

Cote

5 I 7

Résultat n°49

Bureau de tabac, refus de création : arrêté préfectoral.

Date

1899

Cote

3 G 1

Résultat n°50

Mairie et école de garçons [jusqu'au début du 20ème siècle], construction, aménagement, réparations : cahiers des charges, devis et détails estimatifs, plans, délibérations, mémoires de travaux.

Date

1831-1964

Cote

1 M 2

Résultat n°51

Garde champêtre, création : lettre (1825) ; nomination et agrément : arrêtés, correspondance (1907-1964).

Date

1825-1964

Cote

2 K 6

Résultat n°52

Maire : arrêtés.

Date

1926-1975

Cote

2 D 1

Résultat n°53

Bureau de poste, travaux : délibération (1952) : location : convention (1958).

Date

1952-1958

Cote

5 M 1

Résultat n°54

Contribtions directes, demande de dégrèvement : registre.

Date

1938-1966

Cote

1 G 17

Résultat n°55

Fabrique de la paroisse de Raveau, comptes, délibérations, notes et divers : registre.

Date

1824-1959

Cote

1 P 4

Résultat n°56

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882-1910

Cote

1 G 6

Résultat n°57

Hôpital de La Charité, suppression du service de chirurgie : projet de délibération, délibération.

Date

1957

Cote

3 Q 1

Résultat n°58

Commission scolaire, nomination de membres : délibérations (1896, 1900).

Date

1896-1900

Cote

1 R 1

Résultat n°59

Pigeon voyageur, identification : lettre.

Date

1900

Cote

2 H 2

Résultat n°60

Eglise, réparations : délibérations, cahiers des charges, devis et détails estimatifs, plans, rapports d'architecte, correspondance.

Date

1819-1911

Cote

2 M 1

Résultat n°61

Legs Rumford à la commune de Raveau [avenue, maison, collection d'histoire naturelle], modalités : acte de donation, correspondance (1949-1951). Legs Rumford à la commune de Sainte-Marie, information : avis aux héritiers (1951).

Date

1949-1951

Cote

2 L 1

Résultat n°62

Postes, télégraphes et téléphones. - Porteur de télégrammes, nomination : accord (1936). Postes téléphoniques à Pételoup et au Bois de Raveau, installation : délibération, note, correspondance (1960).

Date

1936-1960

Cote

3 G 4

Résultat n°63

Maire et adjoint, élection : procès-verbaux (1947-1959) ; démission d'un adjoint : correspondance (1950).

Date

1947-1959

Cote

1 K 12

Résultat n°64

Délits, enquête : plaintes, dépositions, notes sur des individus (1892-1992, s. d.).

Date

1892-1992

Cote

1 I 6

Résultat n°65

Conducteur du corbillard, nomination : arrêtés.

Date

1933-1959

Cote

2 K 9

Résultat n°66

Route dite des ducs de Nevers, entre la sente d'Eugnes et le chemin vicinal de Soury [dans la forêt des Bertranges], subvention : arrêté (1869).

Date

1869

Cote

1 O 13

Résultat n°67

Matrice des n° 1 à 380.

Date

1829-1913

Cote

1 G 3

Résultat n°68

Budget, exécution : registres de comptabilité communale, bordereaux des mandats, balance de l'exercice 1958.

Date

1958-1959

Cote

1 L 8

Résultat n°69

Taxes diverses, déclaration des éléments imposables : registres.

Date

1937-1967

Cote

1 G 16

Résultat n°70

Chemin vicinal n° 6 de Raveau à Murlin, construction : procès-verbal d'expertise, plans, délibération, état des terrains à occuper, actes d'acquisition et de vente.

Date

1850-1888

Cote

1 O 8

Résultat n°71

1891-1908.

Date

1891-1908

Cote

1 D 4

Résultat n°72

Vaccination antivariolique, suivi : listes des assujettis, listes de vaccination et de re-vaccination.

Date

1925-1974

Cote

5 I 6

Résultat n°73

Taxe sur les chevaux et voitures, création : observations du préfet (1935) ; suppression : délibération, arrêté (1952).

Date

1935-1952

Cote

2 L 2

Résultat n°74

Cadastre rénové, réclamations ou mutations : lettre, feuille de déclarations.

Date

1938-1940

Cote

1 G 13

Résultat n°75

Budget, exécution : lettre, délibération (1824, 1827).

Date

1824-1827

Cote

1 L 6

Résultat n°76

1827-1844.

Date

1827-1844

Cote

1 D 2

Résultat n°77

Vaccination, suivi : fiches individuelles.

Date

1942-1955

Cote

5 I 9

Résultat n°78

Grossesse, déclaration : note.

Date

1895

Cote

1 I 4

Résultat n°79

Conseil municipal, formation : tableau des conseillers municipaux (1908-1965). Conseiller municipal, annulation d'élection : correspondance (1878) ; réclamation : arrêté du conseil de préfecture (1900).

Date

1878-1965

Cote

1 K 11

Résultat n°80

Prix de la viande, étiquetage : arrêté, circulaire.

Date

1958

Cote

4 F 2