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212 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Monument aux morts, construction : contrat.

Date

1921

Cote

1 M 4

Résultat n°2

Assurances, souscription et suivi : polices, avenants, rapports d'expertise, correspondance. - Assurance contre l'incendie des biens communaux (1885-1963). Responsabilité civile (1925-1954). Assurance des chevaux et voitures [pour le corbillard] (1925). Assurance contre les accidents du travail (1936-1954).

Date

1885-1963

Cote

4 D 4

Résultat n°3

Elections municipales, convocation des électeurs : arrêté (1878) ; opérations : procès-verbaux (1935-1971).

Date

1878-1971

Cote

1 K 8

Résultat n°4

Elections sénatoriales, élection de délégués : procès-verbaux.

Date

1923-1992

Cote

1 K 6

Résultat n°5

Fête nationale, désignation d'un régisseur comptable : délibérations, arrêtés.

Date

1948-1968

Cote

1 I 1

Résultat n°6

Soldats morts pour la France, concessions offertes par la commune : délibération.

Date

1920

Cote

4 H 1

Résultat n°7

Référendums : circulaires, projets de constitution soumis au vote [format affiche], feuilles des bulletins blancs, feuilles de dépouillement, procès-verbaux.

Date

1945-1962

Cote

1 K 4

Résultat n°8

Recensement des classes 1950 à 1959 : circulaires, tableaux.

Date

1948-1957

Cote

1 H 7

Résultat n°9

Presbytère, acquisition : jugements, mainlevées (1819-1822) ; réparations : délibérations, devis (1822-1938) ; location : délibérations, baux, correspondance (1906-1964).

Date

1819-1964

Cote

2 M 2

Résultat n°10

Exercices 1940 à 1944.

Date

1939-1945

Cote

1 L 2

Résultat n°11

Bois privé, autorisation de défrichement : avis.

Date

1855

Cote

2 N 1

Résultat n°12

Ecoles congréganistes et privées, ouverture : déclarations ; fonctionnement : délibérations, correspondance.

Date

1884-1928

Cote

1 R 12

Résultat n°13

Caisse des écoles, création et fonctionnement : projet de statuts [années 1890], délibérations, statuts, mémoires de fournitures, budget (1930-1961).

Date

[1890]-1961

Cote

1 R 3

Résultat n°14

Corbillard, achat, conduite et tarification : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, arrêtés.

Date

1903-1948

Cote

1 I 7

Résultat n°15

Chemin de moyenne communication n° 38 du Tremblay à la route nationale n° 151, alignement : rapports (1877-1888) ; racordement du chemin rural de La Charbonnière : délibérations, procès-verbal estimatif, acquisition amiable (1904-1906).

Date

1877-1906

Cote

1 O 15

Résultat n°16

Propriétaires, maisons habitées et terres labourables, dénombrement : tableau.

Date

1820

Cote

5 F 1

Résultat n°17

Recensement des classes 1940 à 1949 : circulaires, tableaux.

Date

1939-1947

Cote

1 H 6

Résultat n°18

Forêt communale de Raveau, exploitation et affouages : délibérations, procès-verbaux d'estimation des coupes, rôle divisaire des charges assises sur les bois, notes, listes d'affouagistes, listes de bûcherons, bulletins de salaire, décomptes de dépenses, quittances.

Date

1951-1963

Cote

2 N 5

Résultat n°19

Contentieux engageant la commune, suivi : extraits de délibérations, arrêtés, actes notariés, rapports d'architecte, jugements, exploits d'huissiers, correspondance. - Boisson [anticipation de terrain] (1831-1832). Fourneau de Raveau [dégradation d'un conduit] (1832). Seque [droit d'usage et construction nouvelle] (1842). Commune de Champvoux [chemin vicinal n° 5] (1879-1880). De Lambel [lavoir communal] (1879-1888). Etat [droits de passage dans la forêt des Bertranges] (1881). Gagnepain [chemin rural de Chazué à la route de La Charité à Soury] (1885). Droits à l'affouage (après 1883-1899). De Lambel [chemin vicinal n° 6] (1887-1891). Cendre [carrière communale] (1912). Baron de La Longuinière [concession] (1942). Société forestière de Tamnay-en-Bazois [dommages dans les bois] (1953).

Date

1831-1953

Cote

4 D 1

Résultat n°20

Foires. - Foire à Raveau, demande de création : arrêté (1873), délibération (1878). Foires extérieures, changement de date : extraits de délibérations (1931-1932).

Date

1873-1932

Cote

4 F 1

Résultat n°21

Recensement : circulaires, tableaux, listes de réformés.

Date

1914-1919

Cote

1 H 3

Résultat n°22

Débits de boissons, ouverture, fermeture et réglementation : déclarations d'ouverture, circulaires, arrêtés, arrêtés de fermeture.

Date

1873-1974

Cote

1 I 2

Résultat n°23

Récolte ou stock de vin, déclaration : registre.

Date

1961

Cote

3 F 3

Résultat n°24

Recensement : tableau.

Date

1876-1877

Cote

1 H 2

Résultat n°25

Service vétérinaire. - Inspection des viandes, désignation d'un inspecteur : arrêté.

Date

1959

Cote

5 I 11

Résultat n°26

Classe ou école, fermeture : délibérations, notification. - Ecole du Bois de Raveau (1958). Troisième classe de l'école de Raveau (1976).

Date

1958-1976

Cote

1 R 4

Résultat n°27

Chemin vicinal n° 8 [ex chemin rural] des Bertignaux à Soury, construction : rapports, états des terrains à occuper, profils, devis, plans, délibérations, déclaration d'utilité publique, tableau des indemnités, soumissions, actes d'acquisition, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal de réception.

Date

1881-1920

Cote

1 O 11

Résultat n°28

Matrice des propriétés bâties.

Date

1910-1937

Cote

1 G 7

Résultat n°29

Mobilisation agricole, préparation : circulaires.

Date

1938-1939

Cote

6 F 1

Résultat n°30

Cimetière, tarif de concession de terrain : délibérations, arrêtés, correspondance (1854-1935) ; concession : minutes des actes (1879-1925).

Date

1854-1935

Cote

4 N 1

Résultat n°31

Exploitations agricoles, recensement : liste.

Date

1955

Cote

3 F 1

Résultat n°32

Exercices 1958 à 1964 [inclut les délibérations].

Date

1958-1964

Cote

1 L 5

Résultat n°33

Recensement des classes 1920 à 1929 : circulaires, tableaux, avis d'inscription (classe 1925).

Date

1920-1930

Cote

1 H 4

Résultat n°34

Etrangers, inscription : registres.

Date

1922-1965

Cote

2 I 3

Résultat n°35

Recensement : tableaux reliés.

Date

1860-1875

Cote

1 H 1

Résultat n°36

Edifices publics, travaux et réparations : cahiers des charges, devis et détails estimatifs, procès-verbaux d'adjudication.

Date

1825-1938

Cote

1 M 1

Résultat n°37

Route nationale n° 7, entretien : lettre (1898).

Date

1898

Cote

1 O 14

Résultat n°38

Carnet de santé, remise : circulaire.

Date

1958

Cote

5 I 5

Résultat n°39

Accident du travail, constatation du décès : certificat médical.

Date

1825

Cote

5 Q 3

Résultat n°40

Etat de sections.

Date

1829

Cote

1 G 2