Chemin vicinal n° 8 [ex chemin rural] des Bertignaux à Soury, construction : rapports, états des terrains à occuper, profils, devis, plans, délibérations, déclaration d'utilité publique, tableau des indemnités, soumissions, actes d'acquisition, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal de réception.
Date
1881-1920
Cote
1 O 11
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Contexte : Archives communales de Raveau
- ARCHIVES MODERNES
- O - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT...
- 1 O - TRAVAUX PUBLICS ET VOIRIE EN GENERAL
- Petite et grande voirie
- Chemin vicinal n° 8 [ex chemin rural] des Bertignaux...
Producteur :
Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.