Résultats de la recherche

Cessions et constitutions de rentes. - Constitution de rente par les héritiers Mocquot pour l'hôtel-Dieu : contrats, pièces de procédure (1676-1719) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour Jeanne Richou veuve Prisye : contrat (1700) ; constitution de rentes par les héritiers de Besze pour l'hôtel-Dieu : contrat, cahier des recettes de rentes de monsieur de la Belouze, pièces de procédure (1703-1711) ; constitution de rente par Jacques Sallonyer pour l'hôtel-Dieu : contrat, quittance (1708-1713), constitution de rente par Jean Allasseur pour l'hôtel-Dieu : contrats, dossier de procédure (1708-1711) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour Laurence Borne veuve Moreau : contrat, reconnaissance de rente (1709) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour Antoinette Beslan : reconnaissance de rente (1713) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour la fabrique de Saint Arigle de Nevers : contrat, quittances (1709-1717) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour le chapitre de Nevers : contrats (1715-1716) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour maître Lempereur : contrat (1717) ; constitution de rente par l'hôtel Dieu pour Jacques Charles Alixand de Maux : contrat (1717) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu aux héritiers Moquot : contrats (1717-1718) ; constitution de rente par les héritiers Pelault (alias Plaut) pour l'hôtel-Dieu : contrat, pièces de procédure (1720-1758) ; transaction pour l'hôtel-Dieu contre les pères Carmes de Nevers (légataires de Charles Roy) : contrat (1726) ; constitution de rente par Eustache de Cherry seigneur de Montigny-sur-Canne pour l'hôtel-Dieu : contrats (1726-1727) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour Guillaume Desprez, seigneur de Lancray : contrat (1726) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour Guillaume Gascoing, procureur au bailliage de Nevers : arrêt, contrat (1723-1726) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour Aré Bouvion : contrat, pièces de procédure (1672-1726) ; constitution de rente par Louis Jacques Olivier pour l'hôtel-Dieu : contrat (1726) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour Gilbert Gascoing, seigneur de Villecourt (Coulanges-lès-Nevers) : contrat, pièces de procédure (1726-1727) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour Marie Roussel veuve Brisson : contrat (1726) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour Charles Brisson : contrat (1726) ; constitution de rente par messire François Rapine de Sainte-Marie, grand archidiacre de Nevers, pour monseigneur Joseph Languet de Gergy, évêque de Soissons : contrat (1728) ; constitution de rente par messire Bersuat, curé de Saint-Bonnet-le-Chastel en Auvergne, pour l'hôtel-Dieu : contrats, pièces de procédure (1700-1731) ; constitution de rente par les héritiers de messire Bersuat, curé de Saint-Bonnet-le-Chastel en Auvergne, pour l'hôtel-Dieu : contrats, pièces de procédure (1711-1717) ; cession de rente par l'hôtel-Dieu à Jean Faure, changeur du roi à Nevers : contrat (1736) ; constitution de rentes par Pierre Martin Des Sauger et Louise Bourdier pour l'hôtel-Dieu : lettre isolée de l'avocat de Voisin (1738) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour le sieur Gascoing : contrat, extrait des registres mortuaires de Saint Jean de Nevers, pièces de procédure (1741-1774) ; constitution de rente par Philippes Minan pour l'hôtel-Dieu : contrat, pièces de procédure (1693-1744) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour Jean Gascoing, lieutenant au bailliage de Nevers : contrat (1742) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour Jean Michel Gascoing : contrat, pièces de procédure (1726-1759) ; constitution de rente par les héritiers Fay pour l'hôtel-Dieu : contrat, correspondance, pièce de procédure (1733-1758) ; constitution de rente par maître Jean Cornu, notaire de Saint-Firmin-de-Bussy, pour l'hôtel-Dieu : contrat, pièces de procédure (1733-1769) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour maître Philbert Decolons, notaire à Nevers : contrat (1772) ; constitution de rente par les héritiers Bardot pour Jeanne Ursule de Pracontal veuve d'Armes : contrat, correspondance, pièce de procédure (1731-1775) ; constitution de rente pour l'hôtel-Dieu par les héritiers de Jeanne Montigny veuve Fiteau : contrat, pièces de procédure (1745-1776 (30) ).