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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Appel du jugement du 12 janvier 1870 : un exemplaire des conclusions pour Métairie, un exemplaire des conclusions pour Benoist d'Azy, un exemplaire de la note pour les membres du conseil de surveillance, plan du dossier et notes manuscrites de l'avoué de Métairie, un exemplaire du mémoire pour Métairie ; jugement du 21 août 1871 : grosse, deux copies, un extrait.

    Date

    1871-1873

    Cote

    48 J 511

    • Contexte : Fonds du Comptoir d'escompte de Nevers et du Crédit...

    • 9 - Contentieux - Liquidation
    • 1 - Contentieux et actions juridiques
    • Appel du jugement du 12 janvier 1870 : un exemplaire...

    Producteur :

    FRÉBAULT Alexis. MÉTAIRIE Auguste

  2. Résultat n°2

    Assemblée générale, préparation : convocations (1864-1866), tableaux de bilan vierges (s. d.) ; envoi d'un projet de procès-verbal : lettre de Benoist d'Azy (1866).

    Date

    1864-1866

    Cote

    48 J 22

    • Contexte : Fonds du Comptoir d'escompte de Nevers et du Crédit...

    • 2 - Conseils et assemblées
    • 3 - Assemblée générale
    • 3 - Crédit nivernais
    • Assemblée générale, préparation : convocations (1864-1866),...

    Producteur :

    FRÉBAULT Alexis. MÉTAIRIE Auguste

  3. Résultat n°3

    Alexis Frébault, autres activités à caractère bancaire ou économique. - Société centrale de culture et d'industrie, réunion : convocation (1840). " L'Unité, revue des comptoirs d'arrondissement" : un journal (1847). [Auteur, date et destinataires inconnus] "De la nécessité d'une caisse générale de prêts sur titres" : étude manuscrite (s. d.). Frébault, directeur du Magasin Général de Dépôt, réception d'une circulaire : enveloppe annotée (1849) ; statuts de la compagnie : un fascicule (1862) ; encaissement des actions : tableau (1862 ?). Frébault, administrateur du comptoir d'escompte, impositions : patente de banquier (1856). Crédit Foncier, négociation d'un prêt : lettre de Benoist (7) d'Azy (1860). Usine métallurgique Bouvier [au Chambon Feugerolles, Loire], souscription d'actions : correspondance (1861-1862). Chambre consultative des arts et manufactures de la Nièvre, date de réunion : télégramme (1862). Parc d'Asnières, projet de lotissement : plan (1863).

    Date

    1840-1863

    Cote

    48 J 38

    • Contexte : Fonds du Comptoir d'escompte de Nevers et du Crédit...

    • 3 - Direction générale
    • 2 - Administrateurs
    • 1 - Archives personnelles d'Alexis Frébault
    • Alexis Frébault, autres activités à caractère bancaire...

    Producteur :

    FRÉBAULT Alexis. MÉTAIRIE Auguste