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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Beaumont, vol : grosse, pièces n° 1 à 37.
Cote
23 L 14
 Date
1790-1792
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de), Beaumont
 Type de document
Grosse

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 5 - Procédures criminelles
  • Beaumont, vol : grosse, pièces n° 1 à 37.
Résultat n°2

Beaumont, vol : grosse, pièces n° 38 à 55.
Cote
23 L 15
 Date
1790-1792
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de), Beaumont
 Type de document
Grosse

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 5 - Procédures criminelles
  • Beaumont, vol : grosse, pièces n° 38 à 55.
Résultat n°3

Assemblées primaires : (1791-1793) - Cosne, Saint-Amand, élection d'électeurs : (juin, juillet 1791) ; - Lormes, Beaumont, élection d'électeurs : (août 1792) ; - Oudan, Pouilly, acceptation de la Constitution : (1793). Assemblées primaires de canton, procès-verbaux pour l'élection : - Des électeurs ; - Des juges de paix et assesseurs ; - Des présidents de l'administration cantonale. Clamecy : (An IV), Cosne : (An V-An VI), Entrains : (An IV), Lormes : (An VI-An VII), Luzy : (An IV), Montigny-sur-Canne : (An IV), Neuvy : (An VI), Pougues : (An IV), Prémery : (An V-An VII), Saint-Amand : (An IV-An VII), Saint-Révérien : (An IV), Varzy : (An VII).
Cote
1 L 168
 Date
1791-an VII
 Lieu
Clamecy, Cosne, Entrains, Lormes, Luzy, Montigny, Neuvy-sur-Loire, Pougues-les-Eaux, Prémery, Saint-Amand-en-Puisaye, Saint-Révérien, Varzy, Oudan, Pouilly-sur-Loire, Cosne, Beaumont, Montigny-sur-Canne
 Type de document
Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Assemblées primaires : (1791-1793) - Cosne, Saint-Amand,...